Fourniture et pose d'un système de mesure en semi-continu des dioxines et furanes dans les rejets gazeux sur la ligne d'incinération de 1976 à l'unité de valorisation énergétique (Uve) de Besançon, maintenance de l'équipement et gestion des cartouches
Sybert
Fourniture et pose d'un système de mesure en semi-continu des dioxines et furanes dans les rejets gazeux sur la ligne d'incinération de 1976 à l'unité de valorisation énergétique (Uve) de Besançon, maintenance de l'équipement et gestion des cartouches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-07.
Qui ?- • Sybert
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyseurs de fumée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyseurs de fumée 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Adresse postale: "La City", 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date limite de soumission: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270175
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 5 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée à partir de l'ensemble des documents produits (50)
2. Prix des prestations (35)
3. Délais, cohérence du planning et phasage (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Sybert
Adresse postale: "La City" 4 rue Gabriel Plançon
Point de contact: Mireille Domon
Téléphone: +33 381211560 📞
Fax: +33 381211561 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2013/S 155-270175 (2013-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyseurs de fumée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Analyseurs de fumée 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Adresse postale: "La City", 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date limite de soumission: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270175
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose d'un système de mesure en semi-continu des dioxines et furanes dans les rejets gazeux sur la ligne d'incinération de 1976 à l'unité de valorisation énergétique (Uve) de Besançon, maintenance de l'équipement et gestion des cartouches.
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Durée de l'accord: 5 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
– copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
– déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
– renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
– déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
– déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
– liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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– déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : emprunt et ressources propres
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée à partir de l'ensemble des documents produits (50)
2. Prix des prestations (35)
3. Délais, cohérence du planning et phasage (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Sybert
Adresse postale: "La City" 4 rue Gabriel Plançon
Point de contact: Mireille Domon
Téléphone: +33 381211560 📞
Fax: +33 381211561 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2013/S 155-270175 (2013-08-07)
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