fourniture, installation, et maintenance d'une installation de radiologie stéréotaxique

Assistance publique-hôpitaux Marseille

la consultation se présente sous la forme d'un lot unique décomposé en trois parties: A : Fourniture d'une installation de radiologie stéréotaxiqueb : Maintenance du matériel fourni au AC : Etudes et Travaux d'adaptation en vue de l'installation dans les locaux existants

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Apelem

Qui ?

• Assistance publique-hôpitaux Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Appareils de radiographie

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-02	Avis de marché
2013-11-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Quantité ou étendue:

il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics. Le montant de ce marché est sans montant minimum et sans montant maximum. A tire indicatif et prévisionnel, la quantité commandée sur ce marché est estimée à une installation avec maintenance et travaux

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-hôpitaux Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ap-hm.fr 🌏
Fax: +33 491381707 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date limite de soumission: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 130-223967
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 19.8.2013-16:00 . Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution sont détaillés au règlement de consultation ( article 12 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier ( articles 8 et 9 du règlement de consultation).En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante : AP-HM/direction médico-technique et équipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 19.8.2013-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com.Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée.Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la direction par télécopie à : Direction médico-technique et des équipements biomédicaux, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 Fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 6.8.2013 - 16:00. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.Concernant la partie C (Etudes et travaux), le délai de réalisation est fixé à 3 mois, incluant une phase préparatoire (études) et une phase Travaux. La phase " Travaux " correspondant aux travaux d'installation de l'équipement démarrera à compter de la notification de l'ordre de Service de démarrage des travaux émis par la Maître d'ouvrage à réception des avis favorables du Bureau de Contrôle sur les plans d'exe fournis par le titulaire du marché.Ce délai pourra être réduit selon les propositions qui auront été faites dans l'offre du candidat qui aura été retenu.En complément des plans détaillés fournis en annexes au CCTP, le candidat pourra solliciter une visite sur site ( si possibilité en fonction de l'accessibilité des locaux ) afin de prendreconnaissance du lieu de destination de l'équipement et de déterminer les travaux à effectuer au vu de son installation. Aucun démontage ne sera possible au cours de celle-ci.le nombre de personnes autorisées à se rendre à cette visite est limité à deux personnes par société.Les sociétés devront saisir l'AP-HM par fax au +33 491381707 et +33 491381859 pour connaitre la faisabilité et modalités de la visite. Les personnes particpant à la visite devront se présenter à la visite munies de leur pièce d'identité, à défaut l'entrée au chantier leur sera refusée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.

Informations complémentaires

les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.) et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com avant la date limite de réception des offres soit le 19.8.2013-16:00 . Les documents de la consultation sont en en accès libre sur ce site. Les critères d'attribution sont détaillés au règlement de consultation ( article 12 du règlement de consultation), ainsi que la présentation et contenu du dossier ( articles 8 et 9 du règlement de consultation).En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante : AP-HM/direction médico-technique et équipements biomédicaux - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 - fax +33 491381707 les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 19.8.2013-16:00. Les candidats transmettront ou déposeront leur offre sous pli cacheté, portant l'indication de l'appel d'offres. En cas de transmission électronique, cette dernière devra s'effectuer à l'adresse Internet suivante : https://www.achats-hopitaux.com.Le candidat dispose de la faculté d'envoyer une copie de sauvegarde de sa réponse par voie dématérialisée.Pour obtenir tous renseignements complémentaires - administratifs ou techniques - qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande soit à la direction par télécopie à : Direction médico-technique et des équipements biomédicaux, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 Fax +33 491381707, soit par le biais de la plate forme : https://www.achats-hopitaux.com au plus tard le 6.8.2013 - 16:00. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard quinze jours avant la date limite pour la remise des offres des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront, alors, répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.Concernant la partie C (Etudes et travaux), le délai de réalisation est fixé à 3 mois, incluant une phase préparatoire (études) et une phase Travaux. La phase " Travaux " correspondant aux travaux d'installation de l'équipement démarrera à compter de la notification de l'ordre de Service de démarrage des travaux émis par la Maître d'ouvrage à réception des avis favorables du Bureau de Contrôle sur les plans d'exe fournis par le titulaire du marché.Ce délai pourra être réduit selon les propositions qui auront été faites dans l'offre du candidat qui aura été retenu.En complément des plans détaillés fournis en annexes au CCTP, le candidat pourra solliciter une visite sur site ( si possibilité en fonction de l'accessibilité des locaux ) afin de prendreconnaissance du lieu de destination de l'équipement et de déterminer les travaux à effectuer au vu de son installation. Aucun démontage ne sera possible au cours de celle-ci.le nombre de personnes autorisées à se rendre à cette visite est limité à deux personnes par société.Les sociétés devront saisir l'AP-HM par fax au +33 491381707 et +33 491381859 pour connaitre la faisabilité et modalités de la visite. Les personnes particpant à la visite devront se présenter à la visite munies de leur pièce d'identité, à défaut l'entrée au chantier leur sera refusée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

cette consultation est un marché à bons de commande au sens du droit national. En revanche, au sens du droit communautaire celle-ci est un accord-cadre.le marché issu de cette consultation prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de quatre ans

Brève description:

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DMTEB130559
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ce marché est destiné à équiper le bloc opératoire de neurochirurgie fonctionnelle de l'hôpital de la Timone Assistance Publique - hôpitaux de Marseille, 13005 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

chaque candidat doit obligatoirement fournir, dûment complétés et signés par une personne habilitée à engager la société, les documents suivants : -la Lettre de Candidature - modèle Dc1 (anciennement Dc4);-La Déclaration du Candidat - modèle Dc2 (anciennement Dc5), dûment renseignée, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat ; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;-en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;- en l'absence de déclaration du candidat (Dc2) les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont énumérés aux articles 43 à 45 du Code des Marchés Publics.- Le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années ; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, celui-ci devra impérativement réunir en son sein les compétences requises pour l'exécution des prestations, soit obligatoirement une entreprise de travaux présentant les capacités nécessaires pour réaliser les travaux d'installation ainsi qu'un Bureau d'etudes Techniques (B.E.T) ayant des compétences dans les domaines suivants : Structure, Electricité (courants forts et faibles), Traitement d'air, chauffage, ventilation, désenfumage, plomberie, Fluides (gaz médicaux, fluides de laboratoire), Hygiène hospitalière ,Opc.Le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose ainsi que les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacitié professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement sera réalisé sur les budgets d'exploitation et d'investissement de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est : M. le receveur des finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 allées Turcat Méry, bât. A (5ème étage), 13008 Marseille.Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en application de l'article 51 du Code des Marchés Publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles de la concurrence. En cas d'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur exige que le groupement, s'il n'est pas constitué sous cette forme, soit conjoint avec le mandataire solidaire de ses co-traitants

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (80 % équipement et maintenance, 20 % études et travaux) (60)
2. Valeur économique (coût global des trois parties) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'AP-HM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction médico-technique et équipements biomédicaux
Point de contact: Mare Amandine
Mme la directrice de la direction médico-technique
Courrier électronique: dmteb-marches@ap-hm.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: APHM - direction médico-technique et équipements biomédicaux - cellule marchés - 1er étage
Adresse postale: 80 rue Brochier - 1er étage
Commune postale: Marseille Cedex 5
Point de contact: Christiane Spera
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DMTEB130559
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 130-223967 (2013-07-02)

Avis d'attribution de marché (2013-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 431 231 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 228-396230
Se réfère à l'avis: 2013/S 130-223967
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté à l'adresse suivante : assistance publique-hopitaux de Marseille - direction médico-technique et des équipements biomédicaux - cellule marchés (1er étage) - 80 rue Brochier 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Annonce n° 177, BOAMP 128 B du 5.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-19 📅
Nom: Apelem
Adresse postale: 175 allée Von Neumann
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: 175 allée Von Neuman
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 228-396230 (2013-11-20)

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