Fourniture, mise en service et maintenance pour divers équipements de soins de suite et réadaptation

CHI Robert Ballanger

Fourniture, mise en service et maintenance pour divers équipements de soins de suite et réadaptation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-03.

Qui ?

• CHI Robert Ballanger

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-03	Avis de marché

Avis de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Robert Ballanger
Adresse postale: boulevard Robert Ballanger
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-aulnay.fr 🌏
Téléphone: +33 149367032 📞
Fax: +33 149367363 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date limite de soumission: 2013-06-24 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149646
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, mise en service et maintenance pour divers équipements de soins de suite et réadaptation.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Appareil d'électrothérapie sans fil en TENS et STIM.
Brève description: Appareil d'électrothérapie sans fil en TENS et STIM.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Appareil de Pressothérapie.
Brève description: Appareil de Pressothérapie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Appareil de rééducation périnéale.
Brève description: Appareil de rééducation périnéale.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Attèles motorisées des membres inférieurs et attèle motorisée des membres supérieurs.
Brève description:

Attèles motorisées des membres inférieurs et attèle motorisée des membres supérieurs.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Cage de pouliethérapie et matériel associé.
Brève description: Cage de pouliethérapie et matériel associé.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Entraîneur thérapeutique motorisé.
Brève description: Entraîneur thérapeutique motorisé.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Matériels divers de rééducation.
Brève description: Matériels divers de rééducation.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Équipements classiques de musculation.
Brève description: Équipements classiques de musculation.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Équipements de musculation handisport.
Brève description: Équipements de musculation handisport.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Vélo aquatique.
Brève description: Vélo aquatique.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Chaise de massage.
Brève description: Chaise de massage.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Tables de massage et de verticalisation.
Brève description: Tables de massage et de verticalisation.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Potence de suspension des bras.
Brève description: Potence de suspension des bras.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Table d'ergothérapie.
Brève description: Table d'ergothérapie.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Fauteuil isocinétisme.
Brève description: Fauteuil isocinétisme.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Moteur soulève-malade et rail plafonnier.
Brève description: Moteur soulève-malade et rail plafonnier.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Fourniture et pose de rails muraux.
Brève description: Fourniture et pose de rails muraux.
Description des options: Uniquement pour le lot 15.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013/25

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

La liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants ; - la déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ; l'attention des candidats est attirée sur la nécessité d'apporter le plus grand soin dans la rédaction de la déclaration du candidat, ce qui permettra au Centre hospitalier d'apprécier leurs capacités professionnelles, techniques et financières. Les rubriques de la déclaration portent notamment sur les points suivants : * Chiffres d'affaires pour des prestations similaires sur les 3 derniers exercices ; * Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; * Renseignements relatifs aux moyens généraux du candidat : moyens humains (le bilan social pourra être transmis), moyens matériels, moyens organisationnels; * Expériences ou références hospitalières sur des missions similaires effectuées au cours des 3 dernières années; * Qualification, Qualité : toutes pièces attestant les capacités du candidat (certificats professionnels, certification ISO ou autres) ; * Attestations sur l'honneur prévues aux articles 43 à 44 du CMP (cf. déclaration du candidat Dc2-Rubrique I). Selon les dispositions des articles 43 à 45 du code des marchés publics, le candidat peut produire en lieu et place de l'état annuel (imprimé noti ii) ou de la liasse 3666 (volets 1.2.3.4), une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant qu'il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales. Cependant le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 3 jours ouvrés à compter de la demande du centre hospitalier lesdits certificats. Il produira également les pièces mentionnées à l'article R 324-4 du code du travail et une attestation d'assurance responsabilité civile.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: pour ce qui concerne l'offre:

— l'offre du candidat établie sur l'acte d'engagement (Dc3).

— le bordereau de prix.

— les annexes à remplir en fonction des demandes du CCTP.

— documents justifiant l'engagement du candidat dans une démarche de développement durable.

— le dossier de moyens exposant les moyens spécifiquement alloués par le candidat dans le cadre du marché. Ce dossier de moyens comprendra: Pour tout ce qui peut être rajouté aux annexes du CCTP, un mémoire technique expliquant les moyens humains et techniques que le candidat entend mettre en oeuvre pour la prestation, objet du marché, les fiches techniques par produit proposé et les catalogues, les questionnaires techniques/sav renseignés, les certificats de normes non feu, certificat de marquage CE et de conformité aux normes relatives à la fourniture demandée, protocole de nettoyage, protocole de maintenance, les autres documents à fournir mentionnés dans le tableau des critères d'appréciation de l'article 12 du présent règlement, toute pièce que le candidat jugera utile à produire à l'appui de sa candidature et de son offre.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le candidat est dispensé de constituer un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement des prestations se fera sur le budget de l'hôpital. L'unité monétaire du marché est l'euro. Le mode de règlement du marché est le virement administratif avec mandatement selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues aux articles des CCAG d'une part, et celles prévues par le code des marchés publics et ses textes d'application, d'autre part. Les factures seront réglées par la personne responsable du marché dans un délai maximum de 50 jours à réception des factures, sous réserve que celles-ci soient conformes aux obligations définies dans le présent contrat.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique/qualité (35)
2. Conditions financières (40)
3. Délais d'exécution et Qualité du suivi du marché (20)
4. Politique Qualité et Développement durable (5)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Hôpital Robert Ballanger
Adresse postale: bd Robert Ballanger
Point de contact: Mme Le Bihan - M. Saint Marc

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/25

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2013/S 088-149646 (2013-05-03)

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