Fourniture, maintenance et assistance technique pour les 2 turbines de l'UTVE Lyon sud (Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique)
Communauté urbaine de Lyon
Marché de fourniture de pièces courantes (lot n° 1), majeures (lot n° 2) pour les 2 groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE (Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique) Lyon Sud de puissance électrique respective de 3 et 9 MW, à partir de plans d'ensemble ou de caractéristiques techniques et dimensionnelles.
Marché d'assistance technique et de maintenance (lot no3) pour les 2 groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE (Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique) Lyon Sud de puissance électrique respective de 3 et 9 MW.
Le délai de réception des offres était de 2013-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour turbines à vapeur d'eau
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour turbines à vapeur d'eau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, BP 3103
Code postal: 69399
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marches.grandlyon.com 🌏
Fax: +33 426993064 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date limite de soumission: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-371613
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture des pièces courantes des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE Lyon Sud, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW
Brève description:
Quantité ou étendue: Ce marché comporte un montant minimum sur chacune des périodes, ferme comme reconductible, de 40 000 EUR HT. Il ne comporte aucun engagement de commande maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces majeures des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE Lyon Sud, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW
Brève description:
Quantité ou étendue: Sans engagement de commande minimum ou maximum, quelle que soit la période (ferme ou reconductible).
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Entretien et assistance technique des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE Lyon Sud, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 13DP045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UTVE – 7 rue de Dôle, 69007 Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Date d'ouverture des offres: 2013-12-24 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Communauté urbaine de Lyon, immeuble le Clip, 83 cours de la Liberté (5ème étage), 69 003 Lyon
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la propreté – SAF
Robin Nicolas, gestionnaire administratif du marché
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marches.grandlyon.com 🌏
Nom: Communauté urbaine de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac – BP 3103
Point de contact: Direction de la propreté
Mme la directrice
URL pour informations complémentaires: http://marches.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: 83 cours de la Liberté, immeuble le Clip – 5ème étage
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Point de contact: Direction de la propreté – unité achats
URL des documents: http://marches.grandlyon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DP045
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 214-371613 (2013-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour turbines à vapeur d'eau
Quantité ou étendue:
Montant minimum sur la durée totale des marchés: 140 000 EUR HT.Montant maximum sur la durée totale des marchés: pas d'engagement de commande.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour turbines à vapeur d'eau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, BP 3103
Code postal: 69399
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marches.grandlyon.com 🌏
Fax: +33 426993064 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-31 📅
Date limite de soumission: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 214-371613
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale,
— précision du 2-3: les marchés sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et un accord-cadre au sens de la directive 2004-18-CE du 31.3.2004. Durée de 2 (deux) années fermes, reconductible de façon expresse une fois 2 années, débutant à compter non de leur date d'attribution mais de leur date de sa notification.
Lot n° 1: montant minimum sur chacune des périodes (ferme comme reconductible) de 40 000 EUR HT; pas d'engagement de commande maximum.
Lot n° 2: pas d'engagement de commande minimum; pas d'engagement de commande maximum.
Lot n° 3: montant minimum sur chacune des périodes (ferme comme reconductible) de 100 000 EUR HT; pas d'engagement de commande maximum.
— précision du 4-1-1: procédure d'appel d'offres ouvert,
— précision du 4-3-3: le dossier de consultation peut être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) à "L'Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues" et mentionnée au point I.1, ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à "L'Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus", également indiquée au point I-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le dossier peut également être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence 13dp045 ou avec les mots clés "Turboalternateur",
— précision du 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative,
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: avril 2014,
— marché alloti,
— forme des candidatures,
— les justificatifs visés aux point 3-2-2 et 3-2-3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché,
— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement écrit de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf lettre de candidature,
— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements,
— modalités de remise des plis,
— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...),
— adresse de dépôt des plis contre récépissé:
Communauté urbaine de Lyon
83 cours de la Liberté
immeuble le Clip - 5ème étage - dir. propreté
SAF - unité achats
69003 Lyon,
— visite obligatoire du site UTVE Lyon Sud.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit de 3 (trois) marchés à BC distincts faisant chacun l'objet d'une mono attribution.
Montant minimum total sur la durée ferme des marchés: 140 000 EUR HT.
Marchés sans engagement de commande maximal.
Marché de fourniture de pièces courantes (lot n° 1), majeures (lot n° 2) pour les 2 groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE (Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique) Lyon Sud de puissance électrique respective de 3 et 9 MW, à partir de plans d'ensemble ou de caractéristiques techniques et dimensionnelles.
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Marché d'assistance technique et de maintenance (lot no3) pour les 2 groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE (Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique) Lyon Sud de puissance électrique respective de 3 et 9 MW.
Intitulé du lot: Fourniture des pièces courantes des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE Lyon Sud, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW
Brève description:
Marché de fourniture de pièces courantes pour les 2 groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE (Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique) Lyon Sud de puissance électrique respective de 3 et 9 MW, à partir de plans d'ensemble ou de caractéristiques techniques et dimensionnelles.
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Informations complémentaires sur les lots:
— précision du 2-1-2 (se substitue à l'article précité): il s'agit d'un marché de…
… fourniture.— précision du 4-2-1 (se substitue à l'article précité): le critère prix est pondéré à 60 %. Le critère valeur technique apprécié sur la base du mémoire technique est pondéré à 40 % et comprend 2 (deux) sous-critères d'égale valeur: – sous-critère n° 1: pertinence de l'organisation prévue pour mener à bien les prestations de fourniture de pièces courantes sur les deux turbo-alternateurs, intégrant l'étape de fabrication quand elle est requise: l'organigramme des équipes dédiées à la fabrication, l'expérience et les qualifications (CV ou équivalents) pour chaque personne dédiée au marché, la description des moyens matériels dédiés à la fabrication, le mode opératoire de fabrication des pièces au modèle et la création des plans de fabrication,– 2ème sous-critère: adéquation du mode opératoire pour la fourniture d'un jeu de paliers complets (avant et arrière turbine) et d'une soupape régulatrice (y compris boulonnerie) pour le turbo-alternateur (GTA2) à vapeur de puissance électrique 9 MW, comprenant: la réception de la commande et sa prise en charge, la planification et la mise au point de la fabrication (intégrant la gestion complète de la prise de cotes sur modèle) pour une livraison sous 120 jours calendaires maximum à réception du bon de commande, le suivi des contrôles qualité des pièces avant le départ, la gestion de la livraison, la remise de plan cotés et la facturation.
… fourniture.
— précision du 4-2-1 (se substitue à l'article précité): le critère prix est pondéré à 60 %. Le critère valeur technique apprécié sur la base du mémoire technique est pondéré à 40 % et comprend 2 (deux) sous-critères d'égale valeur:
– sous-critère n° 1: pertinence de l'organisation prévue pour mener à bien les prestations de fourniture de pièces courantes sur les deux turbo-alternateurs, intégrant l'étape de fabrication quand elle est requise: l'organigramme des équipes dédiées à la fabrication, l'expérience et les qualifications (CV ou équivalents) pour chaque personne dédiée au marché, la description des moyens matériels dédiés à la fabrication, le mode opératoire de fabrication des pièces au modèle et la création des plans de fabrication,
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– 2ème sous-critère: adéquation du mode opératoire pour la fourniture d'un jeu de paliers complets (avant et arrière turbine) et d'une soupape régulatrice (y compris boulonnerie) pour le turbo-alternateur (GTA2) à vapeur de puissance électrique 9 MW, comprenant: la réception de la commande et sa prise en charge, la planification et la mise au point de la fabrication (intégrant la gestion complète de la prise de cotes sur modèle) pour une livraison sous 120 jours calendaires maximum à réception du bon de commande, le suivi des contrôles qualité des pièces avant le départ, la gestion de la livraison, la remise de plan cotés et la facturation.
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Intitulé du lot: Fourniture de pièces majeures des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE Lyon Sud, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW
Brève description:
Marché de fourniture de pièces majeures, type rotor complet, pour les 2 groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE (Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique) Lyon Sud de puissance électrique respective de 3 et 9 MW, à partir de plans d'ensemble ou de caractéristiques techniques et dimensionnelles.
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Informations complémentaires sur les lots:
— précision du 2-1-2 (se substitue à l'article précité): il s'agit d'un marché de…
… fourniture,— précision du 4-2-1 (se substitue à l'article précité): le critère prix est pondéré à 60 %. Le critère valeur technique apprécié sur la base du mémoire technique est pondéré à 40 % et comprend 2 (deux) sous-critères d'égale valeur: – sous-critère n° 1: pertinence de l'organisation prévue pour mener à bien les prestations de fourniture de pièces majeures sur les deux turbo-alternateurs, intégrant l'étape de fabrication quand elle est requise: l'organigramme des équipes dédiées à la fabrication, l'expérience et les qualifications (CV ou équivalents) pour chaque personne dédiée au marché, la description des moyens matériels dédiés à la fabrication, le mode opératoire de fabrication des pièces au modèle et la création des plans de fabrication,– 2ème sous-critère: adéquation du mode opératoire pour la fourniture et l'optimisation d'un jeu d'ailettage complet pour les roues mobiles du groupe turbo-alternateur à vapeur (GTA2) de puissance électrique 9 MW, comprenant : la réception de la commande et sa prise en charge, la planification et la mise au point de la fabrication (intégrant la gestion complète de la prise de cotes sur modèle et les études d'optimisation) pour une livraison sous 180 jours calendaires à réception du bon de commande; le contrôle matière, le suivi des contrôles qualité des pièces avant le départ, la gestion de la livraison, la remise de plan cotés et la facturation.
… fourniture,
– sous-critère n° 1: pertinence de l'organisation prévue pour mener à bien les prestations de fourniture de pièces majeures sur les deux turbo-alternateurs, intégrant l'étape de fabrication quand elle est requise: l'organigramme des équipes dédiées à la fabrication, l'expérience et les qualifications (CV ou équivalents) pour chaque personne dédiée au marché, la description des moyens matériels dédiés à la fabrication, le mode opératoire de fabrication des pièces au modèle et la création des plans de fabrication,
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– 2ème sous-critère: adéquation du mode opératoire pour la fourniture et l'optimisation d'un jeu d'ailettage complet pour les roues mobiles du groupe turbo-alternateur à vapeur (GTA2) de puissance électrique 9 MW, comprenant : la réception de la commande et sa prise en charge, la planification et la mise au point de la fabrication (intégrant la gestion complète de la prise de cotes sur modèle et les études d'optimisation) pour une livraison sous 180 jours calendaires à réception du bon de commande; le contrôle matière, le suivi des contrôles qualité des pièces avant le départ, la gestion de la livraison, la remise de plan cotés et la facturation.
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Intitulé du lot: Entretien et assistance technique des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE Lyon Sud, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW
Brève description:
Marché d'assistance technique et de maintenance pour les 2 groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE (Unité de Traitement et de Valorisation Énergétique) Lyon Sud de puissance électrique respective de 3 et 9 MW.
Quantité ou étendue: Ce marché comporte un montant minimum, pour chaque période (ferme comme reconductible), de 100 000 EUR HT. Il ne comporte pas d'engagement de commande maximum.
Informations complémentaires sur les lots:
— précision du 2-1-2 (se substitue à l'article précité): il s'agit d'un marché de services, relevant de la catégorie n°…
… 16,— précision du 4-2-1 (se substitue à l'article précité): le critère prix est pondéré à 55 %. Le critère valeur technique apprécié sur la base du mémoire technique est pondéré à 45 % et comprend 3 (trois) sous-critères d'égale valeur: – sous-critère n° 1: adéquation de l'organisation prévue pour réaliser les prestations de maintenance préventive sur les 2 groupes turbo-alternateurs à vapeur: organigramme de l'équipe dédiée au marché, l'expérience et les qualifications (CV ou équivalents) pour chaque personne du candidat travaillant dans chacune des spécialités suivantes - mécanique, métrologique, électrique, instrumentation et contrôle-commande associée à l'environnement turbo-alternateur - et la description des moyens matériels mobilisables en atelier et sur site,– 2ème sous-critère: pertinence de l'organisation proposée afin de garantir une réactivité forte en cas de maintenance curative: traitement des demandes d'intervention de la Communauté urbaine de Lyon, modalités d'assistance et de dépannage en première urgence (type astreinte ou hotline), ressources opérationnelles et matérielles disponibles et personnes physiques de l'équipe pouvant être appelées à intervenir sur site sous 48 heures,– sous-critère 3: adéquation du mode opératoire pour la réalisation d'un chantier forfaitaire de changement à neuf de l'ailettage mobile (hors fourniture) du groupe turbo-alternateur à vapeur (GTA2) de puissance électrique de 9MW, comprenant: la réception de la commande et sa prise en charge, la préparation de l'intervention (interface client, équipe technique dédiée, matériel requis) et la vérification de la fourniture, l'intervention - depuis son installation jusqu'aux essais et à sa réception par les services de la Communauté urbaine de Lyon - et la facturation.
… 16,
— précision du 4-2-1 (se substitue à l'article précité): le critère prix est pondéré à 55 %. Le critère valeur technique apprécié sur la base du mémoire technique est pondéré à 45 % et comprend 3 (trois) sous-critères d'égale valeur:
– sous-critère n° 1: adéquation de l'organisation prévue pour réaliser les prestations de maintenance préventive sur les 2 groupes turbo-alternateurs à vapeur: organigramme de l'équipe dédiée au marché, l'expérience et les qualifications (CV ou équivalents) pour chaque personne du candidat travaillant dans chacune des spécialités suivantes - mécanique, métrologique, électrique, instrumentation et contrôle-commande associée à l'environnement turbo-alternateur - et la description des moyens matériels mobilisables en atelier et sur site,
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– 2ème sous-critère: pertinence de l'organisation proposée afin de garantir une réactivité forte en cas de maintenance curative: traitement des demandes d'intervention de la Communauté urbaine de Lyon, modalités d'assistance et de dépannage en première urgence (type astreinte ou hotline), ressources opérationnelles et matérielles disponibles et personnes physiques de l'équipe pouvant être appelées à intervenir sur site sous 48 heures,
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– sous-critère 3: adéquation du mode opératoire pour la réalisation d'un chantier forfaitaire de changement à neuf de l'ailettage mobile (hors fourniture) du groupe turbo-alternateur à vapeur (GTA2) de puissance électrique de 9MW, comprenant: la réception de la commande et sa prise en charge, la préparation de l'intervention (interface client, équipe technique dédiée, matériel requis) et la vérification de la fourniture, l'intervention - depuis son installation jusqu'aux essais et à sa réception par les services de la Communauté urbaine de Lyon - et la facturation.
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Montant minimum sur la durée totale des marchés: 140 000 EUR HT.
Montant maximum sur la durée totale des marchés: pas d'engagement de commande.
Numéro de référence: 13DP045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UTVE – 7 rue de Dôle, 69007 Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature signée (imprimé Minefe) ou équivalent,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (article 44-1° du Code des marchés publics),
— une déclaration sur l'honneur signée visée à l'article 44-2 du Code des marchés publics, datée et signée en original par le candidat, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France,
— si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou k-bis ou équivalent, et pouvoirs internes signés le cas échéant).
En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature ou équivalent, sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (article 51-4 du code des marchés publics).
Les autres justificatifs visés ci-dessus seront fournis par chaque membre du groupement.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.
Pour le lot n° 1:
niveau minimum de capacité: le CA global annuel doit être de 1 000 000 EUR sur au moins l'un des 3 derniers exercices.
Pour le lot n° 2:
niveau minimum de capacité: le CA global annuel doit être de 3 000 000 EUR sur au moins l'un des 3 derniers exercices.
Pour le lot n° 3:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
niveau minimum de capacité: être en capacité…
… de fournir des pièces courantes de turbo-alternateurs à vapeur, de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années sur trois sites différents ou équivalent.
… de fournir des pièces majeures de turbo-alternateurs à vapeur, type rotor complet, de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années sur trois sites différents ou équivalent.
… d'assurer les programmes de maintenance et d'intervention majeure sur les turbo-alternateurs à vapeur de puissance électrique supérieure à 3 MW; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années sur 3 sites différents ou équivalent.
niveau minimum de capacité: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de…
… 15 personnes dont 3 encadrants.
… 30 personnes dont 5 encadrants.
… 30 personnes dont 5 encadrants
Dépôts et garanties exigés:
Sur le lot n° 2: garantie à première demande pouvant être substituée à la retenue de garantie de 5 % sur factures en vertu de l'article 11.4.1 de l'AE-CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement: ressources propres du pouvoir adjudicateur,
— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du du décret n° 2013-269 du 29.3.2013,
— prix révisable par application d'une formule représentative,
— avance (article 87 Code des marchés publics),
— acompte si les conditions de l'article 91 sont réunies.
Forme libre
La forme du groupement est à la discrétion des candidats. En cas de groupement conjoint, il sera demandé que le mandataire soit solidairement responsable des autres membres du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Date d'ouverture des offres: 2013-12-24 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Communauté urbaine de Lyon, immeuble le Clip, 83 cours de la Liberté (5ème étage), 69 003 Lyon
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la propreté – SAF
Robin Nicolas, gestionnaire administratif du marché
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marches.grandlyon.com 🌏
Nom: Communauté urbaine de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac – BP 3103
Point de contact: Direction de la propreté
Mme la directrice
URL pour informations complémentaires: http://marches.grandlyon.com 🌏
Adresse postale: 83 cours de la Liberté, immeuble le Clip – 5ème étage
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Point de contact: Direction de la propreté – unité achats
URL des documents: http://marches.grandlyon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DP045
Informations complémentaires
— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale,
— précision du 2-3: les marchés sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics et un accord-cadre au sens de la directive 2004-18-CE du 31.3.2004. Durée de 2 (deux) années fermes, reconductible de façon expresse une fois 2 années, débutant à compter non de leur date d'attribution mais de leur date de sa notification.
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Lot n° 1: montant minimum sur chacune des périodes (ferme comme reconductible) de 40 000 EUR HT; pas d'engagement de commande maximum.
Lot n° 2: pas d'engagement de commande minimum; pas d'engagement de commande maximum.
Lot n° 3: montant minimum sur chacune des périodes (ferme comme reconductible) de 100 000 EUR HT; pas d'engagement de commande maximum.
— précision du 4-1-1: procédure d'appel d'offres ouvert,
— précision du 4-3-3: le dossier de consultation peut être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) à "L'Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues" et mentionnée au point I.1, ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à "L'Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus", également indiquée au point I-1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Le dossier peut également être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marches.grandlyon.com sous la référence 13dp045 ou avec les mots clés "Turboalternateur",
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— précision du 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative,
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: avril 2014,
— marché alloti,
— forme des candidatures,
— les justificatifs visés aux point 3-2-2 et 3-2-3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché,
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— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement écrit de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'Opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf lettre de candidature,
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— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements,
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— modalités de remise des plis,
— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...),
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— adresse de dépôt des plis contre récépissé:
Communauté urbaine de Lyon
83 cours de la Liberté
immeuble le Clip - 5ème étage - dir. propreté
SAF - unité achats
69003 Lyon,
— visite obligatoire du site UTVE Lyon Sud.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 214-371613 (2013-10-31)
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