Fourniture, livraison, installation et mise en service de trois équipements de radiothérapie destinés à l'hôpital Européen Georges Pompidou, établissement de l'AP-HP
AP-HP – AGEPS (achats)
Fourniture, livraison, installation et mise en service de trois équipements de radiothérapie destinés à l'hôpital Européen Georges Pompidou, établissement de l'AP-HP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-31 | Avis de marché |
| 2014-11-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie
Quantité ou étendue: trois (3) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Logistique-bureau 111 – 1er étage – direction des achats – secteur équipements – 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-31 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 002-001373
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service d'un équipement pour la stéréotaxie extra-crânienne
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service d'un équipement pour l'arcthérapie dynamique modulée
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service d'un équipement multi-énergies autorisant l'arcthérapie volumétrique modulée
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AGEPS AO-13-031E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur médico technique de l'équipement pondérations pour le lot 1 : 43%, pour les lots 2 et 3 :54% (cf. paragraphe "autres informations) (43)
2. Valeur des prestations de travaux, pondérations pour le lot 1 : 14%, pour les lots 2 et 3 : 3% (cf. paragraphe "autres informations") (14)
3. Conditions de Développement Durable, pondération, pour tous les lots, en %, (cf. paragraphe autres informations) (3)
4. Conditions financières, pondération, pour tous les lots, en %, (cf. paragraphe autres informations") (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance-publique-hôpitaux de Paris - AGEPS (Achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Service logistique – bureau 111 – 1er étage – direction des achats – secteur équipements
Fax: +33 0146699257 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9unJwbGBz4 🌏
Nom: Assistance-Publique-Hôpitaux de Paris - AGEPS (achats)
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9unJwbGBz4 🌏
Nom: Assistance-publique-hôpitaux de Paris - AGEPS (achats)
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9unJwbGBz4 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO-13-031E
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 002-001373 (2013-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie
Quantité ou étendue: trois (3) lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Logistique-bureau 111 – 1er étage – direction des achats – secteur équipements – 10 rue des Fossés Saint Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-31 📅
Date limite de soumission: 2014-04-03 📅
Date de publication: 2014-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 002-001373
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9unJwbGBz4, sous la référence ageps ao 13-031e.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution figurant dans le dossier de consultation sont les suivants :
L'Étude comparative des offres reposera sur un classement de leurs avantages et lacunes selon quatre critères :
- valeur médico-technique de l'équipement,
- valeur des prestations de travaux,
- conditions de Développement Durable,
- Conditions financières.
la part des prestations de travaux est plus importante dans le lot 1 que pour les 2 autres lots, ce qui conduit à utiliser des pondérations différentes dans les 2 cas :
Critères :
.Valeur médico-technique de l'équipement,
pondérations :
lot 1 : 43%
lots 2 et 3 : 54%
.valeur des prestations de travaux,
pondérations :
lot 1: 14%
lots 2 et 3 : 3%
.conditions de développement durable,
Pondération :
Lot s 1,2 et 3 : 3 %
.conditions financières,
pondération :
Lots 1, 2 et 3 :40 %
- valeur medico technique de L'Equipement : pour évaluer ce critère, les offres seront analysées selon les sous-critèreset pondérations suivants :
sous-critère :
.ergonomie des équipements dans la salle pour le patient et le personnel,
pondérations :
Lot 1 : 10 %
Lot 2 : 15 %
Lot 3 : 10 %
sous-critère :
.ergonomie et performances de l'installation dans le local de commande,
pondérations :
Lot 1 : 5 %
Lot 2 : 10 %
Lot 3 : 10 %
sous-critère :
.Intégration dans l'existant, ergonomie et performances (facilité, rapidité et sécurité) de l'informatique pour la préparation, la réalisation et l'enregistrement des traitements,
pondérations :
Lot 1 :10 %
Lot 2 : 10 %
Lot 3 : 25 %
sous-critère :
.Performances des procédures de contrôle de qualité,
pondérations :
Lot 1 :15 %
Lot 2 : 15 %
Lot 3 : 10 %
Sous-Critère :
. Richesse et performances des modes de traitement,
pondérations :
Lot 1 : 45 %
Lot 2 :40 %
Lot 3 :40 %
Sous-Critère :
. Contenu, organisation et flexibilité de la préparation du démarrage puis de son accompagnement, et niveau des conditions de support pour le suivi,
pondérations :
Lot 1 : 15 %
Lot 2 :10 %
Lot 3 : 5 %
Les futurs utilisateurs recevront chaque candidat afin qu'il leur présente le contenu de son offre, notamment les conditions de démarrage pour l'utilisation clinique. Cette présentation ne pourra pas excéder 1h30. La date sera proposée aux candidats au plus tard 1 semaine après l'ouverture des offres.
Chaque candidat devra également organiser la visite d'un site équipé avec les équipements et les accessoires de modèle et de type les plus proches possibles de ce qu'il propose dans son offre. De même, le service visité devra avoir une activité aussi proche que possible de celle du service de radiothérapie de l'hegp (cf. Chap.ii.1.a p.3 du Cctp). Comme experts, il y aura au moins 1 radiothérapeute, 1 physicien, 1 manipulateur et 1 ingénieur biomédical, jusqu'à concurrence de 5 personnes maximum. Cette visite devra être réalisable dans un délai maximum de 3 mois après l'ouverture des offres sous réserve de la disponibilité des experts ; sinon, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rejeter l'offre.
- valeur des prestations de travaux : Pour évaluer ce critère, les offres seront analysées selon les sous critères et pondérations suivants :
Sous-Critère :
. Niveau de description des prestations et des matériaux dans le dossier travaux et richesse de la proposition, pondérations :
Lot 1 : 5 %
Lots 2 et 3 : 5 %
sous-critère :
. Qualité des matériaux,
pondération :
Lot 1 : 15 %
sous-critère :
. Ergonomie de l'implantation proposée du point de vue architectural,
pondérations :
Lot 1 : 30 %
Lots 2 et 3 : 30 %
sous-critère :
. Impact sur les locaux annexes et exigences techniques,
pondérations :
Lot 1 : 20 %
Lots 2 et 3 : 25 %
sous-critère :
. Impact du chantier sur l'activité duservice et de l'hôpital,
pondérations :
Lot 1 : 20 %
Lots 2 et 3 : 25 %
sous-critère :
. Finition de la salle d'examen et du local de commande,
pondération :
Lot 1 : 5 %
sous-critère :
. Délais de réalisation,
pondérations :
Lot 1 : 5 %
Lots 2 et 3 : 15 %
L'Équipe travaux de l'hôpital recevra chaque candidat afin qu'il lui présente les prestations de travaux qu'il propose dans son offre. Cette présentation ne pourra pas excéder 3h pour le lot 1 et 2h pour les autres lots. La date sera proposée aux candidats au plus tard le lendemain de l'ouverture des offres.
-conditions de developpement durable :
Elles seront étudiées à partir du questionnaire spécifique à ce sujet et des documents associés.
- conditions financieres :
Les conditions financières correspondent au coût de possession sur 10 ans. Il sera calculé à partir des réponses aux questionnaires en cumulant l'investissement (équipement, formation et travaux) et la maintenance "Tous risques" (après la période de garantie de l'équipement) pour cette durée. Une note de 0 à 40 sera ainsi attribuée à chaque offre en fonction de son écart à la moyenne des offres.
aucune variante n'est autorisée au titre de cet appel d'offres.
des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires et facultatives sont demandées pour les lots 1, 2 et 3.
Code nuts :fr 10 (Ile de France).
La durée des marchés s'entend à compter de leur date notification.
paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire : 48 mois à compter de la date de notification du contrat.
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service de trois équipements de radiothérapie destinés à l'hôpital Européen Georges Pompidou, établissement de l'AP-HP.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service d'un équipement pour la stéréotaxie extra-crânienne
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un équipement pour la stéréotaxie extra-crânienne
Quantité ou étendue: 1 équipement
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot comporte :- 1 Prestation supplémentaire Eventuelle (PSE) obligatoire,- plusieurs PSE facultatives.
Ce lot comporte :
- 1 Prestation supplémentaire Eventuelle (PSE) obligatoire,
- plusieurs PSE facultatives.
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service d'un équipement pour l'arcthérapie dynamique modulée
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un équipement pour l'arcthérapie dynamique modulée
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot comporte :-2 Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) obligatoires,- plusieurs PSE facultatives.
-2 Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) obligatoires,
Intitulé du lot: fourniture, livraison, installation et mise en service d'un équipement multi-énergies autorisant l'arcthérapie volumétrique modulée
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un équipement multi-énergies autorisant l'arcthérapie volumétrique modulée
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot comporte :- 2 Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) obligatoires,-plusieurs PSE facultatives.
- 2 Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) obligatoires,
-plusieurs PSE facultatives.
Numéro de référence: AGEPS AO-13-031E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget AGEPS et des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires,
définitifs ,
fermes.
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP)
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
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Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique.
Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur médico technique de l'équipement pondérations pour le lot 1 : 43%, pour les lots 2 et 3 :54% (cf. paragraphe "autres informations) (43)
2. Valeur des prestations de travaux, pondérations pour le lot 1 : 14%, pour les lots 2 et 3 : 3% (cf. paragraphe "autres informations") (14)
3. Conditions de Développement Durable, pondération, pour tous les lots, en %, (cf. paragraphe autres informations) (3)
4. Conditions financières, pondération, pour tous les lots, en %, (cf. paragraphe autres informations") (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance-publique-hôpitaux de Paris - AGEPS (Achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Service logistique – bureau 111 – 1er étage – direction des achats – secteur équipements
Fax: +33 0146699257 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9unJwbGBz4 🌏
Nom: Assistance-Publique-Hôpitaux de Paris - AGEPS (achats)
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9unJwbGBz4 🌏
Nom: Assistance-publique-hôpitaux de Paris - AGEPS (achats)
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9unJwbGBz4 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO-13-031E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :
https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_9unJwbGBz4, sous la référence ageps ao 13-031e.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution figurant dans le dossier de consultation sont les suivants :
L'Étude comparative des offres reposera sur un classement de leurs avantages et lacunes selon quatre critères :
- valeur médico-technique de l'équipement,
- valeur des prestations de travaux,
- conditions de Développement Durable,
- Conditions financières.
la part des prestations de travaux est plus importante dans le lot 1 que pour les 2 autres lots, ce qui conduit à utiliser des pondérations différentes dans les 2 cas :
Critères :
.Valeur médico-technique de l'équipement,
pondérations :
lot 1 : 43%
lots 2 et 3 : 54%
.valeur des prestations de travaux,
lot 1: 14%
lots 2 et 3 : 3%
.conditions de développement durable,
Pondération :
Lot s 1,2 et 3 : 3 %
.conditions financières,
pondération :
Lots 1, 2 et 3 :40 %
- valeur medico technique de L'Equipement : pour évaluer ce critère, les offres seront analysées selon les sous-critèreset pondérations suivants :
sous-critère :
.ergonomie des équipements dans la salle pour le patient et le personnel,
Lot 1 : 10 %
Lot 2 : 15 %
Lot 3 : 10 %
.ergonomie et performances de l'installation dans le local de commande,
Lot 1 : 5 %
Lot 2 : 10 %
.Intégration dans l'existant, ergonomie et performances (facilité, rapidité et sécurité) de l'informatique pour la préparation, la réalisation et l'enregistrement des traitements,
Lot 1 :10 %
Lot 3 : 25 %
.Performances des procédures de contrôle de qualité,
Lot 1 :15 %
Sous-Critère :
. Richesse et performances des modes de traitement,
Lot 1 : 45 %
Lot 2 :40 %
Lot 3 :40 %
. Contenu, organisation et flexibilité de la préparation du démarrage puis de son accompagnement, et niveau des conditions de support pour le suivi,
Lot 1 : 15 %
Lot 2 :10 %
Lot 3 : 5 %
Les futurs utilisateurs recevront chaque candidat afin qu'il leur présente le contenu de son offre, notamment les conditions de démarrage pour l'utilisation clinique. Cette présentation ne pourra pas excéder 1h30. La date sera proposée aux candidats au plus tard 1 semaine après l'ouverture des offres.
Afficher plus
Chaque candidat devra également organiser la visite d'un site équipé avec les équipements et les accessoires de modèle et de type les plus proches possibles de ce qu'il propose dans son offre. De même, le service visité devra avoir une activité aussi proche que possible de celle du service de radiothérapie de l'hegp (cf. Chap.ii.1.a p.3 du Cctp). Comme experts, il y aura au moins 1 radiothérapeute, 1 physicien, 1 manipulateur et 1 ingénieur biomédical, jusqu'à concurrence de 5 personnes maximum. Cette visite devra être réalisable dans un délai maximum de 3 mois après l'ouverture des offres sous réserve de la disponibilité des experts ; sinon, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rejeter l'offre.
Afficher plus
- valeur des prestations de travaux : Pour évaluer ce critère, les offres seront analysées selon les sous critères et pondérations suivants :
. Niveau de description des prestations et des matériaux dans le dossier travaux et richesse de la proposition, pondérations :
Lots 2 et 3 : 5 %
. Qualité des matériaux,
. Ergonomie de l'implantation proposée du point de vue architectural,
Lot 1 : 30 %
Lots 2 et 3 : 30 %
. Impact sur les locaux annexes et exigences techniques,
Lot 1 : 20 %
Lots 2 et 3 : 25 %
. Impact du chantier sur l'activité duservice et de l'hôpital,
. Finition de la salle d'examen et du local de commande,
. Délais de réalisation,
Lots 2 et 3 : 15 %
L'Équipe travaux de l'hôpital recevra chaque candidat afin qu'il lui présente les prestations de travaux qu'il propose dans son offre. Cette présentation ne pourra pas excéder 3h pour le lot 1 et 2h pour les autres lots. La date sera proposée aux candidats au plus tard le lendemain de l'ouverture des offres.
Afficher plus
-conditions de developpement durable :
Elles seront étudiées à partir du questionnaire spécifique à ce sujet et des documents associés.
- conditions financieres :
Les conditions financières correspondent au coût de possession sur 10 ans. Il sera calculé à partir des réponses aux questionnaires en cumulant l'investissement (équipement, formation et travaux) et la maintenance "Tous risques" (après la période de garantie de l'équipement) pour cette durée. Une note de 0 à 40 sera ainsi attribuée à chaque offre en fonction de son écart à la moyenne des offres.
Afficher plus
aucune variante n'est autorisée au titre de cet appel d'offres.
des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) obligatoires et facultatives sont demandées pour les lots 1, 2 et 3.
Code nuts :fr 10 (Ile de France).
La durée des marchés s'entend à compter de leur date notification.
paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire : 48 mois à compter de la date de notification du contrat.
Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2014/S 002-001373 (2013-12-31)
Avis d'attribution de marché (2014-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Logistique – bureau 111 – 1er étage – direction des achats – secteur équipements – 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380725
Se réfère à l'avis: 2014/S 2-001373
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur médico-technique de l'équipement pondérations pour le lot 1: 43 %, pour les lots 2 et 3 :54 % (cf. paragraphe "autres informations") (43)
2. Valeur des prestations de travaux, pondérations pour le lot 1: 14 %, pour les lots 2 et 3: 3 % (cf. paragraphe "autres informations") (14)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-26 📅
Nom: Accuray Europe
Adresse postale: Tour Monge - 3ème étage - 22 place des Vosges
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92979
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-01 📅
Nom: Varian Medical Systems France
Adresse postale: 283 rue de la Minière - BP 524
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2014/S 215-380725 (2014-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Logistique – bureau 111 – 1er étage – direction des achats – secteur équipements – 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-05 📅
Date de publication: 2014-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 215-380725
Se réfère à l'avis: 2014/S 2-001373
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Les critères d'attribution figurant dans le dossier de consultation sont les suivants:
L'étude comparative des offres reposera sur un classement de leurs avantages et lacunes selon quatre critères:
- valeur médico-technique de l'équipement,
- valeur des prestations de travaux,
- conditions de développement durable,
- conditions financières.
la part des prestations de travaux est plus importante dans le lot 1 que pour les 2 autres lots, ce qui conduit à utiliser des pondérations différentes dans les 2 cas:
Critères:
• Valeur médico-technique de l'équipement,
pondérations:
lot 1: 43 %
lots 2 et 3: 54 %
• valeur des prestations de travaux,
pondérations:
lot 1: 14 %
lots 2 et 3: 3 %
• conditions de développement durable,
Pondération:
Lot s 1,2 et 3: 3 %
• conditions financières,
pondération:
Lots 1, 2 et 3 :40 %
— valeur médico-technique de l'équipement:
pour évaluer ce critère, les offres seront analysées selon les sous-critères et pondérations suivants:
sous-critère:
ergonomie des équipements dans la salle pour le patient et le personnel,
pondérations:
Lot 1: 10 %
Lot 2: 15 %
Lot 3: 10 %
sous-critère:
ergonomie et performances de l'installation dans le local de commande,
pondérations:
Lot 1: 5 %
Lot 2: 10 %
Lot 3: 10 %
sous-critère:
Intégration dans l'existant, ergonomie et performances (facilité, rapidité et sécurité) de l'informatique pour la préparation, la réalisation et l'enregistrement des traitements,
pondérations:
Lot 1 :10 %
Lot 2: 10 %
Lot 3: 25 %
sous-critère:
Performances des procédures de contrôle de qualité,
pondérations:
Lot 1 :15 %
Lot 2: 15 %
Lot 3: 10 %
Sous-Critère:
Richesse et performances des modes de traitement,
pondérations:
Lot 1: 45 %
Lot 2 :40 %
Lot 3 :40 %
Sous-Critère:
Contenu, organisation et flexibilité de la préparation du démarrage puis de son accompagnement, et niveau des conditions de support pour lesuivi,
pondérations:
Lot 1: 15 %
Lot 2 :10 %
Lot 3: 5 %
Les futurs utilisateurs recevront chaque candidat afin qu'il leur présente le contenu de son offre, notamment les conditions de démarrage pour l'utilisation clinique. Cette présentation ne pourra pas excéder 1h30. La date sera proposée aux candidats au plus tard 1 semaine après l'ouverture des offres.
Chaque candidat devra également organiser la visite d'un site équipé avec les équipements et les accessoires de modèle et de type les plus proches possibles de ce qu'il propose dans son offre. De même, le service visité devra avoir une activité aussi proche que possible de celle du service de radiothérapie de l'HEGP (cf. chap. II.1.a p.3 du CCTP). Comme experts, il y aura au moins 1 radiothérapeute, 1 physicien, 1 manipulateur et 1 ingénieur biomédical, jusqu'à concurrence de 5 personnes maximum. Cette visite devra être réalisable dans un délai maximum de 3 mois après l'ouverture des offres sous réserve de la disponibilité des experts; sinon, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rejeter l'offre.
— valeur des prestations de travaux:
Pour évaluer ce critère, les offres seront analysées selon les sous critères et pondérations suivants:
Sous-Critère:
Niveau de description des prestations et des matériaux dans le dossier travaux et richesse de la proposition, pondérations:
Lot 1: 5 %
Lots 2 et 3: 5 %
sous-critère:
Qualité des matériaux,
pondération:
Lot 1: 15 %
sous-critère:
Ergonomie de l'implantation proposée du point de vue architectural,
pondérations:
Lot 1: 30 %
Lots 2 et 3: 30 %
sous-critère:
Impact sur les locaux annexes et exigences techniques,
pondérations:
Lot 1: 20 %
Lots 2 et 3: 25 %
sous-critère:
Impact du chantier sur l'activité du service et de l'hôpital,
pondérations:
Lot 1: 20 %
Lots 2 et 3: 25 %
sous-critère:
Finition de la salle d'examen et du local de commande,
pondération:
Lot 1: 5 %
sous-critère:
Délais de réalisation,
pondérations:
Lot 1: 5 %
Lots 2 et 3: 15 %
L'équipe travaux de l'hôpital recevra chaque candidat afin qu'il lui présente les prestations de travaux qu'il propose dans son offre. Cette présentation ne pourra pas excéder 3h pour le lot 1 et 2h pour les autres lots. La date sera proposée aux candidats au plus tard le lendemain de l'ouverture des offres.
— conditions de développement durable:
Elles seront étudiées à partir du questionnaire spécifique à ce sujet et des documents associés.
— conditions financières:
Les conditions financières correspondent au coût de possession sur 10 ans. Il sera calculé à partir des réponses aux questionnaires en cumulant l'investissement (équipement, formation et travaux) et la maintenance "Tous risques" (après la période de garantie de l'équipement) pour cette durée. Une note de 0 à 40 sera ainsi attribuée à chaque offre en fonction de son écart à la moyenne des offres.
Valeur totale finale des marchés:
10 058 876,33 EUR HT
soit 12 070 651,60 EUR (TTC).
Référence de la publication au JOUE: parution 2014/S 002-001373 du 3.1.2014.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº 2 B, annonce nº 66 du 3.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur médico-technique de l'équipement pondérations pour le lot 1: 43 %, pour les lots 2 et 3 :54 % (cf. paragraphe "autres informations") (43)
2. Valeur des prestations de travaux, pondérations pour le lot 1: 14 %, pour les lots 2 et 3: 3 % (cf. paragraphe "autres informations") (14)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-26 📅
Nom: Accuray Europe
Adresse postale: Tour Monge - 3ème étage - 22 place des Vosges
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92979
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-01 📅
Nom: Varian Medical Systems France
Adresse postale: 283 rue de la Minière - BP 524
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2014/S 215-380725 (2014-11-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)