fourniture, livraison et installation de chariots et embases adaptes au transport par agv pour les sites du chu de toulouse

CHU Toulouse

fourniture, livraison et installation de chariots et embases adaptes au transport par agv pour les sites du chu de toulouse, ainsi que les pièces détachées captives et non captives

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares › Chariots de manutention

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-15	Avis de marché
2013-03-27	Informations complémentaires
2013-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chariots de manutention
Quantité ou étendue:

le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp) - marché public à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP avec minimum et sans maximum - en mono-titularisation Le présent appel d'offres comporte 4 lots :A. Lot no 1 : Chariots adaptés au transport par AGV (Tal)Partie 1 : Equipements avec mini et sans maxia. Chariot adaptés au transport par AGV pour la blanchisserieb. Chariot adaptés au transport par AGV pour Distributeur Automatique de vêtements (Dav)C. Chariot adaptés au transport par AGV pour Logipharma et RestaurationD. Chariot adaptés au transport par AGV pour Archives Quantité contractuelle minimale : Chariot Blanchisserie : 400 chariotschariot Distributeur Automatique de Vêtements: 100 chariotschariots Logipharma/Restauration: 400 chariotschariot Archives : 10le fournisseur retenu doit être capable de livrer jusqu'à 250 chariots en 1 seule commande.Partie 2 : pièces détachées sans mini et sans maxib. Lot no 2 : Embases pour chariots DASRI Partie 1 : Equipements avec mini et sans maxiquantité contractuelle minimale: 100partie 2 : pièces détachées sans mini et sans maxic. Lot no 3 : Contenants DAOM (Déchets Assimilés d'ordures Ménagères) avec embase Partie 1 : Equipements avec mini et sans maxiquantité contractuelle minimale: 100partie 2 : pièces détachées sans mini et sans maxid. Lot no 4 : Embases pour palettespartie 1 : Equipements avec mini et sans maxiquantité contractuelle minimale: 10partie 2 : pièces détachées sans mini et sans maxi

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chariots de manutention 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques 2 rue Viguerie TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778424 📞
Fax: +33 561778769 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date limite de soumission: 2013-04-04 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-057106
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante : 1) Qualité et performance des matériels et des prestations : 40 %- valeur technique des matériels examinée à partir des indicateurs de satisfaction " materiels " jugés eux-mêmes à partir de la fiche technique et des essais des prototypes: 80 %- qualité des prestations jugés à partir des indicateurs de satisfaction " prestation " qui seront eux-mêmes examinés à partir de la fiche service fournisseur : 20 %2) Offre financière : 60 %L'Analyse financière des offres des candidats se fera à partir des prix renseignés dans les bordereaux de prix en Annexe no 2 :Partie 1 : Coûts des équipements X quantitatif minimum contractuel Partie 2 : 3% du Coûts du panier type de pièces détachées / lot / quantitatif minimum contractuel du matériel sur la durée du contratessais - prototypes:Il sera demandé aux candidats, une mise à disposition, au plus tard le jour de la remise des offres, des différents matériels sous forme de prototypes à des fins d'essais et de test.Les prototypes seront testés et manipulés par les utilisateurs et les soignants du CHU Toulouse.Ils seront également envoyés, aux frais du CHU, en Autriche chez DS Automotion pour des essais techniques de compatibi-lité au transport par Agv.Ces prototypes devront être livrés au plus tard le jour de réception des offres à l'adresse suivante : Adresse PURPAN :Plate-Forme réception Hôpital PurpanAvenue des Arènes RomainesTsa 4003131059 - toulouse cedex 9service réception/livraison : +33 760630641 les candidats contacteront le service réception/livraison mentionné ci-dessus qui leur indiquera toutes les modalités pra-tiques de livraison et d'installation : lieu, type de camion, moyens humains, difficultés d'accès (voies de circulation, cou-loirs, ascenseurs...), etc...Dés notification du marché auprès du titulaire, les prototypes des candidats dont les offres non pas été retenues devront être repris par les candidats à leur frais. Les modalités de cette action seront précisées ultérieurement aux candidats, La mise à disposition de prototypes à réception des offres donnera lieu au versement, par le Pouvoir adjudicateur, d'une prime forfaitaire, selon les modalités suivantes :Montant de la prime en euro(s) HT par lot : Lot no 1 Chariots adaptés au transport par agv (tal) : 1200 EUR HT Lot no 2 : Embases pour chariots DASRI : 400 EUR HT Lot no 3 : Contenants DAOM (Déchets Assimilés d'ordures Ménagères) avec embase :600 EUR HT Lot no 4 : Embases : 400 EUR HT Ces primes sont fermes, non actualisables et non révisables.Les primes seront versées, postérieurement à la remise et à l'analyse des offres.Il est précisé que ces primes sont cumulables.Elles seront attribuées à chacun des candidats ayant remis des prototypes au titredes essais, sur les lots considérés et, dont l'offre n'aura pas été retenue ou ne répondait pas aux documents de consultation : offres incomplètes ou non con-formes au Règlement de Consultation.Il est considéré que le montant des prix proposés par les candidats tiennent compte du montant de l'indemnité ci-dessus définie au titre des prototype fournis au titre des essais.Ainsi, seuls les candidats dont les offres n'auront pas été retenues ou jugées incomplètes ou non-conformes au Règlement de Consultation peuvent prétendre au versement de primes.date prévisionnelle de commencement des prestations : mai 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.

Informations complémentaires

conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante : 1) Qualité et performance des matériels et des prestations : 40 %- valeur technique des matériels examinée à partir des indicateurs de satisfaction " materiels " jugés eux-mêmes à partir de la fiche technique et des essais des prototypes: 80 %- qualité des prestations jugés à partir des indicateurs de satisfaction " prestation " qui seront eux-mêmes examinés à partir de la fiche service fournisseur : 20 %2) Offre financière : 60 %L'Analyse financière des offres des candidats se fera à partir des prix renseignés dans les bordereaux de prix en Annexe no 2 :Partie 1 : Coûts des équipements X quantitatif minimum contractuel Partie 2 : 3% du Coûts du panier type de pièces détachées / lot / quantitatif minimum contractuel du matériel sur la durée du contratessais - prototypes:Il sera demandé aux candidats, une mise à disposition, au plus tard le jour de la remise des offres, des différents matériels sous forme de prototypes à des fins d'essais et de test.Les prototypes seront testés et manipulés par les utilisateurs et les soignants du CHU Toulouse.Ils seront également envoyés, aux frais du CHU, en Autriche chez DS Automotion pour des essais techniques de compatibi-lité au transport par Agv.Ces prototypes devront être livrés au plus tard le jour de réception des offres à l'adresse suivante : Adresse PURPAN :Plate-Forme réception Hôpital PurpanAvenue des Arènes RomainesTsa 4003131059 - toulouse cedex 9service réception/livraison : +33 760630641 les candidats contacteront le service réception/livraison mentionné ci-dessus qui leur indiquera toutes les modalités pra-tiques de livraison et d'installation : lieu, type de camion, moyens humains, difficultés d'accès (voies de circulation, cou-loirs, ascenseurs...), etc...Dés notification du marché auprès du titulaire, les prototypes des candidats dont les offres non pas été retenues devront être repris par les candidats à leur frais. Les modalités de cette action seront précisées ultérieurement aux candidats, La mise à disposition de prototypes à réception des offres donnera lieu au versement, par le Pouvoir adjudicateur, d'une prime forfaitaire, selon les modalités suivantes :Montant de la prime en euro(s) HT par lot : Lot no 1 Chariots adaptés au transport par agv (tal) : 1200 EUR HT Lot no 2 : Embases pour chariots DASRI : 400 EUR HT Lot no 3 : Contenants DAOM (Déchets Assimilés d'ordures Ménagères) avec embase :600 EUR HT Lot no 4 : Embases : 400 EUR HT Ces primes sont fermes, non actualisables et non révisables.Les primes seront versées, postérieurement à la remise et à l'analyse des offres.Il est précisé que ces primes sont cumulables.Elles seront attribuées à chacun des candidats ayant remis des prototypes au titredes essais, sur les lots considérés et, dont l'offre n'aura pas été retenue ou ne répondait pas aux documents de consultation : offres incomplètes ou non con-formes au Règlement de Consultation.Il est considéré que le montant des prix proposés par les candidats tiennent compte du montant de l'indemnité ci-dessus définie au titre des prototype fournis au titre des essais.Ainsi, seuls les candidats dont les offres n'auront pas été retenues ou jugées incomplètes ou non-conformes au Règlement de Consultation peuvent prétendre au versement de primes.date prévisionnelle de commencement des prestations : mai 2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, livraison et installation de chariots et embases adaptes au transport par agv pour les sites du chu de toulouse, ainsi que les pièces détachées captives et non captives

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: chariots adaptés au transport par agv (tal)
Brève description: Chariots adaptés au transport par agv (tal)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: embases pour chariots DASRI
Brève description: Embases pour chariots DASRI
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: contenants DAOM (Déchets Assimilés d'ordures Ménagères) avec embase
Brève description: Contenants DAOM (Déchets Assimilés d'ordures Ménagères) avec embase
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: embases pour palettes
Brève description: Embases pour palettes
Description des options:

conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° pour un marché de fournitures du CMP, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: PEHL_AO_CHARIOTS_EMBASES_0213_OR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de TOULOUSE, 31059 Toulouse Cedex 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues aux art 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, à l'al 2 de l'art 421-5, à l'art 433-1, à l'al 2 l'art 433-2, à l'al 8 de l'art 434-9, l'al 2 de l'art 434-9-1, aux art 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du NCP, à l'art 1741 du CGI et aux art L.2339-2 à L2339-4, L.2339-9, L2339-11-1 à L2339-11-3 du code défensene pas être exclu des marchés publics, sur le fondement des art 131-10 ou 131-39 du NcpNe pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation inscrite au bull 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art L8221-1 L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1, L8251-1 et L8251-2 du code du travailne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des art L. 8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travailetre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art L5212-1 à L5212-11 du code du travailne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire et ne pas être en état de faillite personnellene pas être admis à la procédure de redressement judiciaire ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadreavoir au 31 déc de l'année précédant la date de lancement de la consultation, souscrit les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrementces dispositions sont applicables aux personnes membres d'un groupement candidat et sont à entendre en procédures équivalentes en droit étranger

Situation économique et financière:

- Présentation d'une liste des principaux fournitures effectués dans le domaine au cours des trois dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'étude et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entre-prise, et notamment des responsables des prestations de même nature que celles du présent marché. - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - bilans ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; Certificats de qualifications professionnelles. Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures.Le Pouvoir Adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; NOTA : il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.Les candidats peuvent adresser la Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Dc2 en lieu et place des renseignements relatif à la situation propre des opérateurs économiques, Capacité économique et financière et à la Capacité technique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: pas de cautionnement exigégarantie à 1ère demande dans le cadre de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement : 50 jours à compter de la date de réception de la facture

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme juridique exigée

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Coordination des achats et des marchés
M. le directeur général du CHU de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Chu Toulouse pôle EHL
Point de contact: Renseignements administratifs : Mme Meras Marie Pierre - Tel +33 561777298 - meras.mp@chu-toulouse.fr - Mme RIVIERE Ophélie - Tel 05.61.77.72.11 Fax 05.61.77.84.75 Email : riviere.o@chu-toulouse.fr
Mme Véronique Ducrest
Téléphone: +33 665113676 📞
Courrier électronique: ducrest.v@chu-toulouse.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: Chu Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques 2, rue Viguerie TSA 80035
Commune postale: Toulouse
Point de contact: Mme Virginie Benazet
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Chu Toulouse Coordination des Achats et des Marchés bureau 302
Point de contact: M. le directeur Général
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PEHL_AO_CHARIOTS_EMBASES_0213_OR
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Source: OJS 2013/S 036-057106 (2013-02-15)

Informations complémentaires (2013-03-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-104279
Se réfère à l'avis: 2013/S 36-057106
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2013/S 063-104279 (2013-03-27)

Avis d'attribution de marché (2013-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 127-217818
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Annonce no263, BOAMP 36 B du 20.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité et performance des matériels et des prestations (%) (40)
2. Offre financière ( en%) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-28 📅
Nom: Europe metal fil
Adresse postale: ZI Nord Est - rue Edouard Branly
Commune postale: Lisieux
Code postal: 14100

2️⃣
Nom: lot infructueux

3️⃣
Nom: offre irreguliere

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2013/S 127-217818 (2013-06-28)

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