Fourniture et pose de mobilier urbain
Ville de Fos-sur-Mer
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du Code des marchés publics.
le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an (12 mois), expressément renouvelable trois fois pour la même durée, sans toutefois excéder quatre ans (48 mois).
deux mois avant la date d'anniversaire du marché (référence = date de prise d'effet), la Collectivité informera le titulaire, par lettre recommandée accusé réception, de sa décision de reconduction ou non du marché.
en cas de reconduction, le titulaire ne pourra la refuser.
En cas de non reconduction, le titulaire restera engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
Le marché s'exécute au moyen de bons de commandes qui seront édités au fur et à mesure des besoins.
la présente consultation est allotie.
la présente consultation ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Le délai de réception des offres était de 2013-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bâtiments liés aux activités de transport › Travaux de construction de bâtiments liés aux transports routiers › Travaux de construction d'abris-bus
- • Mobilier routier › Mobilier urbain
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de dispositifs de sécurité
- • Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: BP 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Téléphone: +33 442477078 📞
Fax: +33 442488205 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 đź“…
Date limite de soumission: 2013-10-04 đź“…
Date de publication: 2013-08-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-277113
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobiliers d'aménagements urbains
Brève description: Se reporter au CCTP commun à tous les lots
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 20 000 EUR HT Pas de montant maximum annuel
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobiliers d'information et abri voyageurs
Brève description: Se reporter au CCTP commun à l'ensemble des lots
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 10 000 EUR HT. Pas de montant maximum annuel
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fontaines
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 10 000 EUR HT Pas de montant maximum annuel
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: equipements de sécurité
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: mobiliers décoration
Description des options: Le marché étant susceptible d'être reconduit comporte une option.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-8-121
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer, 13270 Fos-sur-Mer
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au regard du montant total HT de la commande-type (30 %)Et du total HT du bordereau des prix du lot considéré( 30 %) (60)
2. Valeur technique, appréciée au regard du mémoire technique : - La méthodologie générale et organisation prévue pour effectuer la fourniture, et la pose du mobilier urbain sur le domaine public ou privé de la commune : 15 % - Qualité des fournitures par production des fiches techniques des matériels proposés : 15 % - Moyens humains et matériels mis à disposition pour effectuer les travaux (nombre et qualité des agents mis à disposition, désignation d'un interlocuteur privilégié pour suivre la commande et prestation, moyens matériels affectés pour effectuer les travaux de pose) / 10 % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Point de contact: Mme Mehadji-Zenati Lila
Adresse postale: Centre technique municipal chemin de Phion
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Mme Mehadji zenati Lila
Courrier électronique: noelle.akchote@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-8-121
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 đź“
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442476613 📞
Fax: +33 442488205 đź“
Source: OJS 2013/S 159-277113 (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Les spécifications techniques liées à l'exécution des prestations attendues sont définies dans le CCTP commun aux 5 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: BP 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Téléphone: +33 442477078 📞
Fax: +33 442488205 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 đź“…
Date limite de soumission: 2013-10-04 đź“…
Date de publication: 2013-08-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 159-277113
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Conditions de retrait du dossier de consultation :
— téléchargeable à l'adresse Internet suivante : www.achatpublic.com (formats utilisés pour le dossier de consultation : .doc, .rtf.pdf, .xls )
— ou à demander par écrit à la direction de la commande publique de la mairie de Fos-sur-Mer par télécopie (no +33 442488205)
— ou courrier adressé à Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex ;
— ou à retirer sur place au centre technique municipal, direction de la commande publique, chemin de Phion, 13270 Fos-sur-Mer.
La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou par dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (conditions énoncées dans le réglement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10, 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du Code des marchés publics.
le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an (12 mois), expressément renouvelable trois fois pour la même durée, sans toutefois excéder quatre ans (48 mois).
deux mois avant la date d'anniversaire du marché (référence = date de prise d'effet), la Collectivité informera le titulaire, par lettre recommandée accusé réception, de sa décision de reconduction ou non du marché.
en cas de reconduction, le titulaire ne pourra la refuser.
En cas de non reconduction, le titulaire restera engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
Le marché s'exécute au moyen de bons de commandes qui seront édités au fur et à mesure des besoins.
la présente consultation est allotie.
la présente consultation ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Intitulé du lot: mobiliers d'aménagements urbains
Brève description: Se reporter au CCTP commun à tous les lots
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 20 000 EUR HT Pas de montant maximum annuel
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobiliers d'information et abri voyageurs
Brève description: Se reporter au CCTP commun à l'ensemble des lots
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 10 000 EUR HT. Pas de montant maximum annuel
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fontaines
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 10 000 EUR HT Pas de montant maximum annuel
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: equipements de sécurité
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: mobiliers décoration
Description des options: Le marché étant susceptible d'être reconduit comporte une option.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-8-121
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer, 13270 Fos-sur-Mer
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC 1) ; L'Imprimé Dc1 vaut déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics.
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Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ces documents ne sont nécessaires que si le signataire des documents ne figure pas sur le formulaire K Bis de l'entreprise),
si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature, les pièces auxquelles il est fait référence à l'article 46 du code des marchés publics et mentionnées à l'article D 8222-5 du Code du travail modifié ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31/12/2012.
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Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (imprimé DC 2) :
— une déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
— une déclaration indiquant a situation la plus récente des moyens matériels et humains du candidat ;
— une liste des principales références professionnelles dans le domaine du marché, réalisées au cours des 3 dernières années ;
— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, dans le cadre d'une co-traitance, pour présenter sa candidature, il aura à produire pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché, nature des prestations sous-traitées, sans aucune indication relative à leur montant.
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Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte ou à défaut, sur le montant de chaque bon de commande par le comptable assignataire des paiements.
le montant de la retenue de garantie est fixé à 5 % du montant considéré.
cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement du bon de commande ou de l'acompte.
il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire
avances et acomptes dans les conditions énoncées au CCAP.
Modalités de financement : ressources propres de la commune.
Modalités de paiement : mandat administratif, délai global de paiement de 30 jours.
les commandes du présent marché sont réglées en application des prix unitaires (en euros) figurant dans le bordereau de prix unitaires annexé à l'acte d'engagement, rapportés aux quantités réellement livrées. Le BPU constitue le " catalogue restreint " du marché.
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dans le cadre de commandes sur le "Catalogue général", le prix appliqué est le prix public catalogue auquel sera appliqué le taux de remise consenti et mentionné à la rubrique de l'acte d'engagement " taux de remise par famille de produits sur le catalogue général "
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Le taux de remise figurant au bordereau de prix unitaires, applicable sur les prix publics du catalogue général du titulaire, est ferme et définitif durant toute la durée du marché.
les prix sont révisables dans les conditions fixées au CCAP no 2013-8-121.
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement (solidaire ou conjoint).
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire est impérativement solidaire de chaque membre du groupement.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix apprécié au regard du montant total HT de la commande-type (30 %)Et du total HT du bordereau des prix du lot considéré( 30 %) (60)
2. Valeur technique, appréciée au regard du mémoire technique : - La méthodologie générale et organisation prévue pour effectuer la fourniture, et la pose du mobilier urbain sur le domaine public ou privé de la commune : 15 % - Qualité des fournitures par production des fiches techniques des matériels proposés : 15 % - Moyens humains et matériels mis à disposition pour effectuer les travaux (nombre et qualité des agents mis à disposition, désignation d'un interlocuteur privilégié pour suivre la commande et prestation, moyens matériels affectés pour effectuer les travaux de pose) / 10 % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Point de contact: Mme Mehadji-Zenati Lila
Adresse postale: Centre technique municipal chemin de Phion
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Point de contact: Direction de la commande publique
Mme Mehadji zenati Lila
Courrier électronique: noelle.akchote@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-8-121
Informations complémentaires
Conditions de retrait du dossier de consultation :
— téléchargeable à l'adresse Internet suivante : www.achatpublic.com (formats utilisés pour le dossier de consultation : .doc, .rtf.pdf, .xls )
— ou à demander par écrit à la direction de la commande publique de la mairie de Fos-sur-Mer par télécopie (no +33 442488205)
— ou courrier adressé à Mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex ;
— ou à retirer sur place au centre technique municipal, direction de la commande publique, chemin de Phion, 13270 Fos-sur-Mer.
La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou par dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (conditions énoncées dans le réglement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 đź“
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: Direction de la commande publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442476613 📞
Fax: +33 442488205 đź“
Source: OJS 2013/S 159-277113 (2013-08-14)
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