Fourniture, livraison, mise en service et maintenance d'un système de curiethérapie à bas débit de dose à débit pulsé (PDR), avec fourniture de sources d'iridium 192 et d'accessoires et consommables

CHU Amiens Picardie

Fourniture, livraison, mise en service et maintenance d'un système de curiethérapie à bas débit de dose à débit pulsé (Pdr), avec fourniture de sources d'iridium 192 et d'accessoires et consommables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-28.

Qui ?

• CHU Amiens Picardie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-28	Avis de marché

Avis de marché (2013-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
Quantité ou étendue:

L'affaire est traitée en lot uniqueil est prévu une tranche ferme et 4 tranches conditionnelles (sans montant minimum ni maximum) :Tranche ferme : fourniture, installation et mise en service des équipements de curiethérapie Ir 192 à bas débit de dose Pdr.Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) non reconductible, passé pour un délai maximum de 2 mois, à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire.Tranche conditionnelle 1 : service après vente.Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) passé pour une durée d'un an , reconductible tacitement 3 fois, à compter de la date d'expiration du délai de garantie de 2 ans minimum.Tranche conditionnelle 2 : remplacement des sources.Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) passé pour une durée d'un an , reconductible tacitement 3 fois, à compter de la date de réception du 1er bon de commande par le titulaire.Tranche conditionnelle 3 : prestations et fournitures associées complémentaires facultatives (article 13 du Cctp).Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) passé pour une durée d'un an , reconductible tacitement 3 fois, à compter de la date de réception du 1er bon de commande par le titulaire.Tranche conditionnelle 4 : prestations et fournitures associées complémentaires facultatives (article 14 du Cctp).Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) passé pour une durée d'un an , reconductible tacitement 3 fois, à compter de la date de réception du 1er bon de commande par le titulaire.Montant minimum annuel : pas de montant.Montant maximum annuel : pas de montant.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Amiens Picardie
Adresse postale: 1 place Victor Pauchet
Code postal: 80054
Commune postale: Amiens Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-amiens.fr 🌏
Courrier électronique: riez.francis@chu-amiens.fr 📧
Téléphone: +33 1322668155 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-28 📅
Date limite de soumission: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-291359
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

critères de jugement des candidatures : Garanties professionnelles, techniques et financières références et/ou capacités à exécuter le marché le dossier peut être téléchargé sur le site Internet www.achatpublic.com - affaire no 13s0097 lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur le site Internet www.achatpublic.com, le candidat devra s'identifier, cette identification permettant au candidat d'être tenu informé automatiquement des modifications et précisions éventuelles apportées dans le DCE par le pouvoir adjudicateur. Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. La variante permet au candidat de proposer au pouvoir adjudicateur une solution ou des moyens, pour effectuer les prestations de base du marché, fixées dans le CCTP, notamment le Pdr. Aucune option n'est demandée par le Chu. Démonstration, visites de sites référents par le CHU et démonstration de matériels : Voir les dispositions de l'article 12 du Cctp. Les candidats devront effectuer une visite sur site, prendre rendez vous au moins 8 jours à l'avance et se renseigner lors de cette visite sur les contraintes techniques et les travaux éventuels à réaliser (article 13 du Rc). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

L'affaire est traitée en lot unique

il est prévu une tranche ferme et 4 tranches conditionnelles (sans montant minimum ni maximum) :

Tranche ferme : fourniture, installation et mise en service des équipements de curiethérapie Ir 192 à bas débit de dose Pdr.

Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) non reconductible, passé pour un délai maximum de 2 mois, à compter de la date de réception du bon de commande par le titulaire.

Tranche conditionnelle 1 : service après vente.

Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) passé pour une durée d'un an , reconductible tacitement 3 fois, à compter de la date d'expiration du délai de garantie de 2 ans minimum.

Tranche conditionnelle 2 : remplacement des sources.

Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) passé pour une durée d'un an , reconductible tacitement 3 fois, à compter de la date de réception du 1er bon de commande par le titulaire.

Tranche conditionnelle 3 : prestations et fournitures associées complémentaires facultatives (article 13 du Cctp).

Tranche conditionnelle 4 : prestations et fournitures associées complémentaires facultatives (article 14 du Cctp).

Montant minimum annuel : pas de montant.

Montant maximum annuel : pas de montant.

Numéro de référence: 13S0097
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Sud, 80054 Amiens Cedex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.
Situation économique et financière: Dc2 : declaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:

renseignements permettant D'Evaluer les capacites financieres du candidat : outre la déclaration du Chiffre d'affaire au cours des trois derniers exercices, le candidat remettra, si il est astreint à établir des bilans annuels en vertu de la loi, ces documents comptables ou extraits de bilans concernant les trois dernières années ;

renseignements permettant D'Evaluer les capacites professionnelles et techniques du candidat (description des effectifs du candidat, description de l'équipement technique, etc...). Le candidat remettra en particulier une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années et des notices spécifiant :

- l'organisation de son Service Après-Vente sur le territoire français et pour la région Picardie (localisation, effectifs, qualification, compétence, moyens techniques, couvertures horaires, etc.).

- le dispositif de formation des utilisateurs et d'accompagnement du CHU au bon usage des équipements sur leur durée de vie (personnel identifié avec niveau de compétence précis, outils et programmes de formation proposés, engagement de présence à l'ouverture du nouveau plateau technique selon spécifications du Cctp...)

References : Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment, sous forme de tableau, le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

certificat de visite des locaux du nouveau chu, dûment complété et signé par la personne habilitée du CHU en fin de visite.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pour la tranche ferme, une retenue de garantie de 5% sera déduite du montant (TTC) du marché. Cette clause ne sera pas applicable en cas de financement par crédit-bail.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions de comptabilité publique et financées sur le budget du CHU d'amiens Picardie.

Les sommes dues seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

le CHU d'amiens-picardie se réserve la possibilité de faire financer les équipements retenus à l'issue de la présente consultation par recours à un ou des crédit(s) bailleur(s), qui seront désignés dans le cadre d'un accord-cadre à venir. Dans cette hypothèse, le CHU d'amiens-picardie gardera :

- le règlement direct aux titulaires des marchés du montant des travaux de pré-installation nécessaires aux équipements retenus ;

- le règlement direct et la signature des contrats de maintenance passés avec les titulaires retenus à l'issue de la période de garantie ;

- le règlement des équipements échoira au crédit-bailleur retenu par le CHU, et il sera effectif dans les 30 jours suivants le procès-verbal de mise en service de l'équipement concerné

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

entreprise séparée, ou groupement conjoint d'entreprises.

en cas de groupement, la forme imposée par le Pouvoir Adjudicateur au stade de l'exécution du marché sera un groupement conjoint d'entreprises, dont le mandataire devra assumer, lors de l'exécution des prestations, la solidarité de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du Pouvoir Adjudicateur

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26800014800018
Contact
Point de contact: Pôle investissements et logistique direction des achats et des approvisionnements, département des marchés publics
M. Francis Riez
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Hôpital Nord place Victor Pauchet
Point de contact: Pôle investissements et logistique département des ressources biomédicales
Mme Marie-Hélène Fortin
Courrier électronique: bizec.michele@chu-amiens.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: place Victor Pauchet
Point de contact: Pôle investissements et logistique direction des achats et des approvisionnements département des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_8Xehj_mRLU 🌏
Adresse postale: Hôpital Nord 1 place Victor Pauchet

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0097
Informations complémentaires

critères de jugement des candidatures :

Garanties professionnelles, techniques et financières

références et/ou capacités à exécuter le marché

le dossier peut être téléchargé sur le site Internet www.achatpublic.com - affaire no 13s0097

lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur le site Internet www.achatpublic.com, le candidat devra s'identifier, cette identification permettant au candidat d'être tenu informé automatiquement des modifications et précisions éventuelles apportées dans le DCE par le pouvoir adjudicateur.

Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées.

La variante permet au candidat de proposer au pouvoir adjudicateur une solution ou des moyens, pour effectuer les prestations de base du marché, fixées dans le CCTP, notamment le Pdr.

Aucune option n'est demandée par le Chu.

Démonstration, visites de sites référents par le CHU et démonstration de matériels :

Voir les dispositions de l'article 12 du Cctp.

Les candidats devront effectuer une visite sur site, prendre rendez vous au moins 8 jours à l'avance et se renseigner lors de cette visite sur les contraintes techniques et les travaux éventuels à réaliser (article 13 du Rc).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1322336170 📞
Fax: +33 122336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les renseignements, concernant les diverses procédures de recours, peuvent être obtenus à l'adresse suivante:

Tribunal administratif d'Amiens

14 rue Lemerchier

80 000 Amiens

Téléphone : +33 322336170

télécopie : +33 322336171

courriel : greffe.ta-amiens@juradm.fr

Source: OJS 2013/S 168-291359 (2013-08-28)

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