Fourniture et pose de signalisation verticale pour les besoins du Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Département de Meurthe-et-Moselle
Fourniture et pose de signalisation verticale pour les besoins du Conseil général de Meurthe-et-Moselle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-23 | Avis de marché |
| 2013-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Courrier électronique: dirat-dr-gtr@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945835 📞
Fax: +33 383945306 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-23 📅
Date limite de soumission: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 165-286744
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
3 200 000 💰
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique déterminée au regard du mémoire justificatif et du SOSED (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Philippe L'Homel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIRAT - gestion financière et administrative 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
Point de contact: M. Alexandre Gay
Téléphone: +33 383945655 📞
Courrier électronique: agay@cg54.fr 📧
Fax: +33 383945300 📠
Adresse postale: DIRAT- direction des routes - gestion technique des routes 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
Point de contact: Mme Alexia Goncalves
URL des documents: http://www.cg54.fr 🌏
Adresse postale: DIFAJE - marchés publics 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
URL pour la participation: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1328002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIFAJE juridique 48 esplanade Jacques Baudot CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2013/S 165-286744 (2013-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de signalisation
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 45 000 EUR HT. Seuil maximum 800 000 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014. Le marché est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Courrier électronique: dirat-dr-gtr@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945835 📞
Fax: +33 383945306 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-23 📅
Date limite de soumission: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 165-286744
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures : l'expérience, la capacité technique et professionnelle du candidat à réaliser les prestations. Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "Marchés publics". Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette meme adresse. Les renseignements techniques peuvent etre obtenus auprès de M. Philippe L'Homel - tel : +33 383945835 - email : dirat-dr-gtr@cg54.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 💰
3 200 000 💰
Brève description:
Fourniture et pose de signalisation verticale pour les besoins du Conseil général de Meurthe-et-Moselle.
Numéro de référence: A1328002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration Dc2 dûment complétée ou renseignements équivalents. Le chiffre d'affaire minimum en terme de capacité financière est fixé à 100 000 EUR HT.
Capacité technique et professionnelle:
Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisables annuellement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : "les prestations seront réalisées sur les ressources propres de la collectivité".
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
— en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique déterminée au regard du mémoire justificatif et du SOSED (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Philippe L'Homel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIRAT - gestion financière et administrative 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
Point de contact: M. Alexandre Gay
Téléphone: +33 383945655 📞
Courrier électronique: agay@cg54.fr 📧
Fax: +33 383945300 📠
Adresse postale: DIRAT- direction des routes - gestion technique des routes 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
Point de contact: Mme Alexia Goncalves
URL des documents: http://www.cg54.fr 🌏
Adresse postale: DIFAJE - marchés publics 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
URL pour la participation: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1328002
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures : l'expérience, la capacité technique et professionnelle du candidat à réaliser les prestations. Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "Marchés publics". Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette meme adresse. Les renseignements techniques peuvent etre obtenus auprès de M. Philippe L'Homel - tel : +33 383945835 - email : dirat-dr-gtr@cg54.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: DIFAJE juridique 48 esplanade Jacques Baudot CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2013/S 165-286744 (2013-08-23)
Avis d'attribution de marché (2013-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-413616
Se réfère à l'avis: 2013/S 165-286744
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-08 📅
Nom: Signaux Girod Lorraine
Adresse postale: 26 rue du Pré Droue
Commune postale: Chavelot
Code postal: 88150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. l'Homel Philippe
URL des documents: https://www.cg54.fr 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Difaje juridique, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Source: OJS 2013/S 238-413616 (2013-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-413616
Se réfère à l'avis: 2013/S 165-286744
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
La consultation des contrats peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Marché à bons de commande avec montant minimum et maximum - échantillon estimatif non contractuel : 119 929,66 EUR (HT).
Annonce nº 122, BOAMP 164 A du 27.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.12.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-08 📅
Nom: Signaux Girod Lorraine
Adresse postale: 26 rue du Pré Droue
Commune postale: Chavelot
Code postal: 88150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. l'Homel Philippe
URL des documents: https://www.cg54.fr 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Difaje juridique, 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019
Source: OJS 2013/S 238-413616 (2013-12-05)
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