Fourniture, livraison, installation (formation comprise), maintenance pour un appareil de préparation de lames monocouches destiné au service d'anatomo-cyto-pathologie de l'institut universitaire du cancer de toulouse oncopôle et fourniture de réactifs et consommables liés à son utilisation

Clinique universitaire du cancer

Fourniture, livraison, installation (formation comprise), maintenance pour un appareil de préparation de lames monocouches destiné au service d'anatomo-cyto-pathologie de l'institut universitaire du cancer de toulouse oncopôle et fourniture de réactifs et consommables liés à son utilisation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-04 Avis de marché
2013-12-16 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
La présente procédure d'appel d'offres ouvert vise à conclure un marché public soumis aux dispositions de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et notamment aux articles, 29 et 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005. Il a pour objet de conclure avec le candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, en application des critères de jugement des offres définis au présent règlement de consultation, un marché ordinaire avec une part à bons de commandes (réactifs et consommables).Le présent appel d'offres se décompose de la façon suivante :Fourniture, livraison, installation (mise en service et transfert de compétence) d'un automateO tranche ferme : fourniture, livraison et installation d'un automate pour préparation de lames en monocouche tranche conditionnelle 1: fourniture des réactifs et consommables liés à l'utilisation de l'automate (12 mois)o tranche conditionnelle 2 : maintenance tous risques forfaitaire (préventives et curatives) (12 mois).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clinique universitaire du cancer
Adresse postale: 20-24 rue du Pont Saint Pierre
Code postal: 31052
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: lacarriere.s@iuc-toulouse.eu 📧
Téléphone: +33 561778424 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 239-415232
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Variantes : Une variante par rapport à l'objet du marché est autorisée. Seules les variantes répondant aux exigences du cahier des charges seront prises en considération. La variante est proposée avec l'offre de base. L'OFfre variante sera présentée de manière complète et autonome : elle devra donc être composée d'un nouvel acte d'engagement et de l'ensemble des autres pièces listées à l'article 11 du présent règlement de consultation, sur lesquels figureront de façon apparente les propositions d'amélioration par rapport à l'offre de base durée d'exécution du marché : Les parties sont engagées depuis la notification du présent marché jusqu'à exécution complète des prestations à laquelle viennent s'ajouter au minimum une année de garantie. La durée finale du contrat intègrera les périodes de la fourniture des réactifs et consommables et de la maintenance si les tranches conditionnelles concernées sont affermies. La duréed'exécution des périodes s'entend de la manière suivante : fourniture et livraison des réactifs et consommables : la durée d'exécution de cette tranche débute à compter de son affermissement pour une période de 12 mois. maintenance forfaitaire tous risques : après l'année de garantie, la durée de 12 mois. Cette part du marché est traitée de à prix forfaitaire. Les durées de garanties indiquées dans l'offre devront courir à partir de la date de mise en service. La date de réception de matériel in situ correspond à l'acceptation du matériel par le gcs cuc suite aux essais de bon fonctionnement de l'appareil et de la validation des méthodes, menés en présence de l'industriel sur la base d'un plan d'essai validé par le laboratoire d'anatomo-cytopathologie du gcs cuc. Il peut y avoir un délai de plusieurs semaines entre la date de livraison sur le site iuc et la date de réception du matériel. Examen de l'offre : Le jugement des offres donnera lieu à un classement, qui en fonction de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères ondérés tels qu'indiqués ci-dessous : critères techniques : 50% *qualité de l'étalement : 20% * temps de traitement et de préparation : 20% * traçabilité de l'échantillon : 10% apprécié au regard du mémoire technique suivant la remise des offres dans les conditions décrites à l'article 19 du présent règlement de la consultation. critères de services : 10% *formation : 5% - moyens mis en oeuvre pour les formations - moyens mis en oeuvre pour les formations continues et l'accompagnement à l'accréditation * service après vente : 5% - organisation et disponibilité du service après-vente - délai d'intervention et disponibilité des pièces détachées, prêt de matériel evaluation économique : 40% coût total d'utilisation : coûts d'acquisition et d'exploitation (maintenance forfaitaire tous risques, réactifs et consommables). Nb : les réactifs et consommables seront évalués selon l'activité prévisionnelle détaillée dans le cctp. En cas de discordance entre, d'une part, le produit du prix unitaire par la quantité, d'autre part, le montant, c'est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence. installation prévisionnelle : fin mars 2014 date de notification prévisionnelle du marché : mi- février 2014 lieu d'exécution : institut universitaire du cancer de toulouse de manière exceptionnelle, il est prévu, en cas de besoin, des commandes sur le catalogue du fournisseur. Il est précisé que ces produits seront conformes à l'objet du marché et qu'ils ne pourront dans tous les cas dépasser 5% du maximum estimé en valeur ou le seuil applicable aux marchés passés en procédure adaptée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation (formation comprise), maintenance pour un appareil de préparation de lames monocouches destiné au service d'anatomo-cyto-pathologie de l'institut universitaire du cancer de toulouse oncopôle et fourniture de réactifs et consommables liés à son utilisation.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La présente procédure d'appel d'offres ouvert vise à conclure un marché public soumis aux dispositions de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et notamment aux articles, 29 et 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005. Il a pour objet de conclure avec le candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, en application des critères de jugement des offres définis au présent règlement de consultation, un marché ordinaire avec une part à bons de commandes (réactifs et consommables).
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Le présent appel d'offres se décompose de la façon suivante :
Fourniture, livraison, installation (mise en service et transfert de compétence) d'un automate
O tranche ferme : fourniture, livraison et installation d'un automate pour préparation de lames en monocouche tranche conditionnelle
1: fourniture des réactifs et consommables liés à l'utilisation de l'automate (12 mois)
o tranche conditionnelle
2 : maintenance tous risques forfaitaire (préventives et curatives) (12 mois).
Numéro de référence: MMAPA07

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, datées et signées par lui :
— le dc 1
— le dc 2
Ces formulaires sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr.
Pouvoir de signature des personnes habilitées à signer les pièces constitutives du présent marché.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
Bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années ;
L'extrait du kbis attestant de l'existence juridique de l'entreprise délivré par le greffe du tribunal de commerce) attestation de responsabilité civile.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé ;
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle de l'accord-cadre ;
Déclaration indiquant l'équipement technique et les mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens dont le candidat dispose pour la réalisation de l'accord-cadre.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif.
Le paiement est financé par le budget du GCS clinique universitaire du cancer. Le délai global de paiement est fixé à 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du GCS CUC.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 22 du décret no2005-1742 applicable, " les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat. "
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement momentané d'entreprise ainsi formé à s'organiser en groupement conjoint en désignant un mandataire unique et
solidaire pour les représenter.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Fleureau Stéphanie
Adresse du profil d'acheteur: http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com 🌏
Nom: GCS clinique universitaire du cancer
Adresse postale: Direction de projet - 20-24 rue du Pont Saint Pierre
URL pour informations complémentaires: http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MMAPA07
Informations complémentaires
Variantes :
Une variante par rapport à l'objet du marché est autorisée. Seules les variantes répondant aux exigences du cahier des charges seront prises en considération.
La variante est proposée avec l'offre de base.
L'OFfre variante sera présentée de manière complète et autonome : elle devra donc être composée d'un nouvel acte d'engagement et de l'ensemble des autres pièces listées à l'article 11 du présent règlement de consultation, sur lesquels figureront de façon apparente les propositions d'amélioration par rapport à l'offre de base
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durée d'exécution du marché :
Les parties sont engagées depuis la notification du présent marché jusqu'à exécution complète des prestations à laquelle viennent s'ajouter au minimum une année de garantie.
La durée finale du contrat intègrera les périodes de la fourniture des réactifs et consommables et de la maintenance si les tranches conditionnelles concernées sont affermies. La duréed'exécution des périodes s'entend de la manière suivante :
fourniture et livraison des réactifs et consommables : la durée d'exécution de cette tranche débute à compter de son affermissement pour une période de 12 mois.
maintenance forfaitaire tous risques : après l'année de garantie, la durée de 12 mois. Cette part du marché est traitée de à prix forfaitaire.
Les durées de garanties indiquées dans l'offre devront courir à partir de la date de mise en service.
La date de réception de matériel in situ correspond à l'acceptation du matériel par le gcs cuc suite aux essais de bon fonctionnement de l'appareil et de la validation des méthodes, menés en présence de l'industriel sur la base d'un plan d'essai validé par le laboratoire d'anatomo-cytopathologie du gcs cuc.
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Il peut y avoir un délai de plusieurs semaines entre la date de livraison sur le site iuc et la date de réception du matériel.
Examen de l'offre :
Le jugement des offres donnera lieu à un classement, qui en fonction de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères ondérés tels qu'indiqués ci-dessous :
critères techniques : 50%
*qualité de l'étalement : 20%
* temps de traitement et de préparation : 20%
* traçabilité de l'échantillon : 10%
apprécié au regard du mémoire technique suivant la remise des offres dans les conditions décrites à l'article 19 du présent règlement de la consultation.
critères de services : 10%
*formation : 5%
- moyens mis en oeuvre pour les formations
- moyens mis en oeuvre pour les formations continues et l'accompagnement à l'accréditation
* service après vente : 5%
- organisation et disponibilité du service après-vente
- délai d'intervention et disponibilité des pièces détachées, prêt de matériel
evaluation économique : 40%
coût total d'utilisation : coûts d'acquisition et d'exploitation (maintenance forfaitaire tous risques, réactifs et consommables).
Nb : les réactifs et consommables seront évalués selon l'activité prévisionnelle détaillée dans le cctp.
En cas de discordance entre, d'une part, le produit du prix unitaire par la quantité, d'autre part, le montant, c'est le prix unitaire qui sera retenu et le montant corrigé en conséquence.
installation prévisionnelle : fin mars 2014
date de notification prévisionnelle du marché : mi- février 2014
lieu d'exécution : institut universitaire du cancer de toulouse
de manière exceptionnelle, il est prévu, en cas de besoin, des commandes sur le catalogue du fournisseur. Il est précisé que ces produits seront conformes à l'objet du marché et qu'ils ne pourront dans tous les cas dépasser 5% du maximum estimé en valeur ou le seuil applicable aux marchés passés en procédure adaptée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2013/S 239-415232 (2013-12-04)
Informations complémentaires (2013-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date de publication: 2013-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 246-428221
Se réfère à l'avis: 2013/S 239-415232
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2013/S 246-428221 (2013-12-16)
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