fourniture et Maintenance d'equipements d'imagerie Médicale

CHU Toulouse

fourniture, installation, mise en service (et formation associée) et maintenance d'équipements d'imagerie destinés à équiper la Clinique Pierre-Paul Riquet (Ppr) de Purpan.Les équipements concernés par cette procédure sont :*Un équipement d'imagerie par résonance magnétique 3 Tesla pour le service de radiologie* Une caméra à scintillation hybride SPECT-CT pour le service de médecine nucléaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-08.

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-08	Avis de marché

Avis de marché (2013-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Quantité ou étendue:

le présent appel d'offres est ouvert et il est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp) - marché public ordinaire.Le présent appel d'offres comporte 2 lots:lot 1tranche ferme : Poste 1 : Fourniture, livraison et installation d'un équipement d'imagerie par Résonnance Magnétique (Irm) 3 TeslaTranche conditionnelle : Poste 2 : Maintenance forfaitaire de l'équipement objet du poste 1lot 2tranche ferme : Poste 3 : Fourniture, livraison et installation d'une caméra à scintillation hybride (Spect-Ct)Tranche conditionnelle : Poste 4 : Maintenance forfaitaire de l'équipement objet du poste 3

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778424 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-08 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 031-048832
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

durée du marché : - marchés d'équipements : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois calendaires à compter de sa notification.- Marchés de maintenance et modalités d'affermissement des tranches conditionnellesle marché est conclu pour une durée de 60 mois à compter de la notification de l'affermissement des tranches conditionnelles.L'affermissement de la tranche conditionnelle interviendra, par décision écrite du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse ou de son représentant, à l'issue de la période de garantie des équipements mentionnée par le titulaire dans son offre. En cas de non-affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire du marché ne pourra prétendre à aucune indemnitévariantes :Une seule variante par rapport à l'objet du marché est autorisée pour chaque lot.Elle sera présentée de manière complète et autonome par rapport à l'offre de base. Les candidats qui présenteront des offres proposantune variante sont également tenus de présenter une offre de base conforme à la solution exigée dans les documents de consultation.prestations Supplémentaires éventuelles (Pse) : Le soumissionnaire devra obligatoirement répondre à chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires demandées en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.En plus des PSE obligatoires, le candidat indiquera les PSE qu'il estime nécessaires pour répondre aux besoins du service.Lot 1 : Récapitulatif des Prestations Supplémentaires Eventuelles- pSE 1 : Console de post-traitement - pSE 2 : Serveur d'application - pSE 3 : Injecteur de produit de contraste amagnétique- pSE 4 : Antennes ostéo-articulaires dédiées- pSE 5 : IRM de la peaules candidats sont libres de proposer toutes les PSE qu'ils jugeraient pertinentes.lot 2 :Prestations Supplémentaires Eventuelles obligatoires:- pSE 1 : console de post-traitement équipée de toutes les licences logicielles correspondant aux applications médicales demandées- pSE 2 : console de post-traitement permettant les échanges et la télé-expertise entre différents services de médecine nucléaire français- pSE 3 : enlèvement de la caméra GE Infinia II de Purpan mise en service en 2005- pSE 4 : enlèvement de la caméra PICKER Irix de Purpan mise en service en 1999- pSE 5 : enlèvement de la caméra PICKER Prisme 3000 de Rangueil mise en service en 1999- pSE 6 : ensemble matériel et logiciel permettant la mise en place du contrôle qualité de l'équipementles candidats sont libres de proposer toutes les PSE qu'ils jugeraient pertinentes ; en particulier, ils pourront proposer des PSE permettant :- l'optimisation des examens de scintigraphie myocardique - l'optimisation dosimétrique en SPECT et/ou en CtConformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuseappréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante : LOT 1 IRM :- evaluation économique 44% * Coût global sur 7 ans - evaluation clinique et technique 44% * Evaluation clinique des équipements : qualité des images et informations produites dans les différentes applications cliniques, ergonomie matérielle, ergonomie logicielle... * Qualité technique des équipements : aimant, gradients, antennes, systèmes informatiques...- Evaluation des prestations 10% * Organisation et prestations sav * Formation- développement durable 2%evaluation basée sur la réponse au questionnairelot 2 SPECT-CT :- evaluation économique 42% * Coût global sur 7 ans - evaluation clinique et technique 42% * Evaluation clinique des équipements : qualité des images scintigraphiques et scanographi-ques, ergonomie matérielle, ergonomie logicielle, gestion du flux de travail... * Qualité technique des équipements : gamma caméra, tomodensitomètre, systèmes informa-tiques...- Evaluation des prestations 14% * Organisation et prestations sav * Formation- développement durable 2% * Evaluation basée sur la réponse au questionnairevisite : Les candidats procéderont à une présentation du contenu de leur offre dans le service destinataire. Chaque candidat disposera d'une heure ; les date et heure seront communiquées aux candidats par l'ingénieur biomédical chargé du dossier.Les matériels proposés feront l'objet d'une visite sur site pour tout ou partie du groupe d'évaluation décrit ci-dessous. Cette visite devra impérativement être réalisée dans la période comprise entre :- la date de retrait du dossier de consultation- trente jours après la date de réception des offresil appartient aux candidats de gérer l'organisation de ces visites en lien direct avec les acteurs concernés. L'Absence de visite ou le non-respect du calendrier de visites pourra constituer un motif d'exclusion. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.

Informations complémentaires

durée du marché : - marchés d'équipements : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois calendaires à compter de sa notification.- Marchés de maintenance et modalités d'affermissement des tranches conditionnellesle marché est conclu pour une durée de 60 mois à compter de la notification de l'affermissement des tranches conditionnelles.L'affermissement de la tranche conditionnelle interviendra, par décision écrite du Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse ou de son représentant, à l'issue de la période de garantie des équipements mentionnée par le titulaire dans son offre. En cas de non-affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire du marché ne pourra prétendre à aucune indemnitévariantes :Une seule variante par rapport à l'objet du marché est autorisée pour chaque lot.Elle sera présentée de manière complète et autonome par rapport à l'offre de base. Les candidats qui présenteront des offres proposantune variante sont également tenus de présenter une offre de base conforme à la solution exigée dans les documents de consultation.prestations Supplémentaires éventuelles (Pse) : Le soumissionnaire devra obligatoirement répondre à chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires demandées en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.En plus des PSE obligatoires, le candidat indiquera les PSE qu'il estime nécessaires pour répondre aux besoins du service.Lot 1 : Récapitulatif des Prestations Supplémentaires Eventuelles- pSE 1 : Console de post-traitement - pSE 2 : Serveur d'application - pSE 3 : Injecteur de produit de contraste amagnétique- pSE 4 : Antennes ostéo-articulaires dédiées- pSE 5 : IRM de la peaules candidats sont libres de proposer toutes les PSE qu'ils jugeraient pertinentes.lot 2 :Prestations Supplémentaires Eventuelles obligatoires:- pSE 1 : console de post-traitement équipée de toutes les licences logicielles correspondant aux applications médicales demandées- pSE 2 : console de post-traitement permettant les échanges et la télé-expertise entre différents services de médecine nucléaire français- pSE 3 : enlèvement de la caméra GE Infinia II de Purpan mise en service en 2005- pSE 4 : enlèvement de la caméra PICKER Irix de Purpan mise en service en 1999- pSE 5 : enlèvement de la caméra PICKER Prisme 3000 de Rangueil mise en service en 1999- pSE 6 : ensemble matériel et logiciel permettant la mise en place du contrôle qualité de l'équipementles candidats sont libres de proposer toutes les PSE qu'ils jugeraient pertinentes ; en particulier, ils pourront proposer des PSE permettant :- l'optimisation des examens de scintigraphie myocardique - l'optimisation dosimétrique en SPECT et/ou en CtConformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuseappréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante : LOT 1 IRM :- evaluation économique 44% * Coût global sur 7 ans - evaluation clinique et technique 44% * Evaluation clinique des équipements : qualité des images et informations produites dans les différentes applications cliniques, ergonomie matérielle, ergonomie logicielle... * Qualité technique des équipements : aimant, gradients, antennes, systèmes informatiques...- Evaluation des prestations 10% * Organisation et prestations sav * Formation- développement durable 2%evaluation basée sur la réponse au questionnairelot 2 SPECT-CT :- evaluation économique 42% * Coût global sur 7 ans - evaluation clinique et technique 42% * Evaluation clinique des équipements : qualité des images scintigraphiques et scanographi-ques, ergonomie matérielle, ergonomie logicielle, gestion du flux de travail... * Qualité technique des équipements : gamma caméra, tomodensitomètre, systèmes informa-tiques...- Evaluation des prestations 14% * Organisation et prestations sav * Formation- développement durable 2% * Evaluation basée sur la réponse au questionnairevisite : Les candidats procéderont à une présentation du contenu de leur offre dans le service destinataire. Chaque candidat disposera d'une heure ; les date et heure seront communiquées aux candidats par l'ingénieur biomédical chargé du dossier.Les matériels proposés feront l'objet d'une visite sur site pour tout ou partie du groupe d'évaluation décrit ci-dessous. Cette visite devra impérativement être réalisée dans la période comprise entre :- la date de retrait du dossier de consultation- trente jours après la date de réception des offresil appartient aux candidats de gérer l'organisation de ces visites en lien direct avec les acteurs concernés. L'Absence de visite ou le non-respect du calendrier de visites pourra constituer un motif d'exclusion.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture, livraison et installation d'un équipement d'imagerie par Résonnance Magnétique (Irm) 3 Tesla
Brève description:

Fourniture, livraison et installation d'un équipement d'imagerie par Résonnance Magnétique (Irm) 3 Tesla

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, livraison et installation d'une caméra à scintillation hybride (Spect-Ct)
Brève description:

Fourniture, livraison et installation d'une caméra à scintillation hybride (Spect-Ct)

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° et 35 II 5°, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.De même, conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 6, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires

Numéro de référence: Pehl_ao_equipement_imagerie_med_
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

chu de Toulouse - site Purpan - clinique Pierre-Paul Riquet (Ppr), 31059 Toulouse Cedex 9, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues aux art 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, à l'al 2 de l'art 421-5, à l'art 433-1, à l'al 2 l'art 433-2, à l'al 8 de l'art 434-9, l'al 2 de l'art 434-9-1, aux art 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du NCP, à l'art 1741 du CGI et aux art L.2339-2 à L2339-4, L.2339-9, L2339-11-1 à L2339-11-3 du code défensene pas être exclu des marchés publics, sur le fondement des art 131-10 ou 131-39 du NcpNe pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation inscrite au bull 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art L8221-1 L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1, L8251-1 et L8251-2 du code du travailne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des art L. 8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travailetre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art L5212-1 à L5212-11 du code du travailne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire et ne pas être en état de faillite personnellene pas être admis à la procédure de redressement judiciaire ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadreavoir au 31 déc de l'année précédant la date de lancement de la consultation, souscrit les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrementces dispositions sont applicables aux personnes membres d'un groupement candidat et sont à entendre en procédures équivalentes en droit étranger

Situation économique et financière:

- Présentation d'une liste des principaux services / fournitures effectués dans le domaine au cours des trois dernières années. Le candidat devra indiquer le montant, la date et le destinataire public ou privé. La preuve devra en être apporté par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d'étude et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entre-prise, et notamment des responsables des prestations de même nature que celles du présent marché. - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - bilans ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; Certificats de qualifications professionnelles. Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures.Le Pouvoir Adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; NOTA : il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.Les candidats peuvent adresser la Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Dc2 en lieu et place des renseignements relatif à la situation propre des opérateurs économiques, Capacité économique et financière et à la Capacité technique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: pas de cautionnement exigégarantie à 1ère demande dans le cadre de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement : 50 jours à compter de la date de réception de la facture

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme juridique exigée

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Coordination des achats et des marchés
M. le directeur général du CHU de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse pôle EHL
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques 2 rue Viguerie TSA 80035
Point de contact: Fourcade Julien (renseignements techniques) +33 561778563 email: fourcade.julien@chu-toulouse.fr
Mme Laurence Ribes
Téléphone: +33 561778554 📞
Courrier électronique: ribes.l@chu-toulouse.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: CHU Toulouse
Commune postale: Toulouse
Point de contact: Mme Virginie Benazet
Fax: +33 561778769 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse Coordination des achats et des marchés bureau 302
Point de contact: M. le directeur général
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pehl_ao_equipement_imagerie_med_
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Source: OJS 2013/S 031-048832 (2013-02-08)

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