Fourniture, livraison, installation de mobiliers d'accueil sur mesure et prestations associées pour les bibliothèques de la ville de Lyon

Ville de Lyon

Fourniture, livraison, installation de mobiliers d'accueil sur mesure et prestations associées pour les bibliothèques de la Ville de Lyon. La présente consultation concerne la relance après appel d'offres sans suite du lot no1 de l'affaire Fourniture de mobiliers d'accueil et d'assises pour la bibliothèque municipale de Lyon. Cette première consultation par appel d'offres avait fait l'objet d'un avis initial de publicité au JOUE no 2013/s 075-125488 en date du 17/04/2013 En complement de l'article Iv.3.2) ci-dessus, avis précédemment paru au boamp no 75b du 17/04/13, annonce no 412.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-11 Avis de marché
2014-04-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.le montant total des commandes pour la durée ferme du marché est défini comme suit : seuil minimum 100 000 EUR HT. Le montant estimé du marché est de 200 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période ferme de 4 ans à compter du 6.3.2014 (date prévisionnelle de début d'exécution).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date limite de soumission: 2013-12-11 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308632
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Appel d'offres ouvert, le marché issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; il doit etre regardé comme un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 La visite des deux bibliothèques suivantes est obligatoire : - bibliothèque St Jean (5e) - médiathèque du Bachut (8)e La visite sera effectuée dans les conditions suivantes : Pour prendre rendez-vous, les candidats devront contacter : Agnès Audoin, directrice des territoires, +33 478711356 (aaudoin@bm-lyon.fr). A l'issue de cette visite, une attestation sera délivrée aux candidats et devra figurer dans leur offre. Les candidats peuvent visiter librement les autres sites suivants : - vaise - bachut - jean Macé - point du Jour - la Duchère Il n'est pas prévu de visite organisée pour ces sites. Le remise de la maquette et des échantillons donne lieu au versement d'une prime pour investissement significatif, dans les conditions prévues à l'article 4.5 du règlement de la consultation. Le montant de la prime versée aux candidats est fixée à 3 000 EUR HT. L'indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant au present avis doit etre lue comme étant à compter de la date de notification " . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L&Amp;Apos;Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, livraison, installation de mobiliers d'accueil sur mesure et prestations associées pour les bibliothèques de la Ville de Lyon. La présente consultation concerne la relance après appel d'offres sans suite du lot no1 de l'affaire Fourniture de mobiliers d'accueil et d'assises pour la bibliothèque municipale de Lyon. Cette première consultation par appel d'offres avait fait l'objet d'un avis initial de publicité au JOUE no 2013/s 075-125488 en date du 17/04/2013 En complement de l'article Iv.3.2) ci-dessus, avis précédemment paru au boamp no 75b du 17/04/13, annonce no 412.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 3DCPMD01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: à Lyon, 69000 Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ;
— en cas de groupement, un pouvoir au mandataire ;
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Situation économique et financière:
— une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Seuil minimal de capacité financière : aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
— des éléments permettant d'apprécier la capacité
technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat
professionnelle du candidat : tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir ; pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimal de capacité technique : aucune exigence particulière seuil minimal de capacité professionnelle : aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision périodique annuelle. Une avance de 5% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite.
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Autres conditions particulières:
En application de l'article 14 du code des marchés publics, la ville de lyon fixe dans ce marché des éléments à caractère environnemental : le bois utilisé pour les éléments menuisés devra etre issu de forets à gestion durable et raisonnée, conforme au système PEFC (Pan European Forest Certification) ou FSC (Forest Stewardship Council) ou équivalent. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans l'article 4.2 du CCTP.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-12-13 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (55)
2. Prix des prestations % (35)
3. Performances en matière de protection de l'environnement % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon : contact : Maryse Dal Zotto
Adresse postale: Direction de la commande publique 10 quai Jean Moulin Cedex 01
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 472103436 📠
Nom: Ville de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3DCPMD01
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Appel d'offres ouvert, le marché issu de la présente consultation est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; il doit etre regardé comme un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 La visite des deux bibliothèques suivantes est obligatoire : - bibliothèque St Jean (5e) - médiathèque du Bachut (8)e La visite sera effectuée dans les conditions suivantes : Pour prendre rendez-vous, les candidats devront contacter : Agnès Audoin, directrice des territoires, +33 478711356 (aaudoin@bm-lyon.fr). A l'issue de cette visite, une attestation sera délivrée aux candidats et devra figurer dans leur offre. Les candidats peuvent visiter librement les autres sites suivants : - vaise - bachut - jean Macé - point du Jour - la Duchère Il n'est pas prévu de visite organisée pour ces sites. Le remise de la maquette et des échantillons donne lieu au versement d'une prime pour investissement significatif, dans les conditions prévues à l'article 4.5 du règlement de la consultation. Le montant de la prime versée aux candidats est fixée à 3 000 EUR HT. L'indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant au present avis doit etre lue comme étant à compter de la date de notification " . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L&Amp;Apos;Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: néant
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: néant
Commune postale: Néant
Code postal: 00000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 179-308632 (2013-09-11)
Avis d'attribution de marché (2014-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-02 📅
Date de publication: 2014-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 068-116559
Se réfère à l'avis: 2013/S 179-308632
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr Annonce no194, B.O.A.M.P. 177 B du 13 septembre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 avril 2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (35)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-19 📅
Nom: PSA aménagement
Adresse postale: 6 place Berthe Morisot – parc technologique
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2014/S 068-116559 (2014-04-02)