Fourniture, installation, mise en service, formation et maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc operatoire de l'institut universitaire du cancer de Toulouse - oncopole

Clinique universitaire du cancer

La présente consultation a pour objet l'acquisition l'installation, la mise en service, le transfert de compétences ainsi que la maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc opératoire de l'institut universitaire du cancer de toulouse oncopôle tels que définis au cahier des clauses techniques particulières.
Lieu d'exécution :
Institut universitaire du cancer de Toulouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-03 Avis de marché
Avis de marché (2013-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres se décompose de la façon suivante:Un arceau mobile numérique de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3dotranche ferme : un arceau mobile numérique de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3dotranche conditionnelle : maintenance préventive forfaitaireOtranche conditionnelle : maintenance curative forfaitaire
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Clinique universitaire du cancer
Adresse postale: 20-24 rue du Pont Saint-Pierre
Code postal: 31052
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: lacarriere.s@iuc-toulouse.eu 📧
Téléphone: +33 567706492 📞
Fax: +33 567706493 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-335973
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Variante : Une variante par rapport à l'objet du marché est autorisée. Seules les variantes répondant aux exigences du cahier des charges seront prises en considération. L'Offre variante sera présentée de manière complète et autonome : elle devra donc être composée d'un nouvel acte d'engagement et de l'ensemble des autres pièces listées à l'article 15.3 du présent règlement de consultation, sur lesquels figureront de façon apparente les propositions d'amélioration par rapport à l'offre de base. durée d'exécution du marché : Les parties sont engagées depuis la notification du présent marché jusqu'à exécution complète des prestations à laquelle viennent s'ajouter au minimum une année de garantie. La durée finale du contrat intègrera les périodes de maintenances si les tranches conditionnelles concernées sont affermies. La durée d'exécution des périodes de maintenance s'entend de la manière suivante : maintenance préventive : durée de 1 an renouvelable 6 fois sur une durée maximale de 7ans par reconduction expresse du gcs, par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai d'un mois précédant l'échéance. Cette part du marché est traitée de à prix manière forfaitaire. Maintenance curative : durée de 1 an renouvelable 6 fois sur une durée maximale de 7ans par reconduction expresse du gcs, par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai d'un mois précédant l'échéance. Cette part du marché est traitée de à prix manière forfaitaire. Les durées de garanties indiquées dans l'offre devront courir à partir de la date de mise en service. La date de réception de matériel in situ correspond à l'acceptation du matériel par le gcs cuc suite aux essais de bon fonctionnement menés en présence de l'industriel sur la base d'un plan d'essai validé par le gcs cuc. Il peut y avoir un délai de plusieurs semaines entre la date de livraison sur le site iuc et la date de réception du matériel. Les dates de livraison et de réception seront définies avec un préavis de 4 semaines par le gcs cuc. modalités d'obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation pourra être obtenu gratuitement. Il doit être téléchargé électroniquement sur le site suivant : Http://Cliniqueuniversitaireducancer.E-Marchespublics.Com/ Le délai de remise des offres s'achève 12 novembre 2013 à 12h les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : Fourniture, installation, mise en service, formation et maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc operatoire de l'Institut universitaire du cancer de Toulouse Oncopole Ne pas ouvrir À l'adresse suivante : GCS clinique universitaire du cancer Direction de projet 20-24 rue du Pont Saint-Pierre 31052 Toulouse les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées, ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs, non ouverts. Il est demandé au candidat de remettre son offre en trois exemplaires : - un original au format reproductible, - une copie intégrale frappée de la mention " copie ", - une copie des pièces administratives et techniques ainsi que les annexes, signées scannées, support physique électronique (cd-rom, clef usb...). Ce support contiendra un exemplaire du bordereau des prix au format excel. Les documents sont des reproductions de l'offre Présentation des équipements pour évaluation : Les matériels seront présentés dans la configuration exacte proposée en réponse à cette consultation. Les candidats prendront en charge les visites de sites de référence pour l'ensemble du groupe d'évaluation concerné par ce marché, médecins, cadres paramédicaux, ingénieurs biomédicaux. Le gcs cuc indiquera les créneaux visés pour ces visites ou essais avec un préavis de 2 semaines. Ces créneaux devront impérativement être tenus. L'absence de présentation des équipements constituera un critère d'exclusion et dans ce cas, induira à l'irrégularité de l'offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition l'installation, la mise en service, le transfert de compétences ainsi que la maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc opératoire de l'institut universitaire du cancer de toulouse oncopôle tels que définis au cahier des clauses techniques particulières.
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Lieu d'exécution :
Institut universitaire du cancer de Toulouse.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres se décompose de la façon suivante:
Un arceau mobile numérique de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d
otranche ferme : un arceau mobile numérique de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d
otranche conditionnelle : maintenance préventive forfaitaire
Otranche conditionnelle : maintenance curative forfaitaire
Nombre de reconductions possibles: 6
Numéro de référence: JGAO05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Institut universitaire du cancer de Toulouse, 31052 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, datées et signées par lui :
Le dc 1
le dc 2
ces formulaires sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr
Situation économique et financière:
Bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années.
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé.
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celle du marché.
déclaration indiquant l'équipement technique et les mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif.
Le paiement est financé par le budget du gcs clinique universitaire du cancer. Le délai global de paiement est fixé à 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du gcs cuc.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 22 du décret no2005-1742 applicable, " les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat. "
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement momentané d'entreprise ainsi formé à s'organiser en groupement conjoint en désignant un mandataire unique et solidaire pour les représenter.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Evaluation clinique et technique : ergonomie, fonctionnalités, performances, conception, réponses aux questionnaires techniques, essais (qualité d'image (résolution bas contraste, résolution haut contraste, homogénéité, artéfacts de reconstruction conique), dosimétrie patient, ergonomie, interface dialogue utilisateur, compacité), conformité dicom et l'intégration au système de planification des traitements de curiethérapie/pacs) (40)
2. Evaluation économique : coût total d'utilisation comprenant coûts d'acquisition et d'exploitation (maintenance) / 7 ans (50)
3. Evaluation services : formation, structure sav, nombre de techniciens et de support clinique, délai d'intervention (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jacques Leglise
Adresse du profil d'acheteur: http://cliniqueuniversitaireducancer.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: JGAO05
Informations complémentaires
Variante :
Une variante par rapport à l'objet du marché est autorisée. Seules les variantes répondant aux exigences du cahier des charges seront prises en considération.
L'Offre variante sera présentée de manière complète et autonome : elle devra donc être composée d'un nouvel acte d'engagement et de l'ensemble des autres pièces listées à l'article 15.3 du présent règlement de consultation, sur lesquels figureront de façon apparente les propositions d'amélioration par rapport à l'offre de base.
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durée d'exécution du marché :
Les parties sont engagées depuis la notification du présent marché jusqu'à exécution complète des prestations à laquelle viennent s'ajouter au minimum une année de garantie.
La durée finale du contrat intègrera les périodes de maintenances si les tranches conditionnelles concernées sont affermies. La durée d'exécution des périodes de maintenance s'entend de la manière suivante :
maintenance préventive : durée de 1 an renouvelable 6 fois sur une durée maximale de 7ans par reconduction expresse du gcs, par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai d'un mois précédant l'échéance. Cette part du marché est traitée de à prix manière forfaitaire.
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Maintenance curative : durée de 1 an renouvelable 6 fois sur une durée maximale de 7ans par reconduction expresse du gcs, par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai d'un mois précédant l'échéance. Cette part du marché est traitée de à prix manière forfaitaire.
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Les durées de garanties indiquées dans l'offre devront courir à partir de la date de mise en service.
La date de réception de matériel in situ correspond à l'acceptation du matériel par le gcs cuc suite aux essais de bon fonctionnement menés en présence de l'industriel sur la base d'un plan d'essai validé par le gcs cuc.
Il peut y avoir un délai de plusieurs semaines entre la date de livraison sur le site iuc et la date de réception du matériel. Les dates de livraison et de réception seront définies avec un préavis de 4 semaines par le gcs cuc.
modalités d'obtention du dossier de consultation :
Le dossier de consultation pourra être obtenu gratuitement.
Il doit être téléchargé électroniquement sur le site suivant :
Le délai de remise des offres s'achève 12 novembre 2013 à 12h
les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :
Offre pour :
Fourniture, installation, mise en service, formation et maintenance d'un arceau mobile de radioscopie avec capteur plan et acquisition 3d pour le bloc operatoire de l'Institut universitaire du cancer de Toulouse Oncopole
Ne pas ouvrir
À l'adresse suivante :
GCS clinique universitaire du cancer
Direction de projet
20-24 rue du Pont Saint-Pierre
31052 Toulouse
les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées, ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs, non ouverts.
Il est demandé au candidat de remettre son offre en trois exemplaires :
- un original au format reproductible,
- une copie intégrale frappée de la mention " copie ",
- une copie des pièces administratives et techniques ainsi que les annexes, signées scannées, support physique électronique (cd-rom, clef usb...). Ce support contiendra un exemplaire du bordereau des prix au format excel. Les documents sont des reproductions de l'offre
Afficher plus
Présentation des équipements pour évaluation :
Les matériels seront présentés dans la configuration exacte proposée en réponse à cette consultation.
Les candidats prendront en charge les visites de sites de référence pour l'ensemble du groupe d'évaluation concerné par ce marché, médecins, cadres paramédicaux, ingénieurs biomédicaux.
Le gcs cuc indiquera les créneaux visés pour ces visites ou essais avec un préavis de 2 semaines.
Ces créneaux devront impérativement être tenus.
L'absence de présentation des équipements constituera un critère d'exclusion et dans ce cas, induira à l'irrégularité de l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2013/S 195-335973 (2013-10-03)
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