fourniture, livraison et installation de mobiliers et sièges pour les besoins de la CCI Languedoc-Roussillon

CCIR Languedoc-Roussillon

fourniture, livraison et installation de mobilier et de sièges pour les besoins d'équipement des futurs bureaux de la CCI Languedoc-Roussillon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCIR Languedoc-Roussillon

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
• Mobilier de bureau › Rayonnages de bureau
• Tables, armoires, bureaux et bibliothèques › Armoires et bibliothèques

Où ?

• Languedoc-Roussillon

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-15	Avis de marché
2013-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

chaque lot fera l'objet d'un marché à bons de commande, conclu à prix unitaires, avec des quantités minimum sur la période initiale du marché mais sans maximum. Les quantités minimum qui seront commandées sur la période initiale du marché sont précisées au niveau du Bordereau de prix unitaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIR Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 273 avenue de la Pompignane, CS 89516
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.languedoc-roussillon.cci.fr/ 🌏
Courrier électronique: v.foppolo@languedoc-roussillon.cci.fr 📧
Téléphone: +33 467136808 📞
Fax: +33 467136837 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-15 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-092008
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, livraison et installation de mobilier et de sièges pour les besoins d'équipement des futurs bureaux de la CCI Languedoc-Roussillon.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Plans de travail et bureaux avec retour, caissons de rangement et supports d'unité centrale verticale, tables de réunion, cloisons phoniques, banque accueil, armoires portes battantes
Brève description:

plans de travail et bureaux avec retour, caissons de rangement et supports d'unité centrale verticale, tables de réunion, cloisons phoniques, banque accueil, armoires portes battantes.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: marché reconductible de manière expresse 2 fois, par période d'un an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Meubles de rangement, rayonnages
Brève description:

fourniture de mobiliers de rangement, armoires hautes, mi hautes et basses, ainsi que de rayonnages pour archives, destinés à un rangement pour classeurs, dossiers suspendus et boites archives.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sièges
Brève description:

sièges de travail, chaises visiteur et de réunion, chaises espace restauration, tabourets.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mobilier salle des séances
Brève description: tables pliables et chaises empilables.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mobilier institutionnel niveau 1
Brève description:

plan de travail principal, caisson mobile, armoire basse (3 ou 4 portes battantes) et table de réunion carrée 6 à 8 personnes.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mobilier institutionnel niveau 2
Brève description:

plan de travail principal avec retour ou table indépendant, caisson mobile, table de réunion rectangle ou ovale 6 à 8 personnes.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Accessoires
Brève description: lampes, lampadaires, porte-manteaux, poubelles.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: L-07032013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZA Parc d'activités de l'aéroport - impasse Adam Smith, 34470 Pérols, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

sur fonds propres de la CCIR LR, par virement dans un délai de 30 jours à réception de facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: la forme solidaire sera imposée au groupement après attribution du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (45)
2. Prix (40)
3. Délais (10)
4. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18340001900034
Contact
Point de contact: M. le président de la CCI Languedoc-Roussillon
Mme Véronique Foppolo - service achats
Nom: CCIR Languedoc-Roussillon
Adresse postale: 273 avenue de la Pompignane - CS 89516
Point de contact: Service achats
Téléphone: +33 467136800 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=101243&orgAcronyme=l2m 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=101243&orgAcronyme=l2m 🌏
Point de contact: M. le président
Véronique Foppolo - Service achats
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=101243&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: L-07032013

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Fax: +33 484354460 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès du tribunal administratif compétent;

- référé contractuel : conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel contre tout acte de la passation, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant le tribunal administratif compétent;

- recours pour excès de pouvoir : conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de justice administrative, tout opérateur économique ayant un intérêt à agir, dispose d'un délai de 2 mois pour exercer un recours contentieux au tribunal administratif compétent, à compter de la décision lui faisant grief. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative;

- recours en contestation de la validité du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2013/S 056-092008 (2013-03-15)

Avis d'attribution de marché (2013-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 273 avenue de la Pompignane – CS 89516

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-04 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300360
Se réfère à l'avis: 2013/S 56-092008
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Annonce no173, BOAMP 55 B du 19.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-09 📅
Nom: Majencia
Adresse postale: 24-25 quai Carnot
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210

2️⃣
Nom: Mobilier concept
Adresse postale: 10 Parc Club Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-19 📅
Nom: Eurosit SA
Adresse postale: ZI Saint-Éloi, BP 11
Commune postale: Nevers Cedex
Code postal: 58028

4️⃣
Nom: Eurl Adelie

5️⃣

6️⃣
Nom: RBC Mobilier SARL
Adresse postale: 1 avenue de la Fontanisse, Zone pôle actif
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660

7️⃣
Nom: SARL Atelier service bureau
Adresse postale: 216 rue Charles Nungesser
Commune postale: Mauguio Cedex
Code postal: 34135
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
10
6
3
5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Véronique Foppolo – service achats

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : Conformément à l'article L. 551-1 et aux articles R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès du tribunal administratif compétent.

référé contractuel : Conformément à l'article L. 551-13 et aux articles R. 551-7 à R. 551-10 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel contre tout acte de la passation, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant le tribunal administratif compétent.

recours pour excès de pouvoir : Conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du Code de Justice Administrative, tout opérateur économique ayant un intérêt à agir, dispose d'un délai de deux mois pour exercer un recours contentieux au tribunal administratif compétent, à compter de la décision lui faisant grief. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.

Recours en contestation de la validité du contrat conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007 (Société Tropic Signalisation no291545) : Tout concurrent évincé peut dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité de la signature du contrat, introduire un recours contestant la validité du marché. Il peut assortir son recours d'un référé suspension conformément à l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative

Source: OJS 2013/S 174-300360 (2013-09-04)

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