fournitures d'implants d'orthopédique membres inf. matériel et enclouage
Centre hospitalier Dr Récamier
fourniture d'implants d'orthopédie membres inférieurs-genou-hanche-de matériel d'osthéosynthèse et d'enclouage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Dr Récamier
Adresse postale: 52 rue Georges Girerd
Code postal: 01300
Commune postale: Belley
Contact
Courrier électronique: laure.giacone@ch-belley.fr 📧
Téléphone: +33 479425959 📞
Fax: +33 479425996 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-26 📅
Date limite de soumission: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 190-327786
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: implants d'orthopédie membre inférieur: prothese de genou
Brève description: Implants d'orthopédie membre inférieur: prothese de genou
Quantité ou étendue: minimum 1.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Quantité ou étendue: minimum 28.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: implants d'orthopédie membre inférieur: prothese de hanche
Brève description: Implants d'orthopédie membre inférieur: prothese de hanche
Quantité ou étendue: minimum 175.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: implant d'orthopédie membre inférieur : cupule mobile
Brève description: Implant d'orthopédie membre inférieur : cupule mobile
Quantité ou étendue: minimum 19.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: obturateur diaphysaire
Brève description: Obturateur diaphysaire
Quantité ou étendue: minimum 24.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lots de matériel d'ostéosynthèse: Plaques toutes tailles, toutes longueurs verrouillables ou non, stériles ou non + vis de plaques inox
Brève description:
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: Vis plaque de compression à os pour hanche stérile
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse: Vis plaque de compression à os pour hanche stérile
Quantité ou étendue: minimum 9.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: vis canulées de hanche
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse: vis canulées de hanche
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: ostéotomie d'avant pied: Vis à compression perforée à double filetage
Brève description:
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse:broche de Kirschner 2 pointes
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse:broche de Kirschner 2 pointes
Quantité ou étendue: minimum 380.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: lame de scie compatible moteur Zimmer Universal
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse: lame de scie compatible moteur Zimmer Universal
Quantité ou étendue: minimum 48.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: lame de scie compatibles moteur B Braun Small Drill
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse: lame de scie compatibles moteur B Braun Small Drill
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: vis
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse: vis
Quantité ou étendue: minimum 95.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: enclouage: clou centromédullaire de fémur toutes longueurs tous diamètres
Brève description: Enclouage: clou centromédullaire de fémur toutes longueurs tous diamètres
Quantité ou étendue: minimum 4.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: enclouage: clou proximal de fémur
Brève description: Enclouage: clou proximal de fémur
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: enclouage: guide d'alésage
Brève description: Enclouage: guide d'alésage
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: enclouage: vis d'obturation
Brève description: Enclouage: vis d'obturation
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: enclouage: vis de verrouillage à empreinte en étoile
Brève description: Enclouage: vis de verrouillage à empreinte en étoile
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: enclouage: broche conductrice stérile pour lame
Brève description: Enclouage: broche conductrice stérile pour lame
Numéro du lot: 20
21
Intitulé du lot: enclouage: boulon de verrouillage auto taraudeur stérile titane
Brève description: Enclouage: boulon de verrouillage auto taraudeur stérile titane
Numéro de référence: 14-01 PI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 52 rue Georges Girerd, 01300 Belley
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique en % (55)
2. Prix en % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laure Giacone
M. le directeur ou son représentant
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-01 PI
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 178-306476
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2013/S 190-327786 (2013-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Dr Récamier
Adresse postale: 52 rue Georges Girerd
Code postal: 01300
Commune postale: Belley
Contact
Courrier électronique: laure.giacone@ch-belley.fr 📧
Téléphone: +33 479425959 📞
Fax: +33 479425996 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-26 📅
Date limite de soumission: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 190-327786
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : word excel pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les offres seront transmises par voie électronique sur une plate-forme de dématérialisation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'implants d'orthopédie membres inférieurs-genou-hanche-de matériel d'osthéosynthèse et d'enclouage.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: implants d'orthopédie membre inférieur: prothese de genou
Brève description: Implants d'orthopédie membre inférieur: prothese de genou
Quantité ou étendue: minimum 1.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Quantité ou étendue: minimum 28.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: implants d'orthopédie membre inférieur: prothese de hanche
Brève description: Implants d'orthopédie membre inférieur: prothese de hanche
Quantité ou étendue: minimum 175.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: implant d'orthopédie membre inférieur : cupule mobile
Brève description: Implant d'orthopédie membre inférieur : cupule mobile
Quantité ou étendue: minimum 19.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: obturateur diaphysaire
Brève description: Obturateur diaphysaire
Quantité ou étendue: minimum 24.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lots de matériel d'ostéosynthèse: Plaques toutes tailles, toutes longueurs verrouillables ou non, stériles ou non + vis de plaques inox
Brève description:
Lots de matériel d'ostéosynthèse: Plaques toutes tailles, toutes longueurs verrouillables ou non, stériles ou non + vis de plaques inox
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: Vis plaque de compression à os pour hanche stérile
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse: Vis plaque de compression à os pour hanche stérile
Quantité ou étendue: minimum 9.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: vis canulées de hanche
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse: vis canulées de hanche
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: ostéotomie d'avant pied: Vis à compression perforée à double filetage
Brève description:
Matériel d'ostéosynthèse: ostéotomie d'avant pied: Vis à compression perforée à double filetage
Quantité ou étendue: minimum 38.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse:broche de Kirschner 2 pointes
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse:broche de Kirschner 2 pointes
Quantité ou étendue: minimum 380.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: lame de scie compatible moteur Zimmer Universal
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse: lame de scie compatible moteur Zimmer Universal
Quantité ou étendue: minimum 48.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: lame de scie compatibles moteur B Braun Small Drill
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse: lame de scie compatibles moteur B Braun Small Drill
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: matériel d'ostéosynthèse: vis
Brève description: Matériel d'ostéosynthèse: vis
Quantité ou étendue: minimum 95.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: enclouage: clou centromédullaire de fémur toutes longueurs tous diamètres
Brève description: Enclouage: clou centromédullaire de fémur toutes longueurs tous diamètres
Quantité ou étendue: minimum 4.00unité pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: enclouage: clou proximal de fémur
Brève description: Enclouage: clou proximal de fémur
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: enclouage: guide d'alésage
Brève description: Enclouage: guide d'alésage
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: enclouage: vis d'obturation
Brève description: Enclouage: vis d'obturation
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: enclouage: vis de verrouillage à empreinte en étoile
Brève description: Enclouage: vis de verrouillage à empreinte en étoile
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: enclouage: broche conductrice stérile pour lame
Brève description: Enclouage: broche conductrice stérile pour lame
Numéro du lot: 20
21
Intitulé du lot: enclouage: boulon de verrouillage auto taraudeur stérile titane
Brève description: Enclouage: boulon de verrouillage auto taraudeur stérile titane
Numéro de référence: 14-01 PI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 52 rue Georges Girerd, 01300 Belley
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
Afficher plus
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique en % (55)
2. Prix en % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laure Giacone
M. le directeur ou son représentant
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-01 PI
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 178-306476
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : word excel pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les offres seront transmises par voie électronique sur une plate-forme de dématérialisation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 bd Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Téléphone: +33 478141010 📞
Source: OJS 2013/S 190-327786 (2013-09-26)
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