Fourniture, installation et mise en service d'un IRM et d'un injecteur de produits de contraste destine au service d'imagerie medicale du Centre hospitalier de Martigues

Centre hospitalier de Martigues

la présente consultation a pour objet :
- La fourniture, les travaux d'installation, la mise en service et la maintenance d'un Imageur à Résonance Magnétique d'une puissance de 1,5 Tesla, et
- La fourniture, la mise en service et la maintenance d'un injecteur de produits de contrastes pour la modalité IRM dans le Service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Martigues. Cette consultation est destinée au renouvellement de nos équipements actuels dont le descriptif est inscrit sur le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-04 Avis de marché
2013-12-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Quantité ou étendue: marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Martigues
Adresse postale: Service biomedical, 3 bd des Rayettes
Code postal: 13500
Commune postale: Martigues

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 đź“…
Date limite de soumission: 2013-05-27 đź“…
Date de publication: 2013-04-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-114590
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet :
- La fourniture, les travaux d'installation, la mise en service et la maintenance d'un Imageur à Résonance Magnétique d'une puissance de 1,5 Tesla, et
- La fourniture, la mise en service et la maintenance d'un injecteur de produits de contrastes pour la modalité IRM dans le Service d'imagerie médicale du Centre hospitalier de Martigues. Cette consultation est destinée au renouvellement de nos équipements actuels dont le descriptif est inscrit sur le CCTP.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Irm
Brève description:
le lot concerne la fourniture, les travaux d'installation, la mise en service et la maintenance d'un imageur à résonance magnétique d'une puissance de 1,5 Tesla dont le lot détaillé est défini au CCTP.
Informations complémentaires sur les lots:
pour le lot 1 "IRM" le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Concernant la maintenance des équipements, elle prendra effet à compter de la date de fin de garantie et jusqu'au 31 décembre de l'année. Pour cette période, le calcul de la redevance sera effectué au prorata temporis ; pour les années suivantes, le marché sera conclu pour une durée de 12 mois et sera renouvelable 6 fois à l'expiration de chaque année par reconduction expresse.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: injecteur de produits de contraste
Brève description:
le lot concerne la fourniture, la mise en service et la maintenance d'un injecteur de produits de contraste destiné à la modalité IRM. Le détail du lot est défini au CCTP.
Informations complémentaires sur les lots:
pour le lot 2 "Injecteur de produits de contraste pour IRM" le marché prendra effet à compter de sa date de…
… notification. - concernant la maintenance, le marché prendra effet à compter de la date de fin de garantie du matériel et jusqu'au 31 décembre de l'année. Pour cette période, le calcul de la redevance sera effectué au prorata temporis ; pour les années suivantes, le marché sera conclu pour une durée de 12 mois et sera renouvelable 2 fois à l'expiration de chaque année par reconduction expresse, - concernant la fourniture de seringues et de consommables spécifiques à l'Injecteur, le marché prendra effet à la date de notification et jusqu'au 31 décembre de l'année ; pour les années suivantes, le marché sera conclu pour une durée de 12 mois et sera renouvelable 3 fois à l'expiration de chaque année par reconduction expresse.
… notification.
- concernant la maintenance, le marché prendra effet à compter de la date de fin de garantie du matériel et jusqu'au 31 décembre de l'année. Pour cette période, le calcul de la redevance sera effectué au prorata temporis ; pour les années suivantes, le marché sera conclu pour une durée de 12 mois et sera renouvelable 2 fois à l'expiration de chaque année par reconduction expresse,
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- concernant la fourniture de seringues et de consommables spécifiques à l'Injecteur, le marché prendra effet à la date de notification et jusqu'au 31 décembre de l'année ; pour les années suivantes, le marché sera conclu pour une durée de 12 mois et sera renouvelable 3 fois à l'expiration de chaque année par reconduction expresse.
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Numéro de référence: 13BM0079
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de Martigues

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
#Dc1 #Dc2 # Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; # Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
#Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 5,000% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Modalités de financements : sur fonds propres de l'hôpital.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Valeur technique : SAV et délai de livraison et d'installation (15)
3. Valeur technique : Avis utilisateurs (15)
4. Valeur technique : Analyse documentaire (30)
5. Valeur financière (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Royer
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Martigues
Adresse postale: Direction des services logistiques, cellule marchés, 3 bd des Rayettes
Point de contact: Mme Pellegrin Valerie
Téléphone: +33 442432604 📞
Courrier électronique: cellule.marches@ch-martigues.fr 📧
Fax: +33 442432729 đź“ 
URL des documents: http://www.ch-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ch-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13BM0079
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2013/S 069-114590 (2013-04-04)
Avis d'attribution de marché (2013-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 381 770,28 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-02 đź“…
Date de publication: 2013-12-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 236-409878
Se réfère à l'avis: 2013/S 69-114590
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Lot 1:Le montant renseigné comprend le montant euro(s)ht en investissement et la maintenance sur la durée totale du marché.Valeur de reprise de l'ancien matériel:100 000euro(s) (titre de recettes).Lot 2: Marché déclaré sans suite. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis Annonce no217, B.O.A.M.P. 68 B du 6 avril 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 décembre 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Hospitalier de Martigues

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-12 đź“…
Nom: philips france
Adresse postale: ACTIVITE HEALTHCARE 33 RUE DE VERDUN - BP 313
Commune postale: Suresnes Cedex
Code postal: 92156
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2013/S 236-409878 (2013-12-02)
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