Fourniture, livraison, installation et mise en service d'échographes et d'appareils de mesure de volume vésical par ultrasons destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP

AP-HP – AGEPS (achats)

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'échographes et d'appareils de mesure de volume vésical par ultrasons destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-28	Avis de marché
2014-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Échographe
Quantité ou étendue: Dix neuf (19) lots.12 512 500
Valeur totale du marché: 12 512 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Échographe 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-28 📅
Date limite de soumission: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2013-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 234-405645
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_y7031upv-N sous la référence AGEPS ao 13-029e. — les offres seront présentées en euros, — les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Ils ont rappellés ci-dessous : Critères d'attribution : L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée : — critère 1 : performances médico-tehniques, représentant 55 % de la note finale. Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants : Pour les lots 1 à 17 : — qualité d'image clinique, évaluées lors des tests sur site (40 %), — ergonomie, évaluée lors des tests sur site (40 %), — performances techniques, évaluéesà l'aide des réponses au cadre de réponses techniques (20 %). Pour les lots 18 et 19 : — procédé de réalisation de la mesure, reproductibilité de la mesure et ergonomie ; ces 3 éléments seront évalués lors des tests sur site (60 %), — performances techniques, évaluées à l'aide des réponses au cadre de réponses techniques (40 %), — critère 2 : coût d'investissement et de maintenance sur 5 ans, représentant 40 % de la note finale. Pour tous les lots, ce coût sera calculé en prenant en compte dans l'ordre suivant : 1. le coût d'achat de l'équipement de base et des PSE obligatoires demandées; 2. les deux ans de garantie (portant sur l'échographe, les sondes et les accessoires, hors casse); 3. le coût global de maintenance durant trois ans incluant le cas échéant les éventuelles extensions de garantie proposées et le coût de contrat M2 1 sonde comme défini à l'article II-2.2 du CCTP. — critère 3 : développement durable, représentant 5% de la note finale, — les quantités par lot sont estimatives et ne sont données qu'à titre indicatif pour toute la durée du marché, — codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour), — les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, — la durée des marchés sera de 30 mois et s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_y7031upv-N sous la référence AGEPS ao 13-029e.

— les offres seront présentées en euros,

— les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Ils ont rappellés ci-dessous :

Critères d'attribution :

L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée :

— critère 1 : performances médico-tehniques, représentant 55 % de la note finale.

Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants :

Pour les lots 1 à 17 :

— qualité d'image clinique, évaluées lors des tests sur site (40 %),

— ergonomie, évaluée lors des tests sur site (40 %),

— performances techniques, évaluéesà l'aide des réponses au cadre de réponses techniques (20 %).

Pour les lots 18 et 19 :

— procédé de réalisation de la mesure, reproductibilité de la mesure et ergonomie ; ces 3 éléments seront évalués lors des tests sur site (60 %),

— performances techniques, évaluées à l'aide des réponses au cadre de réponses techniques (40 %),

— critère 2 : coût d'investissement et de maintenance sur 5 ans, représentant 40 % de la note finale.

Pour tous les lots, ce coût sera calculé en prenant en compte dans l'ordre suivant :

1. le coût d'achat de l'équipement de base et des PSE obligatoires demandées;

2. les deux ans de garantie (portant sur l'échographe, les sondes et les accessoires, hors casse);

3. le coût global de maintenance durant trois ans incluant le cas échéant les éventuelles extensions de garantie proposées et le coût de contrat M2 1 sonde comme défini à l'article II-2.2 du CCTP.

— critère 3 : développement durable, représentant 5% de la note finale,

— les quantités par lot sont estimatives et ne sont données qu'à titre indicatif pour toute la durée du marché,

— codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour),

— les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP,

— la durée des marchés sera de 30 mois et s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'échographes et d'appareils de mesure de volume vésical par ultrasons destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Echographes d'expertise de radiologie
Brève description: Echographes d'expertise de radiologie.
Quantité ou étendue: Nombre estimatif d'échographes : de 5 à 10.
Informations complémentaires sur les lots: Des PSE facultatives et obligatoires sont demandées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Echographes haut de gamme de radiologie
Brève description: Echographes haut de gamme de radiologie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Echographes disposant d'un mode d'élastographie de quantitative absolue
Brève description: Echographes disposant d'un mode d'élastographie de quantitative absolue.
Quantité ou étendue: Nombre estimatif d'échographes : de 1 à 4.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Echographes dédiés aux applications de radiologie interventionnelle
Brève description: Echographes dédiés aux applications de radiologie interventionnelle.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Echographes portables pluridisciplinaires
Brève description: Echographes portables pluridisciplinaires.
Quantité ou étendue: Nombre estimatif d'échographes : de 10 à 15.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Echographes dédiés aux applications du bloc opératoire
Brève description: Echographes dédiés aux applications du bloc opératoire.
Quantité ou étendue: Nombre estimatif d'échographes : de 3 à 6.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Echographes dédiés aux applications vasculaires
Brève description: Echographes dédiés aux applications vasculaires.
Quantité ou étendue: Nombre estimatif d'échographes : de 4 à 8.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Echographes d'expertise de cardiologie
Brève description: Echographes d'expertise de cardiologie.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Echographes haut de gamme de cardiologie dédiés aux explorations en cardiologie : patients ambulatoires examinés en consultation (laboratoire d'échocardiographie), patients hospitalisés en soins intensifs
Brève description:

Echographes haut de gamme de cardiologie dédiés aux explorations en cardiologie : patients ambulatoires examinés en consultation (laboratoire d'échocardiographie), patients hospitalisés en soins intensifs.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Echographes haut de gamme de réanimation
Brève description: Echographes haut de gamme de réanimation.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Echographes transportables dédiés aux services de soins intensifs, réanimation et urgences
Brève description:

Echographes transportables dédiés aux services de soins intensifs, réanimation et urgences.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Echographes ultraportables
Brève description: Echographes ultraportables.
Quantité ou étendue: Nombre estimatif d'échographes : de 5 à 15.
Informations complémentaires sur les lots: Des PSE facultatives sont demandées.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Echographes portables dédiés à l'anesthésie locorégionales
Brève description: Echographes portables dédiés à l'anesthésie locorégionales.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Echographes dédiés à des applications avancées en anesthésie
Brève description: Echographes dédiés à des applications avancées en anesthésie.
Quantité ou étendue: Nombre estimatif d'échographes : de 1 à 3.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Echographes d'expertise de gynécologie obstétrique
Brève description: Echographes d'expertise de gynécologie obstétrique.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Echographes haut de gamme de gynécologie obstétrique
Brève description: Echographes haut de gamme de gynécologie obstétrique.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Echographes moyenne gamme de gynécologie obstétrique
Brève description: Echographes moyenne gamme de gynécologie obstétrique.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Appareils transportables de mesure de volume vésical par ultrasons
Brève description: Appareils transportables de mesure de volume vésical par ultrasons.
Quantité ou étendue: Nombre estimatif d'appareils : de 15 à 25.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Appareils portables de mesure de volume vésical par ultrasons
Brève description: Appareils portables de mesure de volume vésical par ultrasons.
Quantité ou étendue: Dix neuf (19) lots.
Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 13-029E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2,

— les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ,

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'AP-HP.

Application des articles 86 à 118 du CMP.

Prix unitaires, définitifs.

Révisables.

Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

Autres conditions particulières:

— des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation,

— pur tous les lots, la durée de validité du marché est de 30 mois à compter de la date de notification du marché,

— les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances médico-techniques (cf VI.3 autres informations) (55)
2. Coût d'investissement et de maintenance sur 5 ans (cf VI.3 autres informations) (40)
3. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps – ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – secteur équipement
Fax: +33 146699257 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_y7031upv-N 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_y7031upv-N 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_y7031upv-N 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-029E
Informations complémentaires

— les offres seront présentées en euros,

— les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. Ils ont rappellés ci-dessous :

Critères d'attribution :

L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée :

— critère 1 : performances médico-tehniques, représentant 55 % de la note finale.

Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants :

Pour les lots 1 à 17 :

— qualité d'image clinique, évaluées lors des tests sur site (40 %),

— ergonomie, évaluée lors des tests sur site (40 %),

— performances techniques, évaluéesà l'aide des réponses au cadre de réponses techniques (20 %).

Pour les lots 18 et 19 :

— procédé de réalisation de la mesure, reproductibilité de la mesure et ergonomie ; ces 3 éléments seront évalués lors des tests sur site (60 %),

— performances techniques, évaluées à l'aide des réponses au cadre de réponses techniques (40 %),

— critère 2 : coût d'investissement et de maintenance sur 5 ans, représentant 40 % de la note finale.

Pour tous les lots, ce coût sera calculé en prenant en compte dans l'ordre suivant :

1. le coût d'achat de l'équipement de base et des PSE obligatoires demandées;

2. les deux ans de garantie (portant sur l'échographe, les sondes et les accessoires, hors casse);

3. le coût global de maintenance durant trois ans incluant le cas échéant les éventuelles extensions de garantie proposées et le coût de contrat M2 1 sonde comme défini à l'article II-2.2 du CCTP.

— critère 3 : développement durable, représentant 5% de la note finale,

— les quantités par lot sont estimatives et ne sont données qu'à titre indicatif pour toute la durée du marché,

— codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour),

— les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP,

— la durée des marchés sera de 30 mois et s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 234-405645 (2013-11-28)

Avis d'attribution de marché (2014-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 172 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699230 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 180-317434
Se réfère à l'avis: 2013/S 234-405645
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Critères d'attribution et leur pondération : - Critère 1 : performances médico-techniques, représentant 55% de la note finale ; pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants : Pour les lots 1 à 17 : . qualité d'image clinique, évaluée lors des tests sur site (40%) . ergonomie, évaluée lors des tests sur site (40%) . performances techniques, évaluées à l'aide des réponses au cadre de réponses techniques (20%) Pour les lots 18 et 19 : . procédé de réalisation de la mesure, reproductibilité de la mesure et ergonomie ; ces 3 éléments seront évalués lors de tests sur site (60%) . performances techniques, évaluées à l'aide des réponses au cadre de réponses techniques (40%) - Critère 2 : coût d'investissement et de maintenance sur 5 ans, représentant 40% de la note finale ; pour tous les lots, ce coût sera calculé en prenant en compte dans l'ordre suivant : Pour les lots 1 à 17 : . le coût d'achat de l'équipement de base et des PSE obligatoires demandées, . les deux ans de garantie (portant sur l'échographe, les sondes et les accessoires, hors casse), . le coût global de maintenance durant trois ans incluant le cas échéant les éventuelles extensions de garantie proposées et le coût de contrat M2 1 sonde comme défini à l'article II-2.2 du CCTP; - Critère 3 : Développement durable, représentant 5% de la note. Les marchés sont à bons de commande, sans montant minimum ou maximum, Les prix sont révisables La durée des marchés est de 30 mois à compter de leur date de notification. Les codes NUTS sont : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berk), FR615 (Hendaye); FR825 (San Salvadour) Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 231 B, annonce no 227 du 30.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.9.2014.

Informations complémentaires

Critères d'attribution et leur pondération :

- Critère 1 : performances médico-techniques, représentant 55% de la note finale ;

pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants :

Pour les lots 1 à 17 :

. qualité d'image clinique, évaluée lors des tests sur site (40%)

. ergonomie, évaluée lors des tests sur site (40%)

. performances techniques, évaluées à l'aide des réponses au cadre de réponses techniques (20%)

Pour les lots 18 et 19 :

. procédé de réalisation de la mesure, reproductibilité de la mesure et ergonomie ;

ces 3 éléments seront évalués lors de tests sur site (60%)

. performances techniques, évaluées à l'aide des réponses au cadre de réponses techniques (40%)

- Critère 2 : coût d'investissement et de maintenance sur 5 ans, représentant 40% de la note finale ;

pour tous les lots, ce coût sera calculé en prenant en compte dans l'ordre suivant :

Pour les lots 1 à 17 :

. le coût d'achat de l'équipement de base et des PSE obligatoires demandées,

. les deux ans de garantie (portant sur l'échographe, les sondes et les accessoires, hors casse),

. le coût global de maintenance durant trois ans incluant le cas échéant les éventuelles extensions de garantie proposées et le coût de contrat M2 1 sonde comme défini à l'article II-2.2 du CCTP;

- Critère 3 : Développement durable, représentant 5% de la note.

Les marchés sont à bons de commande, sans montant minimum ou maximum,

Les prix sont révisables

La durée des marchés est de 30 mois à compter de leur date de notification.

Les codes NUTS sont : FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berk), FR615 (Hendaye); FR825 (San Salvadour)

Références de l'avis initial paru au BOAMP

Parution no : 231 B, annonce no 227 du 30.11.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.9.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-08 📅
Nom: Toshiba Médical France

2️⃣

3️⃣
Nom: Supersonic imagine

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-09 📅
Nom: GE Medical Systems

5️⃣
Nom: Philips France

6️⃣
Nom: Hitachi Medical Systems

7️⃣
Nom: Siemens

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Fujifilm Sonosite France

1️⃣4️⃣
Nom: Mindray Médical France

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Samsung Electronics France

1️⃣8️⃣
Nom: Verathon Medical

1️⃣9️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS Cohen Mickäel
Source: OJS 2014/S 180-317434 (2014-09-15)

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