Fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services et de mobiliers scolaires pour les ecoles et les centres de loisirs
Ville de Roissy-en-Brie
La prestation comprend la fourniture, la livraison, le déballage, le montage, l'installation du mobilier sur site et l'enlèvement des déchets. Marché séparé à bons de commande et un opérateur économique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Delagrave
- • JM Bruneau
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-05 | Avis de marché |
| 2013-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roissy-en-Brie
Adresse postale: 9 rue Pasteur
Code postal: 77680
Commune postale: Roissy-en-Brie France
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roissy-en-brie.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@roissyenbrie77.fr 📧
Téléphone: +33 164431500 📞
Fax: +33 160299464 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-077984
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture, livraison et montage de mobilier de bureau
Quantité ou étendue: minimum 10 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture, livraison et montage de mobiliers scolaires et centres de loisirs
Quantité ou étendue: minimum 30 000 EUR pour la période initiale
Numéro de référence: 13FCS01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 77680 Roissy-en-Brie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (40)
2. Lot 1 : Valeur technique (30)
3. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement (20)
4. Lot 1 : Délai de livraison (10)
5. Lot 2 : Prix des prestations (40)
6. Lot 2 : Délai de livraison (30)
7. Lot 2 : Valeur technique (20)
8. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Roissy-en-Brie
Adresse postale: 36 rue de Wattripont
Commune postale: Roissy-en-Brie
Point de contact: M. le responsable de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: https://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FCS01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566633 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 048-077984 (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Lot 1 : Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2014. Lot 2 : Le marché est conclu à compter du 31.8.2013 jusqu'au 31.12.2014.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roissy-en-Brie
Adresse postale: 9 rue Pasteur
Code postal: 77680
Commune postale: Roissy-en-Brie France
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-roissy-en-brie.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@roissyenbrie77.fr 📧
Téléphone: +33 164431500 📞
Fax: +33 160299464 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-077984
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis - transmission sous support papier - les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services et de mobiliers scolaires pour les ecoles et les centres de Loisirs.Lot nº... Ne pas Ouvrir.Ce pli devra etre remis contre récépissé aux horaires d'ouverture du service commande publique du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante : Mairie de Roissy-en-Brie, Service de la commande publique, 36 rue de Wattripont, 77680 Roissy-en-Brie, FRANCE.Transmission électronique - le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adresséspar voie électronique à l'adresse suivante : http://roissyenbrie.marcoweb.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation comprend la fourniture, la livraison, le déballage, le montage, l'installation du mobilier sur site et l'enlèvement des déchets. Marché séparé à bons de commande et un opérateur économique.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture, livraison et montage de mobilier de bureau
Quantité ou étendue: minimum 10 000 EUR pour la période initiale
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture, livraison et montage de mobiliers scolaires et centres de loisirs
Quantité ou étendue: minimum 30 000 EUR pour la période initiale
Numéro de référence: 13FCS01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 77680 Roissy-en-Brie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration du candidat Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : par le budget de la ville et seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
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groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Le titulaire doit obligatoirement respecter les conditions sociales suivantes : Le candidat certifie que les produits proposés et leurs emballages proviennent de pays ayant ratifié les Conventions de l'organisation Internationale du Travail nº138 sur l'age minimum et nº182 concernant l'interdiction des pires formes de travail des enfants et l'action immédiate en vue de leur élimination.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (40)
2. Lot 1 : Valeur technique (30)
3. Lot 1 : Performances en matière de protection de l'environnement (20)
4. Lot 1 : Délai de livraison (10)
5. Lot 2 : Prix des prestations (40)
6. Lot 2 : Délai de livraison (30)
7. Lot 2 : Valeur technique (20)
8. Lot 2 : Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Roissy-en-Brie
Adresse postale: 36 rue de Wattripont
Commune postale: Roissy-en-Brie
Point de contact: M. le responsable de la commande publique
URL pour informations complémentaires: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: https://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
: http://roissyenbrie.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FCS01
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis - transmission sous support papier - les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : fourniture, livraison et montage de mobiliers de bureau pour les services et de mobiliers scolaires pour les ecoles et les centres de Loisirs.Lot nº... Ne pas Ouvrir.Ce pli devra etre remis contre récépissé aux horaires d'ouverture du service commande publique du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante : Mairie de Roissy-en-Brie, Service de la commande publique, 36 rue de Wattripont, 77680 Roissy-en-Brie, FRANCE.Transmission électronique - le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adresséspar voie électronique à l'adresse suivante : http://roissyenbrie.marcoweb.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566633 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2013-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Roissy-en-Brie
Contact
Adresse Internet: http://www.roissyenbrie77.fr 🌏
Fax: +33 160642208 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 118-201252
Se réfère à l'avis: 2013/S 48-077984
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13FCS01.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 rue Pasteur, 77680 Roissy-en-Brie.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations. (40)
2. Lot 1: Valeur technique. (30)
3. Lot 1: Performances en matière de protection de l'environnement. (20)
4. . (10)
5. Lot 2: Prix des prestations. (40)
6. Lot 2: Délai de livraison. (30)
7. Lot 2: Valeur technique. (20)
8. Lot 2: Performances en matière de protection de l'environnement. (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-23 📅
Nom: JM Bruneau
Adresse postale: 19 avenue de la Baltique Villebon-sur-Yvette
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91948
Courrier électronique: comptes-cles@jm-bruneau.fr 📧
2️⃣
Nom: Delagrave
Adresse postale: 8 rue Sainte Claire Deville, Espace Lognes Cedex 2
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77437
Courrier électronique: delagrave@delagrave.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 118-201252 (2013-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Roissy-en-Brie
Contact
Adresse Internet: http://www.roissyenbrie77.fr 🌏
Fax: +33 160642208 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 118-201252
Se réfère à l'avis: 2013/S 48-077984
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Lot 1: montant minimum 10 000 HT annuel; Lot 2: montant minimum 30 000 HT annuel.
Annonce nº 280, BOAMP 48 B du 8.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13FCS01.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 9 rue Pasteur, 77680 Roissy-en-Brie.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix des prestations. (40)
2. Lot 1: Valeur technique. (30)
3. Lot 1: Performances en matière de protection de l'environnement. (20)
4. . (10)
5. Lot 2: Prix des prestations. (40)
6. Lot 2: Délai de livraison. (30)
7. Lot 2: Valeur technique. (20)
8. Lot 2: Performances en matière de protection de l'environnement. (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-23 📅
Nom: JM Bruneau
Adresse postale: 19 avenue de la Baltique Villebon-sur-Yvette
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91948
Courrier électronique: comptes-cles@jm-bruneau.fr 📧
2️⃣
Nom: Delagrave
Adresse postale: 8 rue Sainte Claire Deville, Espace Lognes Cedex 2
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77437
Courrier électronique: delagrave@delagrave.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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