Fourniture et transport de granulats routiers pour les routes et propriétés départementales sur le SLA de Masseube (cantons de Masseube, Auch Sud-Est, Saramon, Lombez, Samatan, Montesquiou, Mirande et Auch Sud-Ouest)
Département de Gers
Fourniture et transport de granulats routiers pour les routes et propriétés départementales sur le SLA de Masseube (cantons de Masseube, Auch Sud-Est, Saramon, Lombez, Samatan, Montesquiou, Mirande et Auch Sud-Ouest)
- matériaux roulés alluvionnaires :
sables : 0/d
granulats : d/d
tout venant brut : 0/d - "D3" réf norme NFP 11 300
- matériaux concassés alluvionnaires :
sables filerisés : 0/d
gnt type A : 0/d
gravillons : d/d
- matériaux concassés issus de roches massives :
sables : 0/d
graves : 0/d
granulats : d/d - "D3" réf norme NFP 11 300
enrochements
Le délai de réception des offres était de 2013-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SA Carrières de la Neste
- • SAS Gama
- • SAS Razel-Bec
- • SAS Sablières Malet mandataire du groupement solidaire
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-08 | Avis de marché |
| 2014-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction des déplacements et des infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343556
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AO13FGRANULATS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique % (20)
3. Performance environnementale % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Pujol Jean Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gers: direction des déplacements et des infrastructures
Adresse postale: Service modernisation et infrastructures, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32000
Nom: Conseil général du Gers: direction de l'administration générale
Adresse postale: Service de la commande publique, 81 route de Pessan, BP 20569
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO13FGRANULATS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2013/S 199-343556 (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif et prévisionnel, les quantités de granulats qui pourront être commandées annuellement s'élèvent à: 4 000 T.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction des déplacements et des infrastructures, Hôtel du Département, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.cg32.fr 🌏
Téléphone: +33 562674278 📞
Fax: +33 562674067 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343556
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr
Marché à bons de commande
Criteres d'attributions: une enchère électronique ne sera pas effectuée.durée du marché : 12 mois à compter de sa notification
Unité monétaire utilisée, l'euro.informations relatives à l'accord-cadre :
Il pourra être retenu jusqu'à 4 opérateurs économiques maximum
Reconduction : ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Mode de reconduction du marché : reconduction tacite
Lieu d'exécution : SLA de Masseube
Dématérialisation des procédures :
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et transport de granulats routiers pour les routes et propriétés départementales sur le SLA de Masseube (cantons de Masseube, Auch Sud-Est, Saramon, Lombez, Samatan, Montesquiou, Mirande et Auch Sud-Ouest)
- matériaux roulés alluvionnaires :
sables : 0/d
granulats : d/d
tout venant brut : 0/d - "D3" réf norme NFP 11 300
- matériaux concassés alluvionnaires :
sables filerisés : 0/d
gnt type A : 0/d
gravillons : d/d
- matériaux concassés issus de roches massives :
graves : 0/d
granulats : d/d - "D3" réf norme NFP 11 300
enrochements
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,
- les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir),
- si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres du Département du Gers – délai global de paiement de 30 jours – application des dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (70)
2. Valeur technique % (20)
3. Performance environnementale % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Point de contact: Pujol Jean Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg32.fr 🌏
Nom: Conseil général du Gers: direction des déplacements et des infrastructures
Adresse postale: Service modernisation et infrastructures, 81 route de Pessan, BP 20569
Code postal: 32000
Nom: Conseil général du Gers: direction de l'administration générale
Adresse postale: Service de la commande publique, 81 route de Pessan, BP 20569
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO13FGRANULATS
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches.cg32.fr
Marché à bons de commande
Criteres d'attributions: une enchère électronique ne sera pas effectuée.durée du marché : 12 mois à compter de sa notification
Unité monétaire utilisée, l'euro.informations relatives à l'accord-cadre :
Il pourra être retenu jusqu'à 4 opérateurs économiques maximum
Reconduction : ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Mode de reconduction du marché : reconduction tacite
Lieu d'exécution : SLA de Masseube
Dématérialisation des procédures :
Les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante : http://marches.cg32.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, villa Noulibos, BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2013/S 199-343556 (2013-10-08)
Avis d'attribution de marché (2014-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 491,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 038-062695
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343556
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Performance environnementale (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-15 📅
Nom: SAS Gama
Adresse postale: lieu-dit Au Pont
Commune postale: Cahuzac-sur-Adour
Code postal: 32400
2️⃣
Nom: SAS Razel-Bec
Adresse postale: 12 chemin de Garrabot – BP 60023
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31771
3️⃣
Nom: SAS Sablières Malet mandataire du groupement solidaire
Adresse postale: 25 avenue de Larrieu – BP 12134
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31023
4️⃣
Nom: SA Carrières de la Neste
Adresse postale: Gravière de Saint-Laurent de Neste
Commune postale: Montégut
Code postal: 65150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2014/S 038-062695 (2014-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 491,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 038-062695
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343556
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches.cg32.fr
Marchés à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum conclus pour une année à compter de leur notification avec tacite reconduction pour 3 nouvelles périodes d'un an.
Le montant indiqué pour chaque marché correspond au montant du détail estimatif.
Le co-traitant du marché F13517 est la SAS Sablières des Pyrénées – 65800 Chis.
Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les marchés.
Les marchés peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité - direction des déplacements et des infrastructures 81 route de Pessan à Auch.
Annonce n° 287, BOAMP 196 B du 10.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Performance environnementale (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-15 📅
Nom: SAS Gama
Adresse postale: lieu-dit Au Pont
Commune postale: Cahuzac-sur-Adour
Code postal: 32400
2️⃣
Nom: SAS Razel-Bec
Adresse postale: 12 chemin de Garrabot – BP 60023
Commune postale: Colomiers Cedex
Code postal: 31771
3️⃣
Nom: SAS Sablières Malet mandataire du groupement solidaire
Adresse postale: 25 avenue de Larrieu – BP 12134
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31023
4️⃣
Nom: SA Carrières de la Neste
Adresse postale: Gravière de Saint-Laurent de Neste
Commune postale: Montégut
Code postal: 65150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos, BP 543
Source: OJS 2014/S 038-062695 (2014-02-19)
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