Fourniture et pose de mobiliers urbains et de plaques de rues

Mairie de Saint-Paul

Fourniture et pose de mobiliers urbains et de plaques de rues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-13 Avis de marché
2013-06-06 Informations complémentaires
2013-11-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Lot nº1: fourniture et pose de mobiliers urbains.Montant minimum annuel: 50 000 EUR TCC.Montant maximum annuel: 400 000 EUR TCC.Lot nº 2: fourniture et pose de plaques de rues.Montant minimum annuel: 20 000 EUR TCC.Montant maximum annuel: 200 000 EUR TCC.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Paul
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 51 015
Code postal: 97864
Commune postale: Saint-Paul
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saintpaul.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 📅
Date limite de soumission: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 093-158455
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas autorisées. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics – procédure de passation. Appel d'offres ouvert articles 33,57 à 59 et 77 du CMP. Les candidats ont le choix entre : — modalités de retrait des dossiers de consultation et de dépôt des offres : Conformément à l'article 56 du code des Marchés Publics, les candidats ont le choix entre : — soit le support papier : toute demande de dossier de consultation et tout dépôt de candidature et d'offre s'effectuent aux coordonnées suivantes : Mairie de Saint-Paul Division commande publique 22 rue Sémaphore, 2 97864 Saint Paul Cedex Tél. +262 262459150, fax : +262 262459187; — soit de façon dématérialisée : Pour le téléchargement du DCE (formats bureautiques courants) et le dépôt des offres sur le site http://www.mairie-saintpaul.fr (rubrique marchés publics) disponible 24/24 h et 7/7jours, selon les modalités figurant au règlement de la consultation, ou sur le site http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re:8080/SIS-ePP-prod-interface. Le téléchargement est conditionné par une inscription préalable de l'entreprise sur le site. Un guide utilisateur est mis à disposition des candidats sur le site. Des aléas techniques peuvent rendre ce site momentanément indisponible En cas de difficulté technique sur le site, contacter : Commune de Saint Paul, direction TIC, tel : +262 262459120. Tout autre procédé de demande de DCE ou de transmission des offres (par courriel ou sur support physique informatique) est interdit, sauf en cas de copie de sauvegarde. Le délai d'exécution concernant chacun des lots est défini par acte d'engagement. La liste des pièces à fournir par les candidats et les modalités de sélection des candidatures sont définies dans le réglement de la consultation. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à : Acheteur public : Commune de Saint-Paul CS 51015, 97864 Saint Paul Cedex Correspondant : Division commande publique CS 51015, 97864 Saint Paul Cedex tel. +262 262459150 fax : +262 262459187 Internet : www.mairie-saintpaul.fr (rubrique marchés publics) Courriel : marches.publics@mairie-saintpaul.fr Pour les renseignements techniques : Division des infrastructures: Tél. +262 262459051 Fax : +262 262459059 Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier en temps utile. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose de mobiliers urbains et de plaques de rues.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et pose de mobiliers urbains
Brève description: Bancs, borne, plot.
Quantité ou étendue: montant minimum annuel (T.T.C.) 50000euro - montant maximum annuel (T.T.C.) 400 000euro
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et pose de plaques de rues
Brève description: Panneau de rue, totem de rue, plaque de rues et plaques de nom de radiers
Quantité ou étendue: montant minimum annuel (T.T.C.) 20 000euro - montant maximum annuel (T.T.C.) 200 000euro
Lot nº1: fourniture et pose de mobiliers urbains.
Montant minimum annuel: 50 000 EUR TCC.
Montant maximum annuel: 400 000 EUR TCC.
Lot nº 2: fourniture et pose de plaques de rues.
Montant minimum annuel: 20 000 EUR TCC.
Montant maximum annuel: 200 000 EUR TCC.
Description des options:
La durée du marché est de un an ferme à compter de la notification, renouvelable par tacite reconduction trois fois sans que la durée totale des contrats ne puisse excéder 4 ans.
Toutefois le représentant du pouvoir adjudicateur peut notifier sa décision au titulaire du marché de ne pas renouveler le marché par courrier recommandé avec accusé de réception (R+AR), au moins deux mois avant l'expiration de chaque période annuelle.
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Quelle que soit la décision prise par le représentant légal de la collectivité, le titulaire peut faire part à celle-ci, au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché, de sa volonté de se dégager du contrat. Le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
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Le contrat initial pourra faire l'objet d'une modification par avenant en application de l'article 20 du code des marchés publics. Des marchés complémentaires dont les prestations ne figurent pas dans le marché initial, ou des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, pourront être passés sans mise en concurrence et sans publicité pour autant qu'ils répondent aux conditions mentionnés dans l'article 35 II du code des marchés publics.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Saint-Paul, 97864 Saint-Paul

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'appui de leur candidature, les entreprises produiront obligatoirement les pièces prévues aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics, pour justifier de leurs niveaux suffisants de capacités professionnelles, techniques et financières :
1) situation juridique – références requises :
— la copie du ou des jugements prononcée à cet effet si l'entreprise est en redressement judiciaire (article 44-1 du CMP);
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (article 44-2 du CMP) ;
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat (article 45-i du CMP) ;
— le cas échéant des renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 à L 5212-4 du code du travail (article 29 de la loi nº 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapés – article 45-iv du CMP) ;
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— les documents ou attestations figurant à l'article D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail (article 46-i, 1° du CMP) ;
Ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;
— les certificats et les déclarations sur l'honneur en matière d'obligations fiscales et sociales (article 46-i, 2° du CMP) ; le candidat établi dans un État autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Il est à noter que les deux dernières pièces prévues à l'article 46 du CMP seront demandées au candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché
Situation économique et financière:
Capacité économique et financière – références requises :
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels à fournir au plus tard à la date de notification du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles et capacité technique – références requises :
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— présentation d'une liste de prestations similaires des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations réalisées et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin ;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de prestations de même nature (conduite en matière de pose de mobiliers urbains sur voirie de type publique) que celle du marché ;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
— certificats de qualifications professionnelles : la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour la réalisation du présent marché, le titulaire est dispensé de retenue de garantie. Le présent marché peut faire l'objet d'un nantissement ou d'une cession de créances de la part du titulaire dans les conditions fixées par les articles 106 et suivants du code des marchés publics.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement sera le virement avec un délai de paiement conforme à l'article 98 du code des marchés publics soit à 30 jours, à partir de la date de réception de la facturation à la division de la comptabilité et du budget.
Les prestations sont financées par le budget général de la commune sur ses fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué soit à une entreprise unique, soit à un groupement. Le candidat est autorisé à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement, la commune de Saint-Paul pourra, après l'attribution, lui imposer la forme solidaire, si la transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché (article 51 VII du code des marchés publics).
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Division de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re 🌏
Pays: La Réunion 🇷🇪

Référence
Informations complémentaires
Les variantes ne sont pas autorisées.
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics – procédure de passation.
Appel d'offres ouvert articles 33,57 à 59 et 77 du CMP.
Les candidats ont le choix entre :
— modalités de retrait des dossiers de consultation et de dépôt des offres :
Conformément à l'article 56 du code des Marchés Publics, les candidats ont le choix entre :
— soit le support papier : toute demande de dossier de consultation et tout dépôt de candidature et d'offre s'effectuent aux coordonnées suivantes :
Mairie de Saint-Paul
Division commande publique
22 rue Sémaphore, 2
97864 Saint Paul Cedex
Tél. +262 262459150, fax : +262 262459187;
— soit de façon dématérialisée :
Pour le téléchargement du DCE (formats bureautiques courants) et le dépôt des offres sur le site http://www.mairie-saintpaul.fr (rubrique marchés publics) disponible 24/24 h et 7/7jours, selon les modalités figurant au règlement de la consultation, ou sur le site http://www.marchespublics.mairie-saintpaul.re:8080/SIS-ePP-prod-interface.
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Le téléchargement est conditionné par une inscription préalable de l'entreprise sur le site. Un guide utilisateur est mis à disposition des candidats sur le site. Des aléas techniques peuvent rendre ce site momentanément indisponible
En cas de difficulté technique sur le site, contacter :
Commune de Saint Paul, direction TIC, tel : +262 262459120.
Tout autre procédé de demande de DCE ou de transmission des offres (par courriel ou sur support physique informatique) est interdit, sauf en cas de copie de sauvegarde.
Le délai d'exécution concernant chacun des lots est défini par acte d'engagement.
La liste des pièces à fournir par les candidats et les modalités de sélection des candidatures sont définies dans le réglement de la consultation.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les concurrents devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à :
Acheteur public :
Commune de Saint-Paul
CS 51015, 97864 Saint Paul Cedex
Correspondant :
tel. +262 262459150
fax : +262 262459187
Internet : www.mairie-saintpaul.fr (rubrique marchés publics)
Pour les renseignements techniques :
Division des infrastructures:
Tél. +262 262459051
Fax : +262 262459059
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier en temps utile.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif – secrétariat du greffe
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges des marchés publics
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 093-158455 (2013-05-13)
Informations complémentaires (2013-06-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-06 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-187568
Se réfère à l'avis: 2013/S 93-158455
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2013/S 110-187568 (2013-06-06)
Avis d'attribution de marché (2013-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 51015

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 221-384814
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Annonce nº 229, BOAMP 92 B du 15.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.11.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune de Saint-Paul, 97864 Saint-Paul.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-20 📅
Nom: Rau (réunionnaise aménagement urbain)
Adresse postale: Centre Corail Service, 4 rue du Trésor
Commune postale: Saint-Leu
Code postal: 97 436
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Self Signal OI
Adresse postale: 11 bis rue des Baies Roses
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2013/S 221-384814 (2013-11-13)
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Fournisseurs:
Rau (réunionnaise aménagement urbain) Self Signal OI
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Matériaux et structures de construction;... Produits fabriqués divers et éléments connexes Produits utilisés dans la construction Article divers Panneaux de signalisation et articles connexes