Fourniture, personnalisation et livraison d'objets promotionnels pour le compte de Nantes Métropole et la Ville de Nantes

Nantes Métropole

Acquisition de cadeaux promotionnels divers. Ces cadeaux seront offerts au public, associations, clubs, participants ou agent en profitant des manifestations culturelles, sportives, des réceptions ou évènements organisés par la Ville de Nantes et Nantes Métropole. Ces cadeaux doivent promouvoir l'image des deux collectivités auprès de ses multiples interlocuteurs, dans le cadre de sa politique de communication. Pour les besoins évènementiels, ces objets peuvent également être mis à la disposition des services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-12	Avis de marché
2014-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:

A titre indicatif, le volume d'affaires était en 2012 pour la Ville de Nantes et Nantes Métropole de : lot 1 : 109 556 EUR HT ; lot 2 : 68 836 EUR HT ; lot 3 : 4 866 EUR HT ; lot 4 : 21 581 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-12 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 137-237741
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Rubrique II.1.4 : seuls les lots 1 et 4 sont des accords-cadres multi attributaires, les lots 2 et 3 sont ainsi des marchés à bons de commande mono attributaire. Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations : janvier 2014. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Aucun des lots ne comporte de minimum, ni de maximum.
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Cadeaux promotionnels
Brève description:

Acquisition et personnalisation d'articles promotionnels divers par Nantes Métropole et la Ville de Nantes. Ces articles promotionnels serviront à promouvoir les collectivités, ils seront à destination des différents partenaires, agents et interlocuteurs de la Ville de Nantes et Nantes Métropole.

Informations complémentaires sur les lots:

Accord-cadre multi attributaire (4 maximum) sans minimum, ni…

… maximum3) Quantité ou étendue : acquisition de cadeaux promotionnels divers, tels que stylos, porte-clés, clés USB, tours du cou, montres, cordes à sauter, jeux de 7 familles, mugs, carafes, pinces à vélo, protège-selles, housses protectrices de sacs à dos, kits éclairage, cache-oreilles, réflecteurs porte-clés, réglettes, disques distance d'arrêt, puzzle magnets, crayons papier, sous-bocks, casques vélo, pompes à vélo main, bombes anticrevaison, antivols en U, trousses réparation vélo, ethylotests, indicateurs de pression des pneus, lampes de poche, badges /badges miroir, ballons baudruche, boussoles, bracelets silicone, calculettes, crayons bois, crayons couleurs, lacets, lanyards, pochettes téléphone, règles, stylos bille développement durable, stylos bille multicolore, trousses, porte-clés USB, gourdes, stations météo, pendulettes, radios, parapluies, balles anti-stress, sacs isotherme, bandeau d'oreilles.

… maximum

3) Quantité ou étendue : acquisition de cadeaux promotionnels divers, tels que stylos, porte-clés, clés USB, tours du cou, montres, cordes à sauter, jeux de 7 familles, mugs, carafes, pinces à vélo, protège-selles, housses protectrices de sacs à dos, kits éclairage, cache-oreilles, réflecteurs porte-clés, réglettes, disques distance d'arrêt, puzzle magnets, crayons papier, sous-bocks, casques vélo, pompes à vélo main, bombes anticrevaison, antivols en U, trousses réparation vélo, ethylotests, indicateurs de pression des pneus, lampes de poche, badges /badges miroir, ballons baudruche, boussoles, bracelets silicone, calculettes, crayons bois, crayons couleurs, lacets, lanyards, pochettes téléphone, règles, stylos bille développement durable, stylos bille multicolore, trousses, porte-clés USB, gourdes, stations météo, pendulettes, radios, parapluies, balles anti-stress, sacs isotherme, bandeau d'oreilles.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bagagerie
Brève description:

Acquisition et personnalisation de différentes pièces (4 modèles différents) d'une ligne de bagagerie aux couleurs et logo de la Ville de Nantes ou Nantes Métropole. Les articles de bagagerie serviront à promouvoir les collectivités, ils seront à destination des différents partenaires, agents et interlocuteurs de la Ville de Nantes et Nantes Métropole. Acquisition de.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande mono attributaire au sens du droit français, sans minimum, ni…

… maximum.3) Quantité ou étendue : acquisition de fournitures en bagagerie, tels que porte document " congrès ", avec 2 anses et une bandoulière, sac de sports de taille moyenne (60 cm x 30 cm x 30 cm) avec lanière et possibilité d'être porté en sac à dos, sac de voyage (40 à 50 cm x 30 cm x 30 cm) avec 2 anses et une bandoulière, sac à dos petit format (40 cm x 30 cm x 15 cm) .

… maximum.

3) Quantité ou étendue : acquisition de fournitures en bagagerie, tels que porte document " congrès ", avec 2 anses et une bandoulière, sac de sports de taille moyenne (60 cm x 30 cm x 30 cm) avec lanière et possibilité d'être porté en sac à dos, sac de voyage (40 à 50 cm x 30 cm x 30 cm) avec 2 anses et une bandoulière, sac à dos petit format (40 cm x 30 cm x 15 cm) .

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Coupes et trophées
Brève description:

Acquisition de coupes et trophées par Nantes Métropole et la Ville de Nantes. Ces articles serviront à promouvoir les collectivités, ils seront à destination des différents partenaires, agents et interlocuteurs de la Ville de Nantes et Nantes Métropole.

Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande mono attributaire au sens du droit français, sans minimum, ni maximum.3) Quantité ou étendue : acquisition de grandes coupes d'une hauteur totale de 46 cm en métal argenté (bol diam. 18) et plastique argenté (cône et base) avec un socle en plastique de couleur noire (12 x 12 x 7 cm) ainsi qu'une plaquette metallex argentée (8 x 4 cm) logotée Ville de Nantes et gravée en noir, cupes moyennes d'une hauteur totale de 34 cm en métal argenté (bol diam. 16) et plastique argenté (cône et base) avec un socle en plastique de couleur noire (10,5 x 10,5 x 6 cm) ainsi qu'un porte centre epoxy de couleur, logoté Ville de Nantes (diamètre 5 cm), petites coupes d'une hauteur totale de 33 cm en métal argenté (bol diam. 14) et plastique argenté (cône et base) avec un socle en plastique de couleur noire (10 x 10 x 6 cm) ainsi qu'un porte centre epoxy de couleur, logoté Ville de Nantes (diamètre 5 cm), médailles sportives en laiton ou zamac gravées au logo de la Ville de Nantes.

3) Quantité ou étendue : acquisition de grandes coupes d'une hauteur totale de 46 cm en métal argenté (bol diam. 18) et plastique argenté (cône et base) avec un socle en plastique de couleur noire (12 x 12 x 7 cm) ainsi qu'une plaquette metallex argentée (8 x 4 cm) logotée Ville de Nantes et gravée en noir, cupes moyennes d'une hauteur totale de 34 cm en métal argenté (bol diam. 16) et plastique argenté (cône et base) avec un socle en plastique de couleur noire (10,5 x 10,5 x 6 cm) ainsi qu'un porte centre epoxy de couleur, logoté Ville de Nantes (diamètre 5 cm), petites coupes d'une hauteur totale de 33 cm en métal argenté (bol diam. 14) et plastique argenté (cône et base) avec un socle en plastique de couleur noire (10 x 10 x 6 cm) ainsi qu'un porte centre epoxy de couleur, logoté Ville de Nantes (diamètre 5 cm), médailles sportives en laiton ou zamac gravées au logo de la Ville de Nantes.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Textiles
Brève description:

Acquisition et personnalisation d'articles textiles par Nantes Métropole et la Ville de Nantes. Ces pièces serviront à promouvoir les collectivités, ils seront à destination des différents partenaires, agents et interlocuteurs de la Ville de Nantes et Nantes Métropole.

Quantité ou étendue: Acquisition d'articles textiles, tels que tee-shirts coton, maillots polyester, casquettes, polos en maille piquée, serviettes, draps de bain, draps de bain microfibre.
Informations complémentaires sur les lots: Accord-cadre multi attributaire (4 maximum) sans minimum, ni maximum.
Description des options:

Chacun des lots est conclu pour un an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d'un an.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13AA02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats : capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation juridique :

L'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 5 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement : articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret n° 2002-232 du 21.02.2002.

Modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44094
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction communication externe – cellule de Gestion DGSG – 2 cours du Champ de Mars – Patrick Dugast – fax +33 240995227
Direction de la commande publique – service des marchés, 11 avenue Carnot, tél. +33 240992368 / 77 / 78, fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AA02
Informations complémentaires

Rubrique II.1.4 : seuls les lots 1 et 4 sont des accords-cadres multi attributaires, les lots 2 et 3 sont ainsi des marchés à bons de commande mono attributaire.

Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations : janvier 2014.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 137-237741 (2013-07-12)

Avis d'attribution de marché (2014-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 625 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-059011
Se réfère à l'avis: 2013/S 137-237741
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Lot 1 : Accord-cadre multi attributaire sans minimum, ni maximum (art. 76 du CMP) - 4 opérateurs maximums. Lot 2 : Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum (art. 77 du CMP). Lot 3 : Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum (art.77 du CMP). Lot 4 : Accord-cadre multi-attributaire sans minimum, ni maximum (art.76 du CMP) - 4 opérateurs maximum. Critères d'attribution : Lots 1 et 4 : — valeur technique : 70, — prix : 25, — valeur environnementale : 5. Lot 2 : — valeur technique : 60, — prix : 40. Lot 3 — valeur technique : 40, — prix : 60. Rubrique VI : Renseignements complémentaires. Section V : Attribution du marché. La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le BPU. Modalités de consultation du marché auprès de : Nantes Métropole Direction de la commande publique - service des marchés immeuble Valmy - 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél. +33 240992377 / 78 - Fax +33 240999840 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Date de signature du marché : 30.1.2014. Annonce n° 279, BOAMP 135 B du 16.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.

Informations complémentaires

Lot 1 : Accord-cadre multi attributaire sans minimum, ni maximum (art. 76 du CMP) - 4 opérateurs maximums.

Lot 2 : Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum (art. 77 du CMP).

Lot 3 : Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum (art.77 du CMP).

Lot 4 : Accord-cadre multi-attributaire sans minimum, ni maximum (art.76 du CMP) - 4 opérateurs maximum.

Critères d'attribution :

Lots 1 et 4 :

— valeur technique : 70,

— prix : 25,

— valeur environnementale : 5.

Lot 2 :

— valeur technique : 60,

— prix : 40.

Lot 3

— valeur technique : 40,

— prix : 60.

Rubrique VI : Renseignements complémentaires.

Section V : Attribution du marché.

La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres.

Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le BPU.

Modalités de consultation du marché auprès de :

Nantes Métropole

Direction de la commande publique - service des marchés

immeuble Valmy - 11 avenue Carnot

44923 Nantes Cedex 9

Tél. +33 240992377 / 78 - Fax +33 240999840

Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30

Date de signature du marché : 30.1.2014.

Annonce n° 279, BOAMP 135 B du 16.7.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.2.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-04 📅
Nom: Attributaire 1 : Pavageau
Adresse postale: rue Albert Einstein, parc de la Bouvre
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Attributaire 2 : Genicado
Adresse postale: 27 rue de Lanester
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240

3️⃣
Nom: Genicado

4️⃣
Nom: Distinctio
Adresse postale: ZAC de Viais, 75 rue des Sables
Commune postale: Pont-Saint-Martin
Code postal: 44880

5️⃣
Nom: Attributaire 1 : Genicado

6️⃣
Nom: Attributaire 2 : Sérivisionprint
Adresse postale: ZA Les Chaussées
Commune postale: Saint-Georges-de-Montaigu
Code postal: 85600

7️⃣
Nom: Attributaire 4 : Pavageau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
8

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Adresse postale: Ville de Nantes et Nantes Métropole
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111, E-Mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée Île Gloriette, BP 24111. E-Mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2014/S 036-059011 (2014-02-17)

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