Fourniture et pose de poteaux d'arrêts bus

SMT du Douaisis

Fourniture et pose de poteaux d'arrêts bus, comprenant :
la fourniture et pose de poteaux d'arrêts équipés d'une tête et d'un cadre d'affichage,
la réalisation de leur installation sur site avec scellement (massif en béton),
la pose de sérigraphies* sur les poteaux,
la pose des poteaux complets sur site avec réfection du sol,
le relevé des coordonnées GPS de chaque poteau installé,
la fourniture et pose de pièces détachées se rapportant à ces poteaux d'arrêts.
La dépose des anciens mobiliers actuellement présents sur le réseau.
* Sérigraphies fournies par le SMTD qui fera appel à une société spécialisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-14 Avis de marché
2013-02-21 Informations complémentaires
2013-06-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux d'arrêt d'autobus
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Montant minimum : 280 000 EUR (H.T.).Montant maximum : 600 000 EUR (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Adresse postale: 395 bd Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date limite de soumission: 2013-03-04 📅
Date de publication: 2013-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 013-017020
Se réfère à l'avis: 2012/S 138-230488
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmise par courrier, e-mail ou par télécopie, au service des marchés publics. Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/ Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante : SMTD - accueil - 395 bd Pasteur - 59287 Guesnain, FRANCE ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous : Syndicat Mixte des Transports du Douaisis Service des marchés publics 395 boulevard Pasteur 59287 Guesnain FRANCE par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/ Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de poteaux d'arrêts bus, comprenant :
la fourniture et pose de poteaux d'arrêts équipés d'une tête et d'un cadre d'affichage,
la réalisation de leur installation sur site avec scellement (massif en béton),
la pose de sérigraphies* sur les poteaux,
la pose des poteaux complets sur site avec réfection du sol,
le relevé des coordonnées GPS de chaque poteau installé,
la fourniture et pose de pièces détachées se rapportant à ces poteaux d'arrêts.
La dépose des anciens mobiliers actuellement présents sur le réseau.
* Sérigraphies fournies par le SMTD qui fera appel à une société spécialisée.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :
Montant minimum : 280 000 EUR (H.T.).
Montant maximum : 600 000 EUR (H.T.).
Description des options:
option no1 - fourniture de bandes réfléchissantes pour équiper 1 mât
option no2 - pose de ces bandes réfléchissantes sur 1 mât
option no3 - fourniture de bandes réfléchissantes pour équiper 1 cadre d'information
option no4 - pose de ces bandes réfléchissantes sur 1 cadre d'information
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013 fourniture et pose poteaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique.
Capacité économique et financière.
Situation économique et financière:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
- déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail
- dc1 (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants)
- dc2 (declaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Financement sur les fonds propres du smtd, crédits disponibles au budget du smtd.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-03-05 📅
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Membres de la commission d'appel d'offres et , le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres. Les plis seront ouverts par la commission d'appel d'offres le 5.3.2013 à 18:00 (date et heure prévisionnelles).
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Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, pondération en % (60)
2. Prix des prestations, pndération en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: smtd 395 bd pasteur 59287 guesnain

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme la présidente
Nom: Syndicat mixte des transports du douaisis
URL pour informations complémentaires: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 fourniture et pose poteaux
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 138-230488
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur simple demande écrite transmise par courrier, e-mail ou par télécopie, au service des marchés publics.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante :
SMTD - accueil - 395 bd Pasteur - 59287 Guesnain, FRANCE
ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous :
Syndicat Mixte des Transports
du Douaisis
Service des marchés publics
395 boulevard Pasteur
59287
Guesnain
FRANCE
par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.rvvn.org/
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 013-017020 (2013-01-14)
Informations complémentaires (2013-02-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-19 📅
Date de publication: 2013-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 040-063034
Se réfère à l'avis: 2013/S 13-017020
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2013/S 040-063034 (2013-02-21)
Avis d'attribution de marché (2013-06-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-14 📅
Date de publication: 2013-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 117-199629
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Annonce n° 153, B.O.A.M.P. 11 A.Annonce no222, B.O.A.M.P. 11 B du 16 janvier 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 juin 2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-14 📅
Nom: Groupement d'entreprises acces mobilier urbain et cite concept
Adresse postale: 8 avenue de la Liberté
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 117-199629 (2013-06-14)
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