fourniture et prestations associées de stations d'extemporané et/ou de scanners de lames d'expertise permettant des activités de télépathologie

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

la présente consultation a pour objet l'achat de stations de télé-extemporané et de scanners de téléexpertise ainsi que des prestations associées pour les établissements membres du groupement de commandes " Télépathologie " mis en place dans le cadre du Resah-Idf.
Les prestations associées sont les suivantes :
-Livraison
-Installation
-Mise en service
-formation
-maintenance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-01 Avis de marché
2013-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners
Quantité ou étendue:
l'Accord-Cadre est conclut avec un minimum et sans maximum. L'Engagement minimum est constitué des commandes de deux matériels pour le lot 1 et de 3 matériels pour le lot 2. Pas de maximum.les membres du groupement de commande peuvent agir en tant que centrale d'achat. La liste des adhérents aux deux centrales d'achat qui compose le groupement de commandes figurent dans les documents de la consultation
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 13 rue Moreau
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://resah-idf.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-12 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074154
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : www.achat-hopital.com. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf , et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien : Cliquez sur l'onglet vert " Salle des marchés " Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple "Scanner ") -> le marché du Resah-Idf apparait Cliquez sur la case bleue " dce " (en bas à droite de l'objet du marché) Entrez votre identifiant et votre mot de passe Une fenêtre " Téléchargement du dce " apparait Cliquez sur " Télécharger " Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré Cette consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes régional, constitué selon les règles définies à l'article 8 du Code des Marchés Publics et régi par une convention constitutive signée par ses membres. En application de l'article 8 VII du Code des marchés publics et conformément à la convention constitutive du groupement, le Resah-Idf a été désigné en tant que coordonnateur. Le coordonnateur est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants pour les accords-cadres passés dans le cadre du groupement. A ce titre, il est compétent pour signer et notifier les accords-cadres pour l'ensemble de ses membres. Le coordonnateur du groupement de commandes est le Resah-Idf Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'achat de stations de télé-extemporané et de scanners de téléexpertise ainsi que des prestations associées pour les établissements membres du groupement de commandes " Télépathologie " mis en place dans le cadre du Resah-Idf.
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Les prestations associées sont les suivantes :
-Livraison
-Installation
-Mise en service
-formation
-maintenance
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: stations d'extemporané : numériseur de lames et banc macroscopique
Brève description: Stations d'extemporané : numériseur de lames et banc macroscopique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: scanners de téléexpertise
Brève description: Scanners de téléexpertise
Quantité ou étendue:
l'Accord-Cadre est conclut avec un minimum et sans maximum. L'Engagement minimum est constitué des commandes de deux matériels pour le lot 1 et de 3 matériels pour le lot 2. Pas de maximum.
les membres du groupement de commande peuvent agir en tant que centrale d'achat. La liste des adhérents aux deux centrales d'achat qui compose le groupement de commandes figurent dans les documents de la consultation
Description des options:
pour chaque lot, le candidat doit proposer en option un matériel avec une garantie associée de deux ans.
Lot 1 : Option : matériel avec garantie 2 ans
lot 2 : Option : matériel avec garantie 2 ans
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le formulaire Dc1 (ancien DC 4) : " Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants ", disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire ;
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Le formulaire Dc2 : " déclaration du candidat " disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
les délégations de pouvoirs attestant de la capacité du signataire à engagée le candidat ;
Situation économique et financière: le chiffre d'affaires sur les trois dernières années ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
les effectifs globaux en distinguant les effectifs d'encadrement du reste du personnel ;
La présentation d'une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (maximum 10 références).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
si le Titulaire à demandé dans son Acte d'engagement à bénéficier de l'avance, en application de l'article 87 du Code des marchés publics, celle-ci n'est mandatée qu'après constitution d'une garantie à 1ère demande ou d'une caution personnelle et solidaire dans les conditions de l'article 102 du Code des marchés publics
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les marchés subséquents peuvent être passés par le Resah-Dif, le gcs dsisif ou d'autres établissements dans le cadre de l'activité de centrale d'achat des memebres du groupement.
les marchés subséquents sont financés sur les fonds propres des établissments qui les passent.
Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public de santé, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'Il s'agit d'un établissement de santé privé, le paiement est effectué par virement bancaire ou postal.
Le délai global de paiement est de 50 jours quelque soit la nature juridique, publique ou privée, des l'établissements de santé passant les marchés subséquent et de 30 jours pour les établissements publics sociaux ou médico-sociaux, le Resah-Idf et le GCS-DSISIF
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les opérateurs économiques peuvent présenter leur(s) offre(s) sous forme de groupement conjoint ou solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics.
Un même opérateur économique ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
en cas de groupement, les candidats ne fournissent qu'un seul acte d'engagement pour l'ensemble des adhérents au groupement d'opérateurs.
quelle que soit la forme du groupement, un mandataire est désigné.
Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles en ce qui concerne l'exécution du marché.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS D-Sisif
Adresse postale: 20 rue d'Athenes
Code postal: 75009
Contact
Point de contact: Resah-IDF Service achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-02
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : www.achat-hopital.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf , et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls.
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Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
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Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme.
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Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien :
Cliquez sur l'onglet vert " Salle des marchés "
Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple "Scanner ") -> le marché du Resah-Idf apparait
Cliquez sur la case bleue " dce " (en bas à droite de l'objet du marché)
Entrez votre identifiant et votre mot de passe
Une fenêtre " Téléchargement du dce " apparait
Cliquez sur " Télécharger "
Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré
Cette consultation s'inscrit dans le cadre de la mise en place d'un groupement de commandes régional, constitué selon les règles définies à l'article 8 du Code des Marchés Publics et régi par une convention constitutive signée par ses membres.
En application de l'article 8 VII du Code des marchés publics et conformément à la convention constitutive du groupement, le Resah-Idf a été désigné en tant que coordonnateur.
Le coordonnateur est chargé de procéder à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants pour les accords-cadres passés dans le cadre du groupement. A ce titre, il est compétent pour signer et notifier les accords-cadres pour l'ensemble de ses membres.
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Le coordonnateur du groupement de commandes est le Resah-Idf
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 046-074154 (2013-03-01)
Avis d'attribution de marché (2013-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Reseau des acheteurs hospitaliers IDF
Contact
Téléphone: +33 155785454 📞
Fax: +33 155785458 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260904
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-074154
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Annonce n° 287, BOAMP 46 B du 6.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013-02.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: Critère "prix" (40)
2. Pour le lot 1: Critère "technique" (40)
3. Pour le lot 1: Critère "services" (20)
4. Pour le lot 2: Critère "prix" (45)
5. Pour le lot 2: Critère "technique" (45)
6. Pour le lot 2: Critère "services" (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-30 📅
Nom: Hamamatsu Photonics France
Adresse postale: 19 rue du Saule Trapu, Parc du Moulin de Massy, BP 229
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91882
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@hamamatsu.fr 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Gcs d-sisif
Commune postale: Paris.
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 150-260904 (2013-07-31)