Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un appareil de radiothérapie dédié à la radiothérapie par modulation d'intensité en arcthérapie AO 2013-20

CHR d'Orléans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aucune offre

Qui ?

• CHR d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et fournitures pour radiothérapie › Appareils de radiothérapie

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-08	Avis de marché
2013-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
Quantité ou étendue: 3 200 000
Valeur totale du marché: 3 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHR d'Orléans
Adresse postale: 1 rue Porte Madeleine, BP 2439
Code postal: 45032
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-118208
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

La consultation comporte un lot unique composé de 2 postes indissociables: — poste n — poste n Marché ordinaire conclu: — pour le poste 1: à compter de la date de notification jusqu'à l'échéance de la période de garantie, — pour le poste 2: à compter de la date de notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois 1 an ne pouvant excéder 3 ans. L'exécution des prestations débutera à compter de la fin de la période de garantie de l'appareil objet du poste 1. Selon l'article 3.3 du règlement de consultation, des options facultatives sont acceptées et celles-ci devront être clairement détaillées et chiffrées. Le pouvoir adjudicateur se réservera la possibilité de demander, conformément à l'article 3.4 du règlement de consultation, une présentation (de type «Power Point») et une visite sur un site fonctionnant en routine clinique. Avant la remise de leurs offres, les candidats ont la possibilité de visiter les locaux sur le site de l'hôpital de La Source. La visite aura lieu le 25.4.2013 à 14:30. Les candidats, s'ils souhaitent assister à la visite sur site, peuvent s'inscrire auprès de M. Schiratti, ingénieur biomédical, au + 33 238744040. L'unité monétaire est l'euro. Pièces relatives à la candidature: — la lettre de candidature (formulaire DC1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment complétée datée et signée, accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) complété des renseignements suivants: — la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles, — la rubrique E du formulaire DC2 indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; les principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif). Le candidat fournira un descriptif des fournitures, objet du marché, conformément à l'arrêté du 28.8.2006. Adresse et renseignements administratifs: Centre hospitalier régional d'Orléans, direction des services économiques, bureau des marchés, 1 rue porte Madeleine, BP 2439, 45032 Orléans Cedex 1. Tél. + 33 238744027. Fax +33 238744726. Courriel: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr À titre indicatif, la date de notification prévisible est fixée courant juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2013.

Informations complémentaires

La consultation comporte un lot unique composé de 2 postes indissociables:

— poste n

— poste n

Marché ordinaire conclu:

— pour le poste 1: à compter de la date de notification jusqu'à l'échéance de la période de garantie,

— pour le poste 2: à compter de la date de notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois 1 an ne pouvant excéder 3 ans. L'exécution des prestations débutera à compter de la fin de la période de garantie de l'appareil objet du poste 1. Selon l'article 3.3 du règlement de consultation, des options facultatives sont acceptées et celles-ci devront être clairement détaillées et chiffrées. Le pouvoir adjudicateur se réservera la possibilité de demander, conformément à l'article 3.4 du règlement de consultation, une présentation (de type «Power Point») et une visite sur un site fonctionnant en routine clinique. Avant la remise de leurs offres, les candidats ont la possibilité de visiter les locaux sur le site de l'hôpital de La Source. La visite aura lieu le 25.4.2013 à 14:30. Les candidats, s'ils souhaitent assister à la visite sur site, peuvent s'inscrire auprès de M. Schiratti, ingénieur biomédical, au + 33 238744040. L'unité monétaire est l'euro. Pièces relatives à la candidature:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment complétée datée et signée, accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) complété des renseignements suivants:

— la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles,

— la rubrique E du formulaire DC2 indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; les principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif). Le candidat fournira un descriptif des fournitures, objet du marché, conformément à l'arrêté du 28.8.2006.

Adresse et renseignements administratifs: Centre hospitalier régional d'Orléans, direction des services économiques, bureau des marchés, 1 rue porte Madeleine, BP 2439, 45032 Orléans Cedex 1. Tél. + 33 238744027. Fax +33 238744726. Courriel: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr

À titre indicatif, la date de notification prévisible est fixée courant juin 2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un appareil de radiothérapie dédié à la radiothérapie par modulation d'intensité en arcthérapie AO 2013-20

Numéro de référence: DSE AO 2013-20
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Versement d'une avance après constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget d'investissement, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au Code des Marchés Publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Fonctionnalités au vu des possibilités de traitement disponibles de l'appareil (3)
2. Performance techniques des parties accélérateurs et scanographes de l'appareil au vu des réponses données aux annexes du CCTP ainsi que la documentation fournie par le candidat (3)
3. Coût d'acquisition (2)
4. Maintenance: coût de la maintenance - coefficient 1; prestations du contrat (annexe 3 du CCTP) - coefficient 1 (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Direction des services économiques, 1 rue Porte Madeleine, BP 2439
Point de contact: M. Schiratti
Téléphone: +33 238613116 📞
Fax: +33 238744726 📠
Point de contact: Direction des services économiques, bureau des marchés
Téléphone: +33 238744027 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_VQf-EJ2oOB 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSE AO 2013-20
Informations complémentaires

La consultation comporte un lot unique composé de 2 postes indissociables:

— poste n

Marché ordinaire conclu:

— pour le poste 1: à compter de la date de notification jusqu'à l'échéance de la période de garantie,

— pour le poste 2: à compter de la date de notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement 2 fois 1 an ne pouvant excéder 3 ans. L'exécution des prestations débutera à compter de la fin de la période de garantie de l'appareil objet du poste 1. Selon l'article 3.3 du règlement de consultation, des options facultatives sont acceptées et celles-ci devront être clairement détaillées et chiffrées. Le pouvoir adjudicateur se réservera la possibilité de demander, conformément à l'article 3.4 du règlement de consultation, une présentation (de type «Power Point») et une visite sur un site fonctionnant en routine clinique. Avant la remise de leurs offres, les candidats ont la possibilité de visiter les locaux sur le site de l'hôpital de La Source. La visite aura lieu le 25.4.2013 à 14:30. Les candidats, s'ils souhaitent assister à la visite sur site, peuvent s'inscrire auprès de M. Schiratti, ingénieur biomédical, au + 33 238744040. L'unité monétaire est l'euro. Pièces relatives à la candidature:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, dûment complétée datée et signée, accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire DC2 ou équivalent) complété des renseignements suivants:

— la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles,

— la rubrique E du formulaire DC2 indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; les principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif). Le candidat fournira un descriptif des fournitures, objet du marché, conformément à l'arrêté du 28.8.2006.

Adresse et renseignements administratifs: Centre hospitalier régional d'Orléans, direction des services économiques, bureau des marchés, 1 rue porte Madeleine, BP 2439, 45032 Orléans Cedex 1. Tél. + 33 238744027. Fax +33 238744726. Courriel: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr

À titre indicatif, la date de notification prévisible est fixée courant juin 2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 071-118208 (2013-04-08)

Avis d'attribution de marché (2013-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197761
Se réfère à l'avis: 2013/S 71-118208
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Marché infructueux.La consultation est comporte un lot unique composé de deux postes indissociables :- poste no 1 : Fourniture, installation et mise en service d'un appareil de radiothérapie dédié à lamodulation d'intensité en arcthérapie ;- poste no 2 : Maintenance forfaitaire tout risque de l'ensemble des appareils objets du poste 1 ;Ce poste comprend la main d'oeuvre et les déplacements (y compris les frais de subsistance sinécessaire) pour la réalisation des entretiens préventifs en vue du fonctionnement optimal du matérielinstallé dans les conditions requises et réglementaires de sécurité et conformément aux spécifications duconstructeur, la fourniture des pièces détachées et des accessoires. Il prévoit également la mise à jour deslogiciels acquis.Marché ordinaire conclu :- pour le poste 1 à compter de la date de notification jusqu'à l'échéance de la période de garantie ;- pour le poste 2 : à compter de la date de notification pour une durée de 1 an reconductible tacitementdeux fois un an ne pouvant excéder trois ans. L'exécution des prestations débutera à compter de la fin dela période de garantie de l'appareil objet du poste 1. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.6.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Maintenance : coût de la maintenance - coefficient 1 ; prestations du contrat (annexe 3 du Cctp)- coefficient 1 (2)

Attribution du marché
Nom: aucune offre
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2013/S 116-197761 (2013-06-13)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

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