Fourniture,livraison et installation de mobilier spécifique dans un établissement petite enfance

Ville de Cournon-d'Auvergne

Marché conclu sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auvergne Degre Service
• Le lot 5 : linge a été déclaré infructueux
• Le lot 6 : Matériel de puériculture et vaisselle enfant a été déclaré infructueux
• Mathou
• Modugame
• Proludic

Qui ?

• Ville de Cournon-d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles › Articles textiles ménagers
• Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines › Équipements pour terrain de jeux
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
• Équipement divers › Équipement de restauration

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-01	Avis de marché
2013-06-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier pour jardin d'enfants
Quantité ou étendue:

Montant prévisionnel HT: Lot no 1: 107 000 EUR, lot no 2: 38 000 EUR, lot no 3: 13 000 EUR lot no 4: 65 000 EUR, lot no 5: 5 000 EUR, lot no 6: 8 800 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier pour jardin d'enfants 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date limite de soumission: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 025-038479
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commandecriteres d'attributions : Pour les lots no 3,5 et 6:-valeur technique: 50 % - prix des prestations: 35 % - qualité des échantillons: 15 % voir détail dans le règlement de consultation. Durée du marché : 1 an à compter notificationrenseignements administratifs : Mairie de Cournon d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage 63804 Cournon d'Auvergne, FRANCE tél. +33 473699492 Fax +33 473699044 mel : commande-publique@cournon-auvergne.fr renseignements techniques :CCAS, Maison de l'enfance et de la famille, 4 place Jean Jaurès 63800 Cournon d'Auvergne, FRANCE tél. +33 473691018 Fax +33 473699210 unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché conclu sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier
Numéro du lot: 2
Brève description: Equipement professionnel cuisine et buanderie
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel mousse de psychomotricité
Numéro du lot: 4
Brève description: Jeux extérieurs
Numéro du lot: 5
Brève description: Linge
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel de puériculture et vaisselle enfant
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de recourir à la procédure dite de marchés complémentaires - article 35-ii-4 du code des marchés publics.

Numéro de référence: 13ff-0261-J

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, -copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, -lettre de candidature portant mention des éventuels co-traitants (ou Dc1) disponible à l'adresse suivante sur http://www.minefe.gouv.fr -déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du code du travailpouvoir de la personne habilitée à signer le marché.

Situation économique et financière:

-déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2)Disponible à l'adresse suivante sur http://www.minefe.gouv.fr.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste de référence des principales prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les certificat(s) de qualifications et/ou de qualité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalentdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

modalités de financement : subvention, emprunts et fonds propres sur le budget villemodalités de paiement : par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: forme juridique des groupements : solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (45)
2. Prix des prestations % (35)
3. Projet d'aménagement des locaux % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon d'Auvergne : service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage
Commune postale: Cournon d'Auvergne
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800
Téléphone: +33 473699007 📞
Courrier électronique: techniques@cournon-auvergne.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ff-0261-J
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contratuel : avant la signature du marché,recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicitérecours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestéeréféré contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au Joue ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas (art 551-13 et s du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cédex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2013/S 025-038479 (2013-02-01)

Avis d'attribution de marché (2013-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-12 📅
Date de publication: 2013-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 115-196043
Se réfère à l'avis: 2013/S 25-038479
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Annonce nº 179, BOAMP 25 B du 5.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-04 📅
Nom: Mathou
Adresse postale: rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850

2️⃣
Nom: Auvergne degre service
Adresse postale: rue Fernand Forest
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370

3️⃣
Nom: Modugame
Adresse postale: 14 rue des Acilloux
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800

4️⃣
Nom: Proludic
Adresse postale: L'Etang Vignon
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210

5️⃣
Nom: Le lot 5 : linge a été déclaré infructueux

6️⃣
Nom: Le lot 6 : Matériel de puériculture et vaisselle enfant a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contratuel : avant la signature du marché, recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée référé contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas (art 551-13 et s du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Lyon Cedex
Source: OJS 2013/S 115-196043 (2013-06-12)

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