Fourniture, livraison, installation et mise en service d'appareils de prise de constantes (pni, pni et Spo2) pour tous les services des hôpitaux de l'assistance publique-hôpitaux de Paris

AP-HP – AGEPS (achats)

Fourniture, livraison, installation et mise en service d'appareils de prise de constantes (pni, pni et Spo2) pour tous les services des hôpitaux de l'assistance publique-hôpitaux de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-27 Avis de marché
2014-06-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'anesthésie et de réanimation
Quantité ou étendue: Deux (2) lots.
Valeur totale du marché: 1 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'anesthésie et de réanimation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Logistique – bureau 111 – 1er étage – direction des achats – secteur équipements – 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-27 📅
Date limite de soumission: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-441737
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adressse suivante :https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BfublgoQQm, sous la référence ageps ao 13-022e. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution figurant dans le dossier de consultation sont les suivants : 1. Performances techniques, représentant 30% de la note finale les performances techniques seront notamment évaluées par : — des essais techniques (15% de la note finale), — l'analyse du cadre de réponse technique et de la documentation (15 % de la note finale), une attention particulière sera portée sur l'aspect connectivité du matériel, pour lequel seront notamment étudiés les aspects suivants : — variété des solutions de connexion disponibles (port série, lan, USB, WIFI, ...), — possibilité d'avoir une connexion directe avec le dossier patient ou de stocker des données de plusieurs patients avec leur identification avant export groupé desinformations. 2. Prestations de maintenance, représentant 5 % de la note finale pour ce critère, les offres seront appréciées par l'analyse du cadre de réponses " maintenance ". 3. Performances cliniques, représentant 20 % de la note finale Les performances cliniques seront évaluées par les experts (cadre de santé, médecin, infirmière), en présence des experts techniques, sur simulateurs patients et/ou sur sujet sain, hors service de soin. Seront évalués l'ergonomie et l'adaptation à l'usage. — développement durable, représentant 5 % de la note finale L'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire " développement durable ". — coût de fonctionnement sur 5 ans, représentant 40 % de la note finale. Le calcul prendra en considération l'équipement et ses accessoires (solution de base + pse obligatoires), les éventuels consommables captifs et les coûts de maintenance. Les PSE obligatoires n'étant par principe pas systématiquement commandées, la pondération suivante sera appliquée pour l'évaluation financière des offres : Prix étudié = prix offre de base + 90 % du prix PSE no1 + 20% du prix PSE no2. Les quantités minimales par lot, sur 4 ans, sont estimatives, et données à titre indicatif. Aucune variante n'est autorisée au titre de cet appel d'offres. Des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et facultatives sont demandées pour les lots 1 et 2. Code NUTS : Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt); FR 301 (Berck); FR 615 (Hendaye); FR 825 (San Salvadour). La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification. Paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire : 48 mois à compter de la date de notification du contrat. Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation et mise en service d'appareils de prise de constantes (pni, pni et Spo2) pour tous les services des hôpitaux de l'assistance publique-hôpitaux de Paris
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Appareils de mesure de la pression artérielle (PNI seule)
Brève description: Appareils de mesure de la pression artérielle (PNI seule).
Quantité ou étendue: Quantité estimative minimale sur 4 ans : 200
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot comporte 2 PSE (Prestations supplémentaires eventuelles) obligatoires et 1 PSE facultative.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Appareils de mesure de la pression artérielle et de l'oxymétrie de pouls (PNI + SPO2)
Brève description:
Appareils de mesure de la pression artérielle et de l'oxymétrie de pouls (PNI + SPO2)
Quantité ou étendue: Quantité estimative minimale sur 4 ans : 700.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot comporte : 2 PSE (Prestations Supplémentaires Eventuelles) obligatoires et 2 PSE facultatives.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 13-022E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, les documents établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget AGEPS et des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires, définitifs, fermes.
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
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Autres conditions particulières:
Les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques, (cf. paragraphe renseignements complémentaires), en % : (30)
2. Prestations de maintenance (cf. paragraphe renseignements complémentaires), en % : (5)
3. Performances cliniques (cf. paragraphe renseignements complémentaires), en % : (20)
4. Développement durable (cf. paragraphe renseignements complémentaires), en % : (5)
5. Coût de fonctionnement sur 5 ans (cf. paragraphe renseignements complémentaires), en % : (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Paris - AGEPS
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Point de contact: Logistique – bureau 111 – 1er étage – direction des achats – secteur équipements
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BfublgoQQm 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Paris – AGEPS
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BfublgoQQm 🌏
Nom: assistance Publique-Hôpitaux de Paris - aGEPS
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint Marcel
Point de contact: Logistique - bureau 111 - 1er étage - Direction des Achats - secteur équipements
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BfublgoQQm 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-022E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adressse suivante :https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_BfublgoQQm, sous la référence ageps ao 13-022e.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution figurant dans le dossier de consultation sont les suivants :
1. Performances techniques, représentant 30% de la note finale
les performances techniques seront notamment évaluées par :
— des essais techniques (15% de la note finale),
— l'analyse du cadre de réponse technique et de la documentation (15 % de la note finale),
une attention particulière sera portée sur l'aspect connectivité du matériel, pour lequel seront notamment étudiés les aspects suivants :
— variété des solutions de connexion disponibles (port série, lan, USB, WIFI, ...),
— possibilité d'avoir une connexion directe avec le dossier patient ou de stocker des données de plusieurs patients avec leur identification avant export groupé desinformations.
2. Prestations de maintenance, représentant 5 % de la note finale
pour ce critère, les offres seront appréciées par l'analyse du cadre de réponses " maintenance ".
3. Performances cliniques, représentant 20 % de la note finale
Les performances cliniques seront évaluées par les experts (cadre de santé, médecin, infirmière), en présence des experts techniques, sur simulateurs patients et/ou sur sujet sain, hors service de soin. Seront évalués l'ergonomie et l'adaptation à l'usage.
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— développement durable, représentant 5 % de la note finale
L'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire " développement durable ".
— coût de fonctionnement sur 5 ans, représentant 40 % de la note finale.
Le calcul prendra en considération l'équipement et ses accessoires (solution de base + pse obligatoires), les éventuels consommables captifs et les coûts de maintenance.
Les PSE obligatoires n'étant par principe pas systématiquement commandées, la pondération suivante sera appliquée pour l'évaluation financière des offres :
Prix étudié = prix offre de base + 90 % du prix PSE no1 + 20% du prix PSE no2.
Les quantités minimales par lot, sur 4 ans, sont estimatives, et données à titre indicatif.
Aucune variante n'est autorisée au titre de cet appel d'offres.
Des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et facultatives sont demandées pour les lots 1 et 2.
Code NUTS : Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt); FR 301 (Berck); FR 615 (Hendaye); FR 825 (San Salvadour).
La durée des marchés s'entend à compter de leur date de notification.
Paragraphe "Durée du marché ou délai d'exécution", il convient de lire : 48 mois à compter de la date de notification du contrat.
Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminitratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 252-441737 (2013-12-27)
Avis d'attribution de marché (2014-06-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (Achats)
Adresse postale: Logistique – bureau 111 – 1er étage – direction des achats–- secteur équipements – 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-04 📅
Date de publication: 2014-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 108-190002
Se réfère à l'avis: 2013/S 252-441737
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Référence de l'appel d'offres: AGEPS AO 13-022E. Les marchés 2014AGEC145050 et 2014AGEC145051 sont sans montant minimum ni maximum. Critères d'attribution: — performances techniques, représentant 30 % de la note finale Les performances techniques seront notamment évaluées par: – des essais techniques (15% de la note finale), – l'analyse du Cadre de réponse technique et de la documentation (15 % de la note finale). Une attention particulière sera portée sur l'aspect connectivité du matériel, pour lequel seront notamment étudiés les aspects suivants: – variété des solutions de connexion disponibles (port série, LAN, USB, WIFI, etc.), – possibilité d'avoir une connexion directe avec le dossier patient ou de stocker des données de plusieurs patients avec leur identification avant export groupé des informations, — prestations de maintenance, représentant 5 % de la note finale, Pour ce critère, les offres seront appréciées par l'analyse du cadre de réponses «maintenance», — performances cliniques, représentant 20 % de la note finale. Les performances cliniques seront évaluées par les experts (cadre de santé, médecin, infirmière), en présence des experts techniques, sur simulateurs patients et/ou sur sujet sain, hors service de soin. Seront évalués l'ergonomie et l'adaptation à l'usage, – développement durable, représentant 5 % de la note finale. L'engagement des candidats sur la thématique du développement durable sera jugé au vu des réponses apportées au questionnaire «développement durable», – coût de fonctionnement sur 5 ans, représentant 40 % de la note finale. Le calcul prendra en considération l'équipement et ses accessoires (solution de base + PSE obligatoires), les éventuels consommables captifs et les coûts de maintenance. Les PSE obligatoires n'étant par principe pas systématiquement commandées, la pondération suivante sera appliquée pour l'évaluation financière des offres: Prix étudié = prix offre de base + 90 % du Prix PSE nº1 + 20 % du Prix PSE no2 Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 251 B, annonce nº 148 du 31.12.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'ap-hp

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques, (cf. paragraphe autres informations), en %: (30)
2. Prestations de maintenance (cf. paragraphe autres informations), en %: (5)
3. Performances cliniques (cf. paragraphe autres informations), en %: (20)
4. Développement durable (cf. § Autres informations), en %: (5)
5. Coût de fonctionnement sur 5 ans (cf. paragraphe autres informations), en %: (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-16 📅
Nom: Sebac
Adresse postale: 16 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-15 📅
Nom: Philips France
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 108-190002 (2014-06-04)
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Fournisseurs:
Philips France SEBAC
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Anesthésie et réanimation Appareils d'anesthésie et de réanimation