Fourniture et pose de matériel de signalisation verticale et de sécurité
Ville de Drancy
La fourniture comprend la fabrication, le transport franco de port et d'emballage des panneaux, pannonceaux, supports, mâts, accessoires de fixation.
Les éléments de signalisation à fournir sont les suivants:
— panneaux de police SP dos ouvert,
— panneaux de police SP dos fermé,
— panneaux directionnels Sd2 dos fermé type traversant,
— supports et fixations acier,
— mâts aluminium pour panneaux Sd2 à dos ouvert ou fermé,
— mâts aluminium pour panneaux Sd2 type traversant,
— signalisation temporaire,
— produits de sécurité plastique,
— bimâts,
— panneaux d'entrée de ville,
— portique de limitation de gabarit.
La prestation comprend la réalisation des notes de calcul relatives aux supports, panneaux et massifs, la fourniture des dessins des ensembles de panneaux de signalisation conforme à la circulaire du 22 mars 1982 effectués avec un logiciel de dimensionnement ayant reçu l'agrément du maître d'oeuvre, la fourniture des élements ci-dessus.
Les travaux annexes désignés ci-après font partie de la pose au titre du présent marché.
L'entreprise devra fournir ou réaliser:
— les plans d'exécution,
— les matériels et matériaux nécessaires à la pose des panneaux et supports,
— l'exécution des fouilles pour les massifs de béton formant fondation des supports, le chargement, le transport et la mise en décharge des matériaux de déblais en excédent, la remise en état du terrain à l'identique au droit des massifs,
— l'exécution, toutes fournitures comprises, des massifs de fondation des supports,
— le montage et la pose des panneaux,
— la signalisation des chantiers conforme à la réglementation en vigueur,
—le recensement du matériel,
La description des fournitures, leurs spécifications techniques ainsi que l'étendue des prestations à réaliser sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le délai de réception des offres était de 2014-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Article divers › Panneaux de signalisation et articles connexes
- • Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
- • Équipement de police › Signalisation de police
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-20 | Avis de marché |
| 2014-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-01-30 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435286
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“Le présente procédure concerne un marché à bons de commandes au sens du droit français. Il constitue un accord-cadre au sens du droit communautaire. Il...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture comprend la fabrication, le transport franco de port et d'emballage des panneaux, pannonceaux, supports, mâts, accessoires de fixation.”
“Les éléments de signalisation à fournir sont les suivants:”
“— panneaux de police SP dos ouvert,”
“— panneaux de police SP dos fermé,”
“— panneaux directionnels Sd2 dos fermé type traversant,”
“— supports et fixations acier,”
“— mâts aluminium pour panneaux Sd2 à dos ouvert ou fermé,”
“— mâts aluminium pour panneaux Sd2 type traversant,”
“— signalisation temporaire,”
“— produits de sécurité plastique,”
“— bimâts,”
“— panneaux d'entrée de ville,”
“— portique de limitation de gabarit.”
“La prestation comprend la réalisation des notes de calcul relatives aux supports, panneaux et massifs, la fourniture des dessins des ensembles de panneaux...”
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“Les travaux annexes désignés ci-après font partie de la pose au titre du présent marché.”
“L'entreprise devra fournir ou réaliser:”
“— les plans d'exécution,”
“— les matériels et matériaux nécessaires à la pose des panneaux et supports,”
“— l'exécution des fouilles pour les massifs de béton formant fondation des supports, le chargement, le transport et la mise en décharge des matériaux de...”
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“— l'exécution, toutes fournitures comprises, des massifs de fondation des supports,”
“— le montage et la pose des panneaux,”
“— la signalisation des chantiers conforme à la réglementation en vigueur,”
“—le recensement du matériel,”
“La description des fournitures, leurs spécifications techniques ainsi que l'étendue des prestations à réaliser sont indiquées dans le cahier des clauses...”
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Description des options:
“Le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire, au 31.12.2014, puis renouvelable 3 fois par période annuelle soit au global 4 ans.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: F2013/19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Drancy, 93700.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants; dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et...”
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“Déclaration du candidat (ou formulaire Dc2) entièrement renseignée, datée et signée;”
“Les Dc1 et Dc2 sont téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/”
“Extrait Kbis de moins de 3 mois, ou équivalent, permettant notamment de vérifier l'habilitation du signataire des pièces du dossier de candidature et du marché;”
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“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;”
“Certificat d'homologation Asquer.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.”
“Le marché est financé par le budget communal (ressources propres du pouvoir adjudicateur).”
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.”
“Il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics;”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article 51-VI-2 du code des marchés publics.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants : soit l'organisation des chantiers relatifs à la pose des panneaux, la préparation et sécurité, les procédés d'exécution, les moyens techniques mis à disposition ; le recyclage et l'évacuation des déchets ; le repliement des installations (sur 20%); les modalités d'organisation de distribution, de livraison des produits et de stock disponible (traitement des commandes, référent dédié, livraison, conditions et capacités de stockage) (sur 20%); les mesures mises en oeuvre pour le contrôle interne de la qualité des fournitures et prestations (sur 15 %). (55)
2. Prix des prestations appréciée au regard du DQE (40)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean Christophe Lagarde le député maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Commune postale: Drancy
Code postal: 93701
Point de contact: Service marchés publics
Mlle Hafida Aourinich
Téléphone: +33 148965046 📞
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Fax: +33 148451922 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WK8gcr4llO 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F2013/19
Informations complémentaires
“Le présente procédure concerne un marché à bons de commandes au sens du droit français.”
“Il constitue un accord-cadre au sens du droit communautaire.”
“Il s'agit d'un marché à bons de commandes sans montant minimum, et sans montant maximum.”
“l'ensemble des informations relatives à la présente consultation (prestations attendues, dispositions”
“techniques et administratives applicables au marché, modalités de réponses et de jugement des offres) sont précisées dans les documents de la consultation...”
Afficher plus
“Quant aux renseignement techniques, ces derniers peuvent être obtenus auprès du ou des contacts mentionnés ci dessous:”
“Mairie de Drancy”
“Services techniques”
“place de l'Hôtel de Ville”
“BP 76”
“93701 Drancy Cedex”
“M. Rouche”
“Tél. +33 148963903”
“M. Raveneau”
“Tél +33 1148965050.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2013/S 249-435286 (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation routière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation routière 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Code postal: 93701
Commune postale: Drancy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date limite de soumission: 2014-01-30 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435286
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“Le présente procédure concerne un marché à bons de commandes au sens du droit français. Il constitue un accord-cadre au sens du droit communautaire. Il...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La fourniture comprend la fabrication, le transport franco de port et d'emballage des panneaux, pannonceaux, supports, mâts, accessoires de fixation.”
“Les éléments de signalisation à fournir sont les suivants:”
Afficher plus (22)
“— panneaux de police SP dos ouvert,”
“— panneaux de police SP dos fermé,”
“— panneaux directionnels Sd2 dos fermé type traversant,”
“— supports et fixations acier,”
“— mâts aluminium pour panneaux Sd2 à dos ouvert ou fermé,”
“— mâts aluminium pour panneaux Sd2 type traversant,”
“— signalisation temporaire,”
“— produits de sécurité plastique,”
“— bimâts,”
“— panneaux d'entrée de ville,”
“— portique de limitation de gabarit.”
“La prestation comprend la réalisation des notes de calcul relatives aux supports, panneaux et massifs, la fourniture des dessins des ensembles de panneaux...”
“Les travaux annexes désignés ci-après font partie de la pose au titre du présent marché.”
“L'entreprise devra fournir ou réaliser:”
“— les plans d'exécution,”
“— les matériels et matériaux nécessaires à la pose des panneaux et supports,”
“— l'exécution des fouilles pour les massifs de béton formant fondation des supports, le chargement, le transport et la mise en décharge des matériaux de...”
“— l'exécution, toutes fournitures comprises, des massifs de fondation des supports,”
“— le montage et la pose des panneaux,”
“— la signalisation des chantiers conforme à la réglementation en vigueur,”
“—le recensement du matériel,”
“La description des fournitures, leurs spécifications techniques ainsi que l'étendue des prestations à réaliser sont indiquées dans le cahier des clauses...”
“Le marché est conclu à compter de sa notification au titulaire, au 31.12.2014, puis renouvelable 3 fois par période annuelle soit au global 4 ans.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: F2013/19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Drancy, 93700.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants; dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être daté et...”
“Déclaration du candidat (ou formulaire Dc2) entièrement renseignée, datée et signée;”
Afficher plus (3)
“Les Dc1 et Dc2 sont téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/”
“Extrait Kbis de moins de 3 mois, ou équivalent, permettant notamment de vérifier l'habilitation du signataire des pièces du dossier de candidature et du marché;”
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Afficher plus (2)
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;”
“Certificat d'homologation Asquer.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.”
“Le marché est financé par le budget communal (ressources propres du pouvoir adjudicateur).”
Afficher plus (1)
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.”
“Il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
Afficher plus (2)
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics;”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article 51-VI-2 du code des marchés publics.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants : soit l'organisation des chantiers relatifs à la pose des panneaux, la préparation et sécurité, les procédés d'exécution, les moyens techniques mis à disposition ; le recyclage et l'évacuation des déchets ; le repliement des installations (sur 20%); les modalités d'organisation de distribution, de livraison des produits et de stock disponible (traitement des commandes, référent dédié, livraison, conditions et capacités de stockage) (sur 20%); les mesures mises en oeuvre pour le contrôle interne de la qualité des fournitures et prestations (sur 15 %). (55)
2. Prix des prestations appréciée au regard du DQE (40)
3. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean Christophe Lagarde le député maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Drancy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 76
Commune postale: Drancy
Code postal: 93701
Point de contact: Service marchés publics
Mlle Hafida Aourinich
Téléphone: +33 148965046 📞
Courrier électronique: marches.publics@drancy.fr 📧
Fax: +33 148451922 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_WK8gcr4llO 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F2013/19
Informations complémentaires
“Le présente procédure concerne un marché à bons de commandes au sens du droit français.”
“Il constitue un accord-cadre au sens du droit communautaire.”
Afficher plus (14)
“Il s'agit d'un marché à bons de commandes sans montant minimum, et sans montant maximum.”
“l'ensemble des informations relatives à la présente consultation (prestations attendues, dispositions”
“techniques et administratives applicables au marché, modalités de réponses et de jugement des offres) sont précisées dans les documents de la consultation...”
“Quant aux renseignement techniques, ces derniers peuvent être obtenus auprès du ou des contacts mentionnés ci dessous:”
“Mairie de Drancy”
“Services techniques”
“place de l'Hôtel de Ville”
“BP 76”
“93701 Drancy Cedex”
“M. Rouche”
“Tél. +33 148963903”
“M. Raveneau”
“Tél +33 1148965050.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2013/S 249-435286 (2013-12-20)
Avis d'attribution de marché (2014-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-11 📅
Date de publication: 2014-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 154-276592
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-435286
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2014.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: soit l'organisation des chantiers relatifs à la pose des panneaux, la préparation et sécurité, les procédés d'exécution, les moyens techniques mis à disposition; le recyclage et l'évacuation des déchets ; le repliement des installations (sur 20 %); les modalités d'organisation de distribution, de livraison des produits et de stock disponible (traitement des commandes, référent dédié, livraison, conditions et capacités de stockage) (sur 20 %); les mesures mises en œuvre pour le contrôle interne de la qualité des fournitures et prestations (sur 15 %) (55)
Attribution du marché
Nom: Signature Île-de-France
Adresse postale: ZA des Luats, 8 rue de la Fraternité
Commune postale: Villiers-sur-Marne
Code postal: 94354
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean Christophe Lagarde, le député maire
Source: OJS 2014/S 154-276592 (2014-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-11 📅
Date de publication: 2014-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 154-276592
Se réfère à l'avis: 2013/S 249-435286
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2014.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des sous critères suivants: soit l'organisation des chantiers relatifs à la pose des panneaux, la préparation et sécurité, les procédés d'exécution, les moyens techniques mis à disposition; le recyclage et l'évacuation des déchets ; le repliement des installations (sur 20 %); les modalités d'organisation de distribution, de livraison des produits et de stock disponible (traitement des commandes, référent dédié, livraison, conditions et capacités de stockage) (sur 20 %); les mesures mises en œuvre pour le contrôle interne de la qualité des fournitures et prestations (sur 15 %) (55)
Attribution du marché
Nom: Signature Île-de-France
Adresse postale: ZA des Luats, 8 rue de la Fraternité
Commune postale: Villiers-sur-Marne
Code postal: 94354
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jean Christophe Lagarde, le député maire
Source: OJS 2014/S 154-276592 (2014-08-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)