Fourniture et transport de pouzzolane - lots 1 et 3

Conseil général de la Loire

A titre d'information les quantités commandées au cours des 4 derniershivers pour l'ensemble du département sont les suivantes :Hiver 2008-2009: 100 T.Hiver 2009-2010: 400 T.Hiver 2010-2011: 800 T.Hiver 2011-2012: 33 T.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-16 Avis de marché
2013-11-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
Quantité ou étendue:
Période ferme : 1.7.2013 ou date de notification du marché(si elle postérieure au 1.7.2013) au 30.6.2014 reconduction no1 : 1.7.2014 au 30.6.2015 reconduction no2 : 1.7.2015 au 30.6.2016 reconduction no3 : 1.7.2016 au 30.6.2017.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date limite de soumission: 2013-06-18 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-163639
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsProcédure : Marchés négociés, passée en application de l'article 35.1.1 du code des marchés publics.Marché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximumdurée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : Juillet 2013unité monétaire utilisée, l'euro.il s'agit d'une procédure restreinte, actuellement en phase "Candidature". Les pièces de l'offre seront envoyées aux seuls candidats Retenus.Voie électronique :Le dossier de candidature est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes candidatures peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papier.Lieu de livraison : département de la LoireCet accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/ce,s'entend comme un marché à bons de commande sans minimum nimaximum, conclu avec un seul opérateur économique par lot, sur appeld'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code desmarchés Publics.Renseignements administratifs :direction des affaires juridiques et du secrétariat général M. Delzanno Tel : +33 477484327 renseignements techniques :pôle aménagement et développement durabledirection des agences territorialescellule de gestion de l'entretien routiertél : +33 477344435 ou terminaisons 36 ou 37. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A titre d'information les quantités commandées au cours des 4 derniershivers pour l'ensemble du département sont les suivantes :Hiver 2008-2009: 100 T.Hiver 2009-2010: 400 T.Hiver 2010-2011: 800 T.Hiver 2011-2012: 33 T.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur de Montbrison
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur de St-Etienne
Numéro de référence: 13FF-0716-E

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
– une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site :http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires " ),
– les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées
– le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du Code des marchés publics- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du Dc2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
– présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
– déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
– financement assuré à 100% par les ressources propres de la collectivité
– s'agissant d'un marché à bons de commande, le paiement de l'ensemble d'une commande est considéré comme partiel et définitif après achèvement total de la prestation correspondant à la commande concernée
– délai de paiement : 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (60)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle aménagement et développement durable - direction des agences territoriales. : cellule de gestion de l'entretien routier
Adresse postale: 101 cours Fauriel
Code postal: 42023
Téléphone: +33 477344435 📞
Fax: +33 477344498 📠
Nom: Conseil général de la Loire : direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Point de contact: 4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0716-E
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublicsProcédure : Marchés négociés, passée en application de l'article 35.1.1 du code des marchés publics.Marché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : sans minimum ni maximumdurée du marché : Date prévisionnelle de début des prestations : Juillet 2013unité monétaire utilisée, l'euro.il s'agit d'une procédure restreinte, actuellement en phase "Candidature". Les pièces de l'offre seront envoyées aux seuls candidats Retenus.Voie électronique :Le dossier de candidature est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes candidatures peuvent être transmises de deux façons :- soit par voie électronique sur la même adresse web,- soit sur support papier.Lieu de livraison : département de la LoireCet accord-cadre au sens de la directive européenne 2004/18/ce,s'entend comme un marché à bons de commande sans minimum nimaximum, conclu avec un seul opérateur économique par lot, sur appeld'offres ouvert, en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code desmarchés Publics.Renseignements administratifs :direction des affaires juridiques et du secrétariat général M. Delzanno Tel : +33 477484327 renseignements techniques :pôle aménagement et développement durabledirection des agences territorialescellule de gestion de l'entretien routiertél : +33 477344435 ou terminaisons 36 ou 37.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
2014
Source: OJS 2013/S 096-163639 (2013-05-16)
Avis d'attribution de marché (2013-11-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: stephane.berkouki@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-383076
Se réfère à l'avis: 2013/S 96-163639
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics 630-2013 Lot 1 : Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, sur une offre de base de 23 618 EUR HT par année, marché renouvelable par reconduction expresse pour les années 2014-2015-2016. Les prix du marché sont révisables. 631-2013 Lot 3 : Marché à bons de commande sans minimum ni maximum, sur une offre de base de 18 849,60 EUR HT par année, marché renouvelable par reconduction expresse pour les années 2014-2015-2016. Les prix du marché sont révisables. Coordonnees du service ou le contrat peut etre consulte : Demande à formuler au correspondant CADA (Tél +33 477484330), service de la commande publique (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. Annonce nº 162, BOAMP 95 B du 18.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.11.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-30 📅
Nom: Schl
Adresse postale: 2 avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon Cedex 7
Code postal: 69363

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Source: OJS 2013/S 220-383076 (2013-11-12)
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Produits/services:
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