fourniture, installation, mise en service et, éventuellement, la maintenance, sur 5 ans, d'équipements d'ophtalmologie

Centre hospitalier de Douai

fourniture, installation, mise en service et, éventuellement, la maintenance, sur 5 ans, d'équipements d'ophtalmologie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-18 Avis de marché
2013-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
l'achat fait l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, passé avec un seul opérateur, avec un minimum et un maximum, en quantité, sur la durée totale du marché, comme suit:Minimum: 1 – maximum: 2.Les prestations demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les bons de commande porteront sur des références figurant dans le Bordereau de prix unitaire (BPU) du candidat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai, BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-18 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 141-245296
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée. Voies et délais de recours: il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires. Durée du marché: la durée du marché est de 4 ans à compter de la date de mise en service du matériel, toutes formations réalisées. Dans l'hypothèse où une option serait retenue, la durée du contrat de maintenance est fixée à cinq ans, à compter de la date de sortie de garantie de chaque matériel; la période de garantie étant de 2 ans minimum. Options: la présente consultation prévoit les achats complémentaires suivants: — option 1: proposition de contrat de maintenance préventive avec pièces détachées sur une durée de 5 ans, — option 2: proposition de contrat de maintenance " tous risques " avec pièces détachées sur une durée de 5 ans. Le candidat devra: — chiffrer chaque option dans les champs prévus à cet effet dans l'acte d'engagement, — produire les documents prévus au CCP Maintenance pour les options 1 et 2. La réponse à chaque option devra faire l'objet d'un acte d'engagement séparé. Les options sont facultatives. Les candidats ne sont dans l'obligation d'y répondre. Les candidats n'y ayant pas répondu ne verront pas leur offre de base rejetée sans même avoir été analysée. Le jugement des options sera effectué au regard des critères de jugement énoncés à l'article 7 du présent règlement de la consultation. Visite de site: afin de permettre aux candidats de mieux estimer les difficultés engendrées par la présente consultation et apprécier les contraintes du site et d'installation, une visite de site est obligatoire. Cette visite devra être effectuée impérativement avant le: 30.8.2013. La prise de rendez vous se fera auprès de l'adresse mail suivante: marchespublics@ch-douai.fr. À la suite de la visite de site, les candidats pourront poser leurs questions, par écrit, avant le 30.8.2013 – 12:00, IMPERATIVEMENT, à l'adresse suivante: marchespublics@ch-douai.fr. Toute question posée après cette date ne sera pas prise en compte. La réalisation de la visite de site conditionne la validité de l'offre présentée par le candidat Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture, installation, mise en service et, éventuellement, la maintenance, sur 5 ans, d'équipements d'ophtalmologie.
Numéro du lot: 1
Brève description: Tomographe par cohérence optique (OCT) segment antérieur et postérieur.
Numéro du lot: 2
Brève description: Echographe d'ophtalmologie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Angiographe et rétinographe non mydriatique.
Numéro du lot: 4
Brève description: Laser Argon.
Numéro du lot: 5
Brève description: Laser YAG.
Quantité ou étendue:
l'achat fait l'objet d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, passé avec un seul opérateur, avec un minimum et un maximum, en quantité, sur la durée totale du marché, comme suit:
Minimum: 1 – maximum: 2.
Les prestations demandées à l'occasion de la présente consultation font donc l'objet d'envois de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les bons de commande porteront sur des références figurant dans le Bordereau de prix unitaire (BPU) du candidat.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 59507 Douai Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidats devront fournir le dossier suivant:
1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire DC1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm);
2/ Le formulaire DC2 "Déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm).
Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature:
— production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
— production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services, fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du Code des marchés publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
conforme au Code des marchés publics et à ses textes d'application. Financement: fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des fournitures proposées (50)
2. Coût d'investissement (33)
3. Service après-vente et formation (17)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Douai
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947089 📠
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
URL des documents: http://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Adresse postale: DPALSE – 1er étage B – route de Cambrai – BP 10740

Référence
Informations complémentaires
Dématérialisation: le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.
Voies et délais de recours:
il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
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Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.
Durée du marché:
la durée du marché est de 4 ans à compter de la date de mise en service du matériel, toutes formations réalisées.
Dans l'hypothèse où une option serait retenue, la durée du contrat de maintenance est fixée à cinq ans, à compter de la date de sortie de garantie de chaque matériel; la période de garantie étant de 2 ans minimum.
Options:
la présente consultation prévoit les achats complémentaires suivants:
— option 1: proposition de contrat de maintenance préventive avec pièces détachées sur une durée de 5 ans,
— option 2: proposition de contrat de maintenance " tous risques " avec pièces détachées sur une durée de 5 ans.
Le candidat devra:
— chiffrer chaque option dans les champs prévus à cet effet dans l'acte d'engagement,
— produire les documents prévus au CCP Maintenance pour les options 1 et 2.
La réponse à chaque option devra faire l'objet d'un acte d'engagement séparé.
Les options sont facultatives. Les candidats ne sont dans l'obligation d'y répondre. Les candidats n'y ayant pas répondu ne verront pas leur offre de base rejetée sans même avoir été analysée.
Le jugement des options sera effectué au regard des critères de jugement énoncés à l'article 7 du présent règlement de la consultation.
Visite de site:
afin de permettre aux candidats de mieux estimer les difficultés engendrées par la présente consultation et apprécier les contraintes du site et d'installation, une visite de site est obligatoire.
Cette visite devra être effectuée impérativement avant le: 30.8.2013.
La prise de rendez vous se fera auprès de l'adresse mail suivante: marchespublics@ch-douai.fr.
À la suite de la visite de site, les candidats pourront poser leurs questions, par écrit, avant le 30.8.2013 – 12:00, IMPERATIVEMENT, à l'adresse suivante: marchespublics@ch-douai.fr.
Toute question posée après cette date ne sera pas prise en compte.
La réalisation de la visite de site conditionne la validité de l'offre présentée par le candidat
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 141-245296 (2013-07-18)
Avis d'attribution de marché (2013-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: route de Cambrai – BP 10740

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-15 📅
Date de publication: 2013-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 224-389668
Se réfère à l'avis: 2013/S 141-245296
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Conformément à l'article 59.IV du code des marchés publics, les lots 1 et 3 ont été déclarés sans suite, pour motif d'intérêt général, en raison des risques tenant aux incertitudes ayant affecté la consultation des entreprises. Ces lots ont été relancés. Voies et délais de recours : Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de 11 jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. Annonce nº 277, BOAMP 140 B du 23.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.11.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-12 📅
Nom: Quantel medical
Adresse postale: 11 rue du Bois Joli - CS 40015
Commune postale: Cournon Cedex
Code postal: 63808
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2013/S 224-389668 (2013-11-15)
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