Fourniture et maintenance de tubes à rayons X de divers systèmes radiologiques et prestations associées

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

Fourniture et maintenance de tubes à rayons X de divers systèmes radiologiques et prestations associées
le présent accord-cadre comporte 6 lots:
lot 1 : Equipements d'origine Carestream
Lot 2 : Equipements d'origine Ge
Lot 3 : Equipements d'origine Philips
Lot 4 : Equipements d'origine Primax
Lot 5 : Equipements d'origine Siemens
Lot 6 : Equipements d'origine Stephanix

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-17 Avis de marché
2013-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
La consultation aboutit à la conclusion d'un Accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.Les marchés passés sur le fondement de cet accord-cadre seront conclus par le Resah-Idf ou les établissements franciliens exerçant dans le domaine sanitaire qui demanderont au Resah-Idf la mise à disposition de l'accord-cadre.la liste des adhérents au Resah-Idf figure dans les documents de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 13 rue Moreau
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://resah-idf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-17 📅
Date limite de soumission: 2013-05-28 📅
Date de publication: 2013-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 078-131115
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : www.achat-hopital.com. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf , et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent accord-cadre, en suivant le lien : Cliquez sur l'onglet vert " Salle des marchés " Entrez l'objet de l'accord-cadre (ou un mot clé comme " tube rx ") le marché du Resah-Idf apparait Cliquez sur la case bleue " dce " (en bas à droite de l'objet du marché) Entrez votre identifiant et votre mot de passe Une fenêtre " Téléchargement du dce " apparait Cliquez sur " Télécharger " Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et maintenance de tubes à rayons X de divers systèmes radiologiques et prestations associées
le présent accord-cadre comporte 6 lots:
lot 1 : Equipements d'origine Carestream
Lot 2 : Equipements d'origine Ge
Lot 3 : Equipements d'origine Philips
Lot 4 : Equipements d'origine Primax
Lot 5 : Equipements d'origine Siemens
Lot 6 : Equipements d'origine Stephanix
Quantité ou étendue:
La consultation aboutit à la conclusion d'un Accord-Cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum.
Les marchés passés sur le fondement de cet accord-cadre seront conclus par le Resah-Idf ou les établissements franciliens exerçant dans le domaine sanitaire qui demanderont au Resah-Idf la mise à disposition de l'accord-cadre.
la liste des adhérents au Resah-Idf figure dans les documents de la consultation.
Description des options:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre peut être reconduit 3 fois, sur décision expresse du Resah-Idf, pour une durée de 12 mois par période de reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre ne peut pas excéder 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 2013 07

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire Dc1: Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire;
les délégations de pouvoirs attestant de la capacité du signataire à engagée le candidat ;
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires sur les 3 dernières années;
Une attestation d'assurance pour risques professionnelles;
Le candidat peut utiliser le formulaire Dc2 Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Capacité technique et professionnelle:
Les effectifs globaux sur les 3 dernières années ;
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Si le titulaire a demandé dans son acte d'engagement à bénéficier de l'avance, en application de l'article 87 du Code des marchés publics, celle-ci n'est mandatée qu'après constitution d'une garantie à 1ère demande ou d'une caution personnelle et solidaire dans les conditions de l'article 102 du Code des marchés publics.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour les marchés subséquents, le financement est assuré par les fonds propres de chaque établissement de santé ou médico-social.
Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public de santé, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'Il s'agit d'un établissement de santé privé, le paiement est effectué par virement bancaire ou postal.
le délai global de paiement est de 50 jours quelle que soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé bénéficiaire de la mise à disposition de l'accord-cadre et de 30 jours pour le Resah-Idf ainsi que les établissements publics sociaux et médico-sociaux.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent présenter leur(s) offre(s) sous forme de groupement conjoint ou solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics.
un même opérateur économique ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
en cas de groupement, les candidats ne fournissent qu'un seul acte d'engagement pour l'ensemble des adhérents au groupement d'opérateurs.
quelle que soit la forme du groupement, un mandataire est désigné.
Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles relatives à l'exécution de l'accord-cadre.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature de l'accord-cadre.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Resah-IDF
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 07
Informations complémentaires
le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : www.achat-hopital.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf , et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls.
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Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
Afficher plus
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme.
Afficher plus
Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent accord-cadre, en suivant le lien :
Cliquez sur l'onglet vert " Salle des marchés "
Entrez l'objet de l'accord-cadre (ou un mot clé comme " tube rx ")
le marché du Resah-Idf apparait
Cliquez sur la case bleue " dce " (en bas à droite de l'objet du marché)
Entrez votre identifiant et votre mot de passe
Une fenêtre " Téléchargement du dce " apparait
Cliquez sur " Télécharger "
Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.4.2013.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 078-131115 (2013-04-17)
Avis d'attribution de marché (2013-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Reseau des acheteurs hospitaliers IDF
Contact
Téléphone: +33 155785454 📞
Fax: +33 155785458 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 149-258998
Se réfère à l'avis: 2013/S 78-131115
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
annonce nº 232, BOAMP 78 B du 20.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (20)
3. Qualité de service (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: Sigil (Siège social)
Adresse postale: 13C rue Gilbert Caudéran
Commune postale: Eysines
Code postal: 33220
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-26 📅
Nom: Philips France Activité Healthcare
Adresse postale: 33 rue de Verdun BP 313
Commune postale: Suresnes Cedex
Code postal: 92156

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 149-258998 (2013-07-31)
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Région:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
Philips France activite healthcare Sigil (Siège social)
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux