Fourniture - sous forme d'achat ou de mise à disposition, installation et mise en serivce de colonnes de vidéochirurgie et d'équipements d'arthroscopie destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP

AP-HP – AGEPS (achats)

Fourniture - sous forme d'achat ou de mise à disposition, installation et mise en serivce de colonnes de vidéochirurgie et d'équipements d'arthroscopie destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-05 Avis de marché
2014-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour cœlioscopie
Quantité ou étendue: Six (6) lots.
Valeur totale du marché: 1 900 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour cœlioscopie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-226195
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_9XEjhTchGl sous la référence ageps ao 13-019e. - les offres seront présentées en euros - les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Les critères d'attribution sont également détaillés ci-dessous :- performances techniques et cliniques, représentant 50% de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants : *Caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques pour 30% de ce critère * Performances cliniques, évaluées lors des essais pour 60% de ce critère * Capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 10% de ce critère. L'Ensemble des matériels proposés, aussi bien en solution de base qu'en "Prestations Supplémentaires Eventuelles", "Complément de Gamme" et "Matériels Annexes et Accessoires", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère.- Coûts d'achat, de fonctionnement et de maintenance, pendant 8 ans pour les lots 1, 2, 3, et 5 pendant 3 ans pour les lots 4 et 6, représentant 40% de la note.- Qualité des prestations de maintenance, évaluée d'après les réponses aux conditions de maintenance, représentant 5% de la note.- Développement durable, évalué d'après les réponses au Cadre de Réponse Développement Durable, représentant 5% de la note.- Les quantités par lot sont données à titre indicatif et pour toute la durée du marché. - codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).- Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.- La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture - sous forme d'achat ou de mise à disposition, installation et mise en serivce de colonnes de vidéochirurgie et d'équipements d'arthroscopie destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture - sous forme d'achat, livraison, installation et mise en service de colonnes de vidéochirurgie destinées aux services de chirurgie orthopédique, ORL et neurochirurgie
Brève description:
Fourniture - sous forme d'achat, livraison, installation et mise en service de colonnes de vidéochirurgie destinées aux services de chirurgie orthopédique, ORL et neurochirurgie.
Quantité ou étendue: Quantités minimales estimées 6 et quantités maximales estimées 12. Ces quantités minimales et maximales sont estimées pour toute la durée du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture - sous forme d'achat, livraison, installation et mise en service de colonnes de vidéochirurgie destinées aux services de chirurgie digestive, gynécologique et urologique
Brève description:
Fourniture - sous forme d'achat, livraison, installation et mise en service de colonnes de vidéochirurgie destinées aux services de chirurgie digestive, gynécologique et urologique
Quantité ou étendue: quantités minimales estimées 15 et quantités maximales estimées 30. Ces quantités minimales et maximales sont estimées pour toute la durée du marché
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture - sous forme d'achat, livraison, installation et mise en service de pompes d'arthroscopie
Brève description:
Fourniture - sous forme d'achat, livraison, installation et mise en service de pompes d'arthroscopie
Quantité ou étendue: quantités minimales estimées 2 et quantités maximales estimées 6. Ces quantités minimales et maximales sont estimées pour toute la durée du marché
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture - sous forme de mise à disposition, livraison, installation et mise en service de pompes d'arthroscopie avec achat des consommables captifs
Brève description:
Fourniture - sous forme de mise à disposition, livraison, installation et mise en service de pompes d'arthroscopie avec achat des consommables captifs
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture - sous forme d'achat, livraison, installation et mise en service de shavers
Brève description:
Fourniture - sous forme d'achat, livraison, installation et mise en service de shavers
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture - sous forme de mise à disposition, livraison, installation et mise en service de shavers avec achat des consommables captifs
Brève description:
Fourniture - sous forme de mise à disposition, livraison, installation et mise en service de shavers avec achat des consommables captifs
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 13-019E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
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Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'ap-hp.Application des articles 86 à 118 du CMP ;Prix unitaires, Définitifs, Révisables. Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
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Autres conditions particulières:
- Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.- la durée des marchés différe selon les lots;pour les lots 1, 2, 3 et 5 (lots d'achats), les marchés à bons de commande issus ce cette consultation auront une durée de validité de 3 ans à compter de la date de notification du marché. Pour les lots 4 et 6 (lots de mise à disposition), les marchés à bons de commande issus ce cette consultation auront une durée de validité de 4 ans à compter de la date de notification du marché.- les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (Cf: VI : autres informations) (50)
2. Coûts d'achat, de fonctionnement et de maintenance pendant 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 5 et pendant 3 ans pour les lots 4 et 6 (Cf: VI : autres informations) (40)
3. Qualité des prestations de maintenance, évaluée d'après les réponses aux conditions de maintenance (Cf: VI : autres informations) (5)
4. Développement durable, évalué d'après les réponses au Cadre de Réponse Déceloppement Durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Logistique – bureau 111 – 1er étage, M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps - ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Direction des achats - logistique - Bureau 111 - 1er étage - secteur équipements
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TC2yQ9HgfA 🌏
Point de contact: Direction des achats - logisitique - bureau 111 - 1er étage - secteur équipements
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TC2yQ9HgfA 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TC2yQ9HgfA 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-019E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_9XEjhTchGl sous la référence ageps ao 13-019e. - les offres seront présentées en euros - les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Les critères d'attribution sont également détaillés ci-dessous :- performances techniques et cliniques, représentant 50% de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants : *Caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au Cadre de Réponses Techniques pour 30% de ce critère * Performances cliniques, évaluées lors des essais pour 60% de ce critère * Capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'ap-hp, pour 10% de ce critère. L'Ensemble des matériels proposés, aussi bien en solution de base qu'en "Prestations Supplémentaires Eventuelles", "Complément de Gamme" et "Matériels Annexes et Accessoires", sera pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère.- Coûts d'achat, de fonctionnement et de maintenance, pendant 8 ans pour les lots 1, 2, 3, et 5 pendant 3 ans pour les lots 4 et 6, représentant 40% de la note.- Qualité des prestations de maintenance, évaluée d'après les réponses aux conditions de maintenance, représentant 5% de la note.- Développement durable, évalué d'après les réponses au Cadre de Réponse Développement Durable, représentant 5% de la note.- Les quantités par lot sont données à titre indicatif et pour toute la durée du marché. - codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).- Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.- La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 131-226195 (2013-07-05)
Avis d'attribution de marché (2014-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-233976
Se réfère à l'avis: 2013/S 131-226195
Informations complémentaires
— les codes nuts sont : FR10 (Ile de France) , FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 ( Hendaye), FR825 (San Salvadour) — les numéros de marchés sont : Marché 2014agec145068, société Karl Storz pour le lot 1. Marché 2014AGEC145069, société Sopro SA (COMEG) pour le lot 2. Marché 2014AGEC145070, société Stryker regroupe les lots 3 et 5. Marché 2014AGEC145071, société Stryker regroupe les lots 4 et 6. Les durées des marchés sont : Marchés 2014AGEC145068, 2014AGEC145069 et 2014AGEC145070, la durée est de 3 ans. Marché 2014AGEC145071, la durée est de 4 ans. Les critères de choix sont les suivants : • Performances techniques et cliniques (50 %) comprend les sous-critères suivants : — caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques pour 30 % de ce critère. — performances cliniques, évaluées lors des essais pour 60 % de ce critère. — capacité de la gamme d'équipements et d'accessoires proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère. L'ensemble des matériels proposés, aussi bien en solution de base qu'en "prestations supplèmentaires eventuelles", "complément de gamme" et "matériels annexes et accessoires", a été pris en compte pour l'analyse de ce sous-critère. • coûts d'achat, de fonctionnement et de maintenance, pendant 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 5 et pendant 3 ans pour les lots 4 et 5, représentant 40 % de la note, • qualité des prestations de maintenance, évaluée d'après les réponses aux conditions de maintenance, représentant 5 % de la note, • développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponse développement durable, représentant 5 % de la note. Les marchés sont passés sans montants minimum et maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (cf: VI : autres informations) (50)
2. Coûts d'achat, de fonctionnement et de maintenance pendant 8 ans pour les lots 1, 2, 3 et 5 et pendant 3 ans pour les lots 4 et 6 (cf: VI : autres informations) (40)
3. Qualité des prestations de maintenance, évaluée d'après les réponses aux conditions de maintenance (cf: VI : autres informations) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-01 📅
Nom: Société Karl Storz

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-30 📅
Nom: Société Sopro SA (COMEG)

3️⃣
Nom: Société Stryker

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
5
8
7
Source: OJS 2014/S 131-233976 (2014-07-08)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Société Karl Storz Société Sopro SA (COMEG) Société Stryker
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Techniques opératoires Équipement pour cœlioscopie