Fournitures d'implants d'orthopédique membres inf matériel et enclouage
Centre hospitalier Dr Récamier
Fournitures d'implants d' orthopédie membres inf : genou hanche matériel d' ostéosynthése et d' enclouage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-10 | Avis de marché |
| 2013-09-26 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Dr Récamier
Adresse postale: 52 rue G. Girerd
Code postal: 01300
Commune postale: Belley
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date limite de soumission: 2013-11-06 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-306476
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: implants d 'Orthopédie membre inférieur : prothèse de genou
Brève description: Implants d 'Orthopédie membre inférieur : prothèse de genou
Quantité ou étendue: minimum 1 pour la période initiale.ce squantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: implants d' orthopédie membre inf. Prothèse de genou
Brève description: Implants d' orthopédie membre inf. Prothèse de genou
Quantité ou étendue: minimum 28 u pour la période initiale ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: implants d' orthopédie membre inf. Prothèse de hanche
Brève description:
Quantité ou étendue: minima lot 3-1: 5 u , lot3-2 19 u pr , lot 3-3 28 u , lot3-4 56 u pr , lot3-5 1 u, lot3-6 28 u, lot 3-7 28 u , lot3-8 9u ces quantités seront identiques pour la période initiale et les périodes de reconductions
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: implants d' orthopédie membre inférieur:cupule mobile
Brève description: Implants d' orthopédie membre inférieur:cupule mobile
Quantité ou étendue: minimum 19 unités pour la période initiale.ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: obturateur diaphysaire
Brève description: Obturateur diaphysaire
Quantité ou étendue: minimum 24 unités pour la période intiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lots de matériel d'osthéosynthèse: plaques toutes tailles, toutes longueurs verrouillables ou non, stériles ou non+vis de plaques inox
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: Vis plaque de compression à os pour hanche stérile
Brève description: Matériel d'osthéosynthèse: Vis plaque de compression à os pour hanche stérile
Quantité ou étendue: minimum 9 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: vis canulées de hanche
Brève description: Matériel d'osthéosynthèse: vis canulées de hanche
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: osthéotomie d'avant pied: vis à compression perforée à double filetage
Brève description:
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: broche de Kirschner 2 pointes
Brève description: Matériel d'osthéosynthèse: broche de Kirschner 2 pointes
Quantité ou étendue: minimum 380 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: lame de scie compatible moteur Zimmer Universal
Brève description: Matériel d'osthéosynthèse: lame de scie compatible moteur Zimmer Universal
Quantité ou étendue: minimum 48 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: lame de scie compatibles moteur B Braun Small Drill Acculan 3ti
Brève description:
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: vis
Brève description: Matériel d'osthéosynthèse: vis
Quantité ou étendue: minimum 95 unités. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: enclouage: clou centromédullaire de fémur toutes longueurs tous diamètres
Brève description: Enclouage: clou centromédullaire de fémur toutes longueurs tous diamètres
Quantité ou étendue: minimum 4 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: enclouage: clou proximal de fémur
Brève description: Enclouage: clou proximal de fémur
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: enclouage: guide d'alésage
Brève description: Enclouage: guide d'alésage
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: enclouage: vis d'obturation
Brève description: Enclouage: vis d'obturation
Quantité ou étendue: minimum 95 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: enclouage: vis de verrouillage à empreinte en étoile
Brève description: Enclouage: vis de verrouillage à empreinte en étoile
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: enclouage: lame titane pour compactage de l'os
Brève description: Enclouage: lame titane pour compactage de l'os
Quantité ou étendue: minimum 28 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: enclouage: broche conductrice stérile pour lame
Brève description: Enclouage: broche conductrice stérile pour lame
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: enclouage: boulon de verrouillage auto taraudeur stérile titane
Brève description: Enclouage: boulon de verrouillage auto taraudeur stérile titane
Numéro de référence: 14-01 PI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie CH Dr Recamier 52 rue G Girerd, 01300 Belley.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n 'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat pré cité est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique 55/100 (55)
2. Prix 45/100 (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur ou son représentant
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-01 PI
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Nom: Comité consultatif inter régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2013/S 178-306476 (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique( par lots). Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour deux périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Dr Récamier
Adresse postale: 52 rue G. Girerd
Code postal: 01300
Commune postale: Belley
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date limite de soumission: 2013-11-06 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-306476
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandées avec AR ou déposer contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Mais accepte cependant les plis adressés par d' autres moyens permettant d' en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de ( Gmt+1h) paris bruxelles copenhague madrid. Les formats électroniques dans les quels les documents peuvent être transmis sont les suivants: - wORLD-EXCEL -Pdf.Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronqiue est le niveau ( ** du rgs ). Les candidats utilisent un certicat conforme au RGS ( reférentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre état membre de l' Ue.Toutefois les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales resultant du Rgs.Dans ce cas ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la véficiation de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l' objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n' avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti virus avant envoi. Les offres seront transmises par voie électronique sur une palteforme de dématérialisation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures d'implants d' orthopédie membres inf : genou hanche matériel d' ostéosynthése et d' enclouage.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: implants d 'Orthopédie membre inférieur : prothèse de genou
Brève description: Implants d 'Orthopédie membre inférieur : prothèse de genou
Quantité ou étendue: minimum 1 pour la période initiale.ce squantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: implants d' orthopédie membre inf. Prothèse de genou
Brève description: Implants d' orthopédie membre inf. Prothèse de genou
Quantité ou étendue: minimum 28 u pour la période initiale ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: implants d' orthopédie membre inf. Prothèse de hanche
Brève description:
Lot3-1 : tige anatomique col inclus cimenté. Lot3-2 tige standard col inclus droite modullaire cimentée. Lot3-3 tige anatomique col inclus non cimentées. Lot3-4 tête fémorale métallique. Lot3-5 tête fémorale céramique- lot3-6 cotyle non cimenté. Lot 3-7 insert en polymère massif. Lot 3-8 vis pour implant articulaire
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: implants d' orthopédie membre inférieur:cupule mobile
Brève description: Implants d' orthopédie membre inférieur:cupule mobile
Quantité ou étendue: minimum 19 unités pour la période initiale.ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: obturateur diaphysaire
Brève description: Obturateur diaphysaire
Quantité ou étendue: minimum 24 unités pour la période intiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lots de matériel d'osthéosynthèse: plaques toutes tailles, toutes longueurs verrouillables ou non, stériles ou non+vis de plaques inox
Brève description:
Lots de matériel d'osthéosynthèse: plaques toutes tailles, toutes longueurs verrouillables ou non, stériles ou non+vis de plaques inox
Quantité ou étendue: minimum 19 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: Vis plaque de compression à os pour hanche stérile
Brève description: Matériel d'osthéosynthèse: Vis plaque de compression à os pour hanche stérile
Quantité ou étendue: minimum 9 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: vis canulées de hanche
Brève description: Matériel d'osthéosynthèse: vis canulées de hanche
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: osthéotomie d'avant pied: vis à compression perforée à double filetage
Brève description:
Matériel d'osthéosynthèse: osthéotomie d'avant pied: vis à compression perforée à double filetage
Quantité ou étendue: minimum 38 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: broche de Kirschner 2 pointes
Brève description: Matériel d'osthéosynthèse: broche de Kirschner 2 pointes
Quantité ou étendue: minimum 380 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: lame de scie compatible moteur Zimmer Universal
Brève description: Matériel d'osthéosynthèse: lame de scie compatible moteur Zimmer Universal
Quantité ou étendue: minimum 48 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour la période de reconduction
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: lame de scie compatibles moteur B Braun Small Drill Acculan 3ti
Brève description:
Matériel d'osthéosynthèse: lame de scie compatibles moteur B Braun Small Drill Acculan 3ti
Quantité ou étendue: minimum 48 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: matériel d'osthéosynthèse: vis
Brève description: Matériel d'osthéosynthèse: vis
Quantité ou étendue: minimum 95 unités. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: enclouage: clou centromédullaire de fémur toutes longueurs tous diamètres
Brève description: Enclouage: clou centromédullaire de fémur toutes longueurs tous diamètres
Quantité ou étendue: minimum 4 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: enclouage: clou proximal de fémur
Brève description: Enclouage: clou proximal de fémur
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: enclouage: guide d'alésage
Brève description: Enclouage: guide d'alésage
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: enclouage: vis d'obturation
Brève description: Enclouage: vis d'obturation
Quantité ou étendue: minimum 95 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: enclouage: vis de verrouillage à empreinte en étoile
Brève description: Enclouage: vis de verrouillage à empreinte en étoile
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: enclouage: lame titane pour compactage de l'os
Brève description: Enclouage: lame titane pour compactage de l'os
Quantité ou étendue: minimum 28 unités pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: enclouage: broche conductrice stérile pour lame
Brève description: Enclouage: broche conductrice stérile pour lame
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: enclouage: boulon de verrouillage auto taraudeur stérile titane
Brève description: Enclouage: boulon de verrouillage auto taraudeur stérile titane
Numéro de référence: 14-01 PI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pharmacie CH Dr Recamier 52 rue G Girerd, 01300 Belley.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l' honneur pour justifier que le candidat n' entre dans aucun des cas mentionnés à l' article 43 du Cmp. Renseignements sur le respect de l' obligation d' emploi mentionné à l' article L-5212-1 à 4 du Code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d' affaire global et le chiffre d' affaire concernant les services objets du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage , le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature. Déscription de l' équipement technque, des mesures employées par l'opérateur économiques pour s'assurer de la qualité et des moyens d' étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n 'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Art.86 à 111 du CMP Français. Caractéristiques des prix: prix unitaire.
Modalités de variation des prix: révision par ajustement,
une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de réglement des comptes : selon les modalités du CCAG -FCS.
Le délai global de paiement est de 50 jours.
Modalités de financements : financement sur fond propre ( budget hospitalier) selon les règles de la compatbilité publique.
Aucune forme de groupement imposé à l' attributaire. Il est interdit aux candidats de répondre à plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements
— en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique 55/100 (55)
2. Prix 45/100 (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur ou son représentant
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-01 PI
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandées avec AR ou déposer contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Mais accepte cependant les plis adressés par d' autres moyens permettant d' en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de ( Gmt+1h) paris bruxelles copenhague madrid. Les formats électroniques dans les quels les documents peuvent être transmis sont les suivants: - wORLD-EXCEL -Pdf.Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronqiue est le niveau ( ** du rgs ). Les candidats utilisent un certicat conforme au RGS ( reférentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française ( http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre état membre de l' Ue.Toutefois les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales resultant du Rgs.Dans ce cas ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la véficiation de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l' objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n' avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti virus avant envoi. Les offres seront transmises par voie électronique sur une palteforme de dématérialisation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Nom: Comité consultatif inter régional de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2013/S 178-306476 (2013-09-10)
Informations complémentaires (2013-09-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-26 📅
Date de publication: 2013-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 190-327302
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-306476
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2013/S 190-327302 (2013-09-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-26 📅
Date de publication: 2013-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 190-327302
Se réfère à l'avis: 2013/S 178-306476
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2013/S 190-327302 (2013-09-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)