Fourniture, installation d'un arceau chirurgical mobile, d'un injecteur et de trois systèmes doppler portables, pour applications vasculaires

CH de Belfort-Montbéliard

fourniture, installation d'un arceau chirurgical mobile, d'un injecteur et de trois systèmes doppler portables, pour applications vasculaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-10.

Qui ?

• CH de Belfort-Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-10	Avis de marché
2013-06-14	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Quantité ou étendue:

lot 1 : il s'agit d'acquérir entre 1 et 2 arceaux de radioscopie maximum pendant toute la durée du marché.lot 2 : il s'agit d'acquérir un injecteur de produit de contraste simple corps ainsi que les consomables captifs associés pendant la durée du marché.lot 3 : il s'agit d'acquérir 2 doppler portables pour la consultation et 1 dopper portable pour le bloc.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: achaugne@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 381988653 📞
Fax: +33 381988293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-10 📅
Date limite de soumission: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 113-192665
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

- en droit communautaire il s'agit d'un accord cadre et en droit français il s'agit d'un marché à bons de commande (lots 1 et 2). En ce qui concerne le lot 3 il s'agit d'un marché public. - le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation . Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi, par l'établissement, du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront répondre alors sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet. - téléchargement du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur "Achatpublic.Com" avec la référence : chbm ao 2013-19 ou avec le lien suivant : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_LeLx5TRbZ9&v=1&selected=0 ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, installation d'un arceau chirurgical mobile, d'un injecteur et de trois systèmes doppler portables, pour applications vasculaires.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: arceau de radioscopie pour la chirurgie endovasculaire
Brève description: Arceau de radioscopie pour la chirurgie endovasculaire
Quantité ou étendue: il s'agit d'aquérir un a deux arceaux maximum pendant toute la durée du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché à bons de commande. Ce marché n'est pas reconductible. Une seule variante est autorisée à condition d'avoir préalablement répondu à l'offre de base.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: injecteur de produit de contraste simple corps et des consommables captifs associés
Brève description:

Injecteur de produit de contraste simple corps et des consommables captifs associés

Quantité ou étendue: il s'agit d'acquérir un seul injecteur de produit de contraste pendant toute la durée du marché. Il y a entre 30 et 50 procédures par an. Les consommables pourront varier dans une fourchette de plus ou moins 30%
Informations complémentaires sur les lots:

C'est un marché à bons de commande. Ce marché est reconductible trois fois douze mois et ce de manière expresse. Les variantes sont interdites pour ce lot.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: dopplers portables
Brève description: Dopplers portables
Quantité ou étendue: il s'agit d'acquérir deux doppler portables pour la consultation et un doppler portable pour le bloc
Informations complémentaires sur les lots:

Il s'agit d'un marché simple. Ce marché n'est pas reconductible. Les variantes sont interdites pour ce lot.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

lot 1 : il s'agit d'acquérir entre 1 et 2 arceaux de radioscopie maximum pendant toute la durée du marché.

lot 2 : il s'agit d'acquérir un injecteur de produit de contraste simple corps ainsi que les consomables captifs associés pendant la durée du marché.

lot 3 : il s'agit d'acquérir 2 doppler portables pour la consultation et 1 dopper portable pour le bloc.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: chbm ao 2013-19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue du Dr Flamand, 25200 Montbéliard

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

- Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les chiffres d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

a cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants :

- lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée,

- déclaration du candidat (Dc2) avec d'éventuelles annexes, lequel devra être dûment complété.

- en cas de sous traitance, le candidat renseignera également la Dc4 (déclaration de sous- traitance).

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.

a cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants :

- lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée,

- déclaration du candidat (Dc2) avec d'éventuelles annexes, lequel devra être dûment complété.

- en cas de sous traitance, le candidat renseignera également la Dc4 (déclaration de sous- traitance).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

lot 1 : Conformément à l'article 101 du Code des marchés publics, il sera procédé à une retenue de garantie égale à 5 % du montant de l'équipement. Celle-Ci pourra être remplacée dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics. La retenue de garantie sera remboursée dans un délai d'un mois suivant l'expiration du délai de garantie

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

modalités de financement : budget propre de l'hôpital

modalités de paiement :

- paiement par mandats administratifs, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture

- en cas de paiement dans un délai de 30 jours et dans l'hypothèse où le titulaire a proposé un escompte dans son offre, il sera appliqué à la facture

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chaugne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_LeLx5TRbZ9&v=1&selected=0 🌏
Nom: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique, 2 rue du Dr Flamand
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25200
Point de contact: M. Monnin
Téléphone: +33 384988231 📞
Courrier électronique: lmonnin@chbm.fr 📧
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique, cellule des marchés, 2 rue du Dr Flamand
Point de contact: Alexandra Chaugne
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: chbm ao 2013-19
Informations complémentaires

- en droit communautaire il s'agit d'un accord cadre et en droit français il s'agit d'un marché à bons de commande (lots 1 et 2).

En ce qui concerne le lot 3 il s'agit d'un marché public.

- le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, en les portant à la connaissance des candidats au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation . Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi, par l'établissement, du dossier modifié aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront répondre alors sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet.

- téléchargement du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur "Achatpublic.Com" avec la référence : chbm ao 2013-19 ou avec le lien suivant : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_LeLx5TRbZ9&v=1&selected=0 ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 113-192665 (2013-06-10)

Informations complémentaires (2013-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 116-197276
Se réfère à l'avis: 2013/S 113-192665
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2013/S 116-197276 (2013-06-14)

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