Fourniture, mise en place, administration et maintenance d'une plateforme pédagogique et docimologique numérique permettant la formation, le contrôle des connaissances des étudiants, la mise en place des examens du secteur santé de l'université Joseph Fourier

Université Joseph Fourier

Fourniture, mise en place, administration et maintenance d'une plateforme pédagogique et docimologique numérique permettant la formation, le contrôle des connaissances des étudiants, la mise en place des examens du secteur santé de l'université Joseph Fourier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-27 Avis de marché
2014-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plates-formes informatiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plates-formes informatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404517
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Le délai d'exécution de l'ensemble des prestations se décompose comme suit : Délai de livraison (mise en place de la plateforme): proposé par le candidat dans l'acte d'engagement. Administration et maintenance : 3 ans à compter de la décision de réception. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Pour la prestation de formation des utilisateurs uniquement: cette consultation sera passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
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Brève description:
Fourniture, mise en place, administration et maintenance d'une plateforme pédagogique et docimologique numérique permettant la formation, le contrôle des connaissances des étudiants, la mise en place des examens du secteur santé de l'université Joseph Fourier.
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Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35 II 6 du code des marchés publics et qui seront exécutées par l'attributaire du marché.
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Durée de l'accord: 43 mois
Numéro de référence: 13FSA029

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices, si disponibles ;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de financement : Fonds propres de l'université.
Modalité de paiement : Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant de la tranche affermie est supérieur à 50 000 euro(s).ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Les acomptes seront versés au titulaire sur présentation d'une facture dans les conditions de l'article 11 du C.C.A.G.-T.I.C.
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— pour la prestation de fourniture et mise en place de la plateforme pédagogique :
— livraison : 40 %
— réception : 60 %
— pour la prestation d'administration et de maintenance de la plateforme pédagogique :
— mensuel à terme échu
— pour la prestation de formation (au fur et à mesure des besoins par bons de commande) :
— après service fait
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Noms et qualifications professionnelles du personnel

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Délais d'exécution (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Joseph Fourier
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Point de contact: Service commande publique
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FSA029
Informations complémentaires
Le délai d'exécution de l'ensemble des prestations se décompose comme suit :
Délai de livraison (mise en place de la plateforme): proposé par le candidat dans l'acte d'engagement.
Administration et maintenance : 3 ans à compter de la décision de réception.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 233-404517 (2013-11-27)
Avis d'attribution de marché (2014-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 496 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 038-063326
Se réfère à l'avis: 2013/S 233-404517
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Annonce nº 167, BOAMP 231 B du 30.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-06 📅
Nom: SAS Theia
Adresse postale: 49 impasse des Saules
Commune postale: Crolles
Code postal: 38920
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 0476429000 📞
Fax: +33 0476422269 📠
Source: OJS 2014/S 038-063326 (2014-02-19)