Fourniture, installation, et mise en service de générateurs de dialyse pour l'unité AURAL de Mulhouse

AURAL

Marché à bons de commande avec minimum en quantité (38 générateurs à remplacer sur toute la durée du marché) portant sur des prestations de fourniture, installation, mise en service, de générateurs (matériels médicaux) de dialyse dans l'unité d'AURAL de Mulhouse, sous forme d'achat (solution de base) ou de location (solution variante : location avec "coût par traitement", incluant la fourniture des consommables compatibles).
Prestations Supplémentaires Eventuelles : option pièces détachées (mise à disposition de pièces détachées nécessaires aux interventions préventives et curatives, pendant la durée d'utilisation des générateurs).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-20 Avis de marché
2014-09-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec un minimum en quantité : le nombre de générateurs à remplacer est au minimum de 38 (sur toute la durée du marché, reconduction comprise).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aural
Adresse postale: 20 avenue Molière
Code postal: 67200
Commune postale: Strasbourg
Contact
Courrier électronique: s.garrigou@aural.asso.fr 📧
Téléphone: +33 388104810 📞
Fax: +33 388104819 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-02-10 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435242
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (ordonnance n°2055-649 du 6 juin 2005 et décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005). Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr. Une assistance technique est proposée aux candidats par la société Interbat, afin de faciliter les démarches de retrait du dossier de consultation et s'assurer du dépôt en toute conformité des offres. Remise des offres sous forme papier ou électronique (voir règlement de consultation). Précisions sur les critères de sélection des offres dans le règlement de la consultation. Des essais des générateurs seront réalisés pendant la phase d'analyse des offres (modalités dans le règlement de la consultation).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 380 000 💰
700 000 💰
Brève description:
Marché à bons de commande avec minimum en quantité (38 générateurs à remplacer sur toute la durée du marché) portant sur des prestations de fourniture, installation, mise en service, de générateurs (matériels médicaux) de dialyse dans l'unité d'AURAL de Mulhouse, sous forme d'achat (solution de base) ou de location (solution variante : location avec "coût par traitement", incluant la fourniture des consommables compatibles).
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Prestations Supplémentaires Eventuelles : option pièces détachées (mise à disposition de pièces détachées nécessaires aux interventions préventives et curatives, pendant la durée d'utilisation des générateurs).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les prestations pourront faire l'objet d'un marché négocié complémentaire en application de l'article 33-II-4° du décret n°2005-1742.
Nombre de reconductions possibles: 6
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Unité AURAL de Mulhouse
France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou équivalent)
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 ou équivalent)
- déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail
- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet et la justification qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres. Paiement conformément à la réglementation (article L. 441-6 du code de commerce et article 11 du CCAG-FCS) dans un délai de 45 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Marché à bons de commande avec un minimum en quantité (article 43 du décret n°2005-1742.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Coût global de l'offre (30)
3. Logistique (10)
4. Développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Sylvette Garrigou
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Aural
Adresse postale: 5 rue Henri Bergson
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (ordonnance n°2055-649 du 6 juin 2005 et décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005). Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches-securises.fr. Une assistance technique est proposée aux candidats par la société Interbat, afin de faciliter les démarches de retrait du dossier de consultation et s'assurer du dépôt en toute conformité des offres. Remise des offres sous forme papier ou électronique (voir règlement de consultation).
Afficher plus
Précisions sur les critères de sélection des offres dans le règlement de la consultation.
Des essais des générateurs seront réalisés pendant la phase d'analyse des offres (modalités dans le règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Strasbourg
Adresse postale: 1 quai Finkmatt CS 61030
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388752727 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 388752930 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent saisir le Juge des référés conformément aux dispositions des articles L. 1441-3 et suivants du Code de Procédure Civile (Ordonnance n° 2009-515 du 7/05/2009).
Marché renouvelable
décembre 2020
Source: OJS 2013/S 249-435242 (2013-12-20)
Avis d'attribution de marché (2014-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 107 980 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 187-329868
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-435242
Numéro JO-S: 187

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-08-12 📅
Nom: Gambro Hospal SAS
Adresse postale: 21 avenue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 1 quai Finkmatt, CS 61030
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats peuvent saisir le Juge des référés conformément aux dispositions des articles L.1441-3 et suivants du Code de Procédure Civile (Ordonnance n°2009-515 du 7.5.2009)
Les candidats peuvent saisir le TGI d'un recours au fond selon les délais de prescriptions de droit commun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388752727 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 388752930 📠
Source: OJS 2014/S 187-329868 (2014-09-25)
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Produits/services:
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