Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les écoles, les salles de restauration collective et les crèches

Ville de Saint-Étienne

Les fournitures et prestations associées, objet du marché, visent à réaliser l'équipement en mobilier scolaire des écoles maternelles et élémentaires, des structures de restauration scolaire et des crèches municipales de la Ville de Saint-Étienne.
Elles devront intégrer le souhait d'un traitement harmonieux et fonctionnel des espaces, assurant le confort, la sécurité et la convivialité des enfants et professionnels intervenant dans ces environnements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-06 Avis de marché
2014-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.Les marchés sont passés sous la forme du marché à bons de commande sans minimum ni maximum .A titre indicatif le montant annuel des achats est estimé à :- lot 1: 60 000 EUR TTC- lot 2: 25 000 EUR TTC- lot 3: 5 000 EUR TTC- lot 4 : 6 000 EUR TTCLes marchés sont conclus pour une durée initiale démarrant au 1.6.2014 (ou de sa date de ntification si elle est postérieure) jusqu'au 31.5.2015.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-06 📅
Date limite de soumission: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415065
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Les modalités de notation des critères sont énoncées au règlement de la présente consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Sous peine d'irrégularité des offres, les candidats devront obligatoirement remettre des échantillons à l'appui de leurs offres dans les conditions définies à l'article 4.3 du règlement de la présente consultation: * Échantillons à fournir pour le lot no1: mobilier scolaire - 1 chaise salle de classe taille 3 - 1 chaise salle de restauration taille 3 - 1 table octogonale (restauration) taille 3 - 1 table monoplace réglable 60 x 50 cm avec tiroirs pour maternelle - 1 table individuelle réglable avec casier et crochet cartable pour primaire ( T3) * Échantillons à fournir pour le lot no2 : mobilier crèche - 1 lit surélevé système de fermeture à main, avec matelas - 1 chaise enfant - 1 table rectangle hauteur 40 cm * Échantillons à fournir pour le lot no3 : couchettes - 1 couchette équipée de roulettes * Échantillons à fournir pour le lot 4: mobilier mousse - 1 chauffeuse droite enfant - 1 chauffeuse droite avec accoudoirs adulte - 1 tapis de sol crèche L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les fournitures et prestations associées, objet du marché, visent à réaliser l'équipement en mobilier scolaire des écoles maternelles et élémentaires, des structures de restauration scolaire et des crèches municipales de la Ville de Saint-Étienne.
Elles devront intégrer le souhait d'un traitement harmonieux et fonctionnel des espaces, assurant le confort, la sécurité et la convivialité des enfants et professionnels intervenant dans ces environnements.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les écoles et les salles de restauration scolaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour les crèches
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture, livraison, montage et installation de couchettes à destination des crèches et des écoles
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier en mousse à destination des crèches et des écoles
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Les marchés sont passés sous la forme du marché à bons de commande sans minimum ni maximum .
A titre indicatif le montant annuel des achats est estimé à :
- lot 1: 60 000 EUR TTC
- lot 2: 25 000 EUR TTC
- lot 3: 5 000 EUR TTC
- lot 4 : 6 000 EUR TTC
Les marchés sont conclus pour une durée initiale démarrant au 1.6.2014 (ou de sa date de ntification si elle est postérieure) jusqu'au 31.5.2015.
Description des options:
Les marchés pourront etre reconduits de façon expresse par périodes successives de 1 an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et reconductions comprises).
Numéro de référence: 13AOO-235

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 1),
- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2)
Situation économique et financière:
Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du Dc2)
- références sur les 3 dernieres années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du DC 2)
le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande si les 2 parties en sont d'accord une caution personnelle et solidaire à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint Étienne ;
Prix unitaires, ajustables;
avance prévue
cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique et performances environnementales % (40)
3. Délais de livraison des commandes % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction achat et logistique : Anne-Marie Cottier
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-235
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de notation des critères sont énoncées au règlement de la présente consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Sous peine d'irrégularité des offres, les candidats devront obligatoirement remettre des échantillons à l'appui de leurs offres dans les conditions définies à l'article 4.3 du règlement de la présente consultation:
Afficher plus
* Échantillons à fournir pour le lot no1: mobilier scolaire
- 1 chaise salle de classe taille 3
- 1 chaise salle de restauration taille 3
- 1 table octogonale (restauration) taille 3
- 1 table monoplace réglable 60 x 50 cm avec tiroirs pour maternelle
- 1 table individuelle réglable avec casier et crochet cartable pour primaire ( T3)
* Échantillons à fournir pour le lot no2 : mobilier crèche
- 1 lit surélevé système de fermeture à main, avec matelas
- 1 chaise enfant
- 1 table rectangle hauteur 40 cm
* Échantillons à fournir pour le lot no3 : couchettes
- 1 couchette équipée de roulettes
* Échantillons à fournir pour le lot 4: mobilier mousse
- 1 chauffeuse droite enfant
- 1 chauffeuse droite avec accoudoirs adulte
- 1 tapis de sol crèche L'Ouverture des plis n'est pas publique.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés
2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 239-415065 (2013-12-06)
Avis d'attribution de marché (2014-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-107196
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-415065
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr Annonce nº 183, BOAMP 237 B du 10.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique et performances environnementales (40)
3. Délais de livraison des commandes (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-17 📅
Nom: Dpc
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300

2️⃣
Nom: Mathou
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850

3️⃣
Nom: Daillot
Adresse postale: 13 Honville
Commune postale: Ban-de-Laveline
Code postal: 88520

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-15 📅
Nom: Henry Rene
Adresse postale: 740 avenue de la Plage
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2014/S 063-107196 (2014-03-26)
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