fourniture et livraison des denrées alimentaires pour la confection des repas de la restauration municipale

Mairie de Vert-Saint-Denis

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des denrées alimentaires nécessaires pour la confection des repas de la restauration municipale destinés aux enfants des restaurations scolaires de la ville, les accueils de loisirs, les personnes âgées, le personnel communal et le corps enseignant. Le marché prévoit aussi la fourniture des goûters des accueils de loisirs et des accueils pré et post scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-25.

Qui ?

• Mairie de Vert-Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
• Viande › Viande de porc
• Viande › Viandes diverses
• Viande › Volaille
• Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Fournitures pour restauration

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-25	Avis de marché
2013-10-01	Informations complémentaires
2013-10-30	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour restauration
Quantité ou étendue:

montant minimum ht total, tous lots confondus, hors pse : 97 500 EURmontant minimum ht total, tous lots confondus, avec pse : 114 800 EURmontant maximum ht total : 300 000 EUR

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vert-Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue Pasteur
Code postal: 77240
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.vert-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vert-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 164105929 📞
Fax: +33 164105929 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 📅
Date limite de soumission: 2013-11-06 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325708
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: epicerie-Boissons
Brève description: Fourniture et livraison des produits d'épicerie et des boissons
Valeur estimée hors TVA: 15 500 💰
45 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum ht hors pse : 15 500 EURmontant minimum ht avec pse : 18 000 EURmontant maximum ht : 45 000 EUR(les montants mentionnés s'entendent de manière annuelle)

Montant minimum ht hors pse : 15 500 EUR

montant minimum ht avec pse : 18 000 EUR

montant maximum ht : 45 000 EUR

(les montants mentionnés s'entendent de manière annuelle)

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: primeurs
Brève description: Fourniture et livraison de primeurs
Valeur estimée hors TVA: 21 000 💰
50 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum ht hors pse : 21 000 EURmontant minimum ht avec pse : 24 000 EUR(les montants mentionnés s'entendent de manière annuelle)

Montant minimum ht hors pse : 21 000 EUR

montant minimum ht avec pse : 24 000 EUR

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits laitiers, b.o.f
Brève description: Fourniture et livraison de produits laitiers, beurre, oeufs et fromage
Valeur estimée hors TVA: 14 000 💰
35 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum ht hors pse : 14 000 EURmontant minimum ht avec pse : 16 500 EURmontant maximum ht : 35 000 EUR(les montants mentionnés s'entendent de manière annuelle)

Montant minimum ht hors pse : 14 000 EUR

montant minimum ht avec pse : 16 500 EUR

montant maximum ht : 35 000 EUR

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Fourniture et livraison de produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum ht hors pse : 20 000 EURmontant minimum ht avec pse : 23 000 EURmontant maximum ht : 50 000 EUR(les montants mentionnés s'entendent de manière annuelle)

Montant minimum ht hors pse : 20 000 EUR

montant minimum ht avec pse : 23 000 EUR

montant maximum ht : 50 000 EUR

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viandes
Brève description: Fourniture et livraison de viandes (boeuf, veau, agneau...)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
30 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum ht hors pse : 10 000 EURmontant minimum ht avec pse : 12 000 EURmontant maximum ht : 30 000 EUR(les montants mentionnés s'entendent de manière annuelle)

Montant minimum ht hors pse : 10 000 EUR

montant minimum ht avec pse : 12 000 EUR

montant maximum ht : 30 000 EUR

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: volailles
Brève description: Fourniture et livraison de volailles
Valeur estimée hors TVA: 3 500 💰
25 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum ht hors pse : 3 500 EURmontant minimum ht avec pse : 4 500 EURmontant maximum ht : 25 000 EUR(les montants mentionnés s'entendent de manière annuelle)le présent lot fait l'objet d'une mise en concurrence à part, sur procédure adaptée. l'article 27 iii du code des marchés publics prévoit qu'alors même que le montant total du marché atteint le seuil de procédure formalisée, il est possible de recourir à la procédure adaptée pour les " petits lots ", c'est-à-dire ceux dont le montant est inférieur à 80 000 euros ht dans le cadre des marchés de fournitures et services. le recours à la procédure adaptée n'est, toutefois, possible qu'à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de l'ensemble du marché.ainsi, eu égard au montant minimum du marché hors pse (97 500 euros annuellement soit 390 000 euros sur la durée totale du marché), il apparaît que le seuil de 20 % est fixé à 78 000 euros. ainsi, tous les lots dont le montant minimum inférieurs à 80 000 euros ht sur la durée totale du marché et dont la somme totale ne dépassent pas 78 000 euros peuvent être passés en procédure adaptée.

Montant minimum ht hors pse : 3 500 EUR

montant minimum ht avec pse : 4 500 EUR

montant maximum ht : 25 000 EUR

le présent lot fait l'objet d'une mise en concurrence à part, sur procédure adaptée. l'article 27 iii du code des marchés publics prévoit qu'alors même que le montant total du marché atteint le seuil de procédure formalisée, il est possible de recourir à la procédure adaptée pour les " petits lots ", c'est-à-dire ceux dont le montant est inférieur à 80 000 euros ht dans le cadre des marchés de fournitures et services. le recours à la procédure adaptée n'est, toutefois, possible qu'à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de l'ensemble du marché.

ainsi, eu égard au montant minimum du marché hors pse (97 500 euros annuellement soit 390 000 euros sur la durée totale du marché), il apparaît que le seuil de 20 % est fixé à 78 000 euros. ainsi, tous les lots dont le montant minimum inférieurs à 80 000 euros ht sur la durée totale du marché et dont la somme totale ne dépassent pas 78 000 euros peuvent être passés en procédure adaptée.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: charcuterie et viande de porc
Brève description: Fourniture et livraison de charcuterie et de viande de porc
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum ht hors pse : 3 000 EURmontant minimum ht avec pse : 4 000 EURmontant maximum ht : 25 000 EUR(les montants mentionnés s'entendent de manière annuelle)le présent lot fait l'objet d'une mise en concurrence à part, sur procédure adaptée. l'article 27 iii du code des marchés publics prévoit qu'alors même que le montant total du marché atteint le seuil de procédure formalisée, il est possible de recourir à la procédure adaptée pour les " petits lots ", c'est-à-dire ceux dont le montant est inférieur à 80 000 euros ht dans le cadre des marchés de fournitures et services. le recours à la procédure adaptée n'est, toutefois, possible qu'à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de l'ensemble du marché.ainsi, eu égard au montant minimum du marché hors pse (97 500 euros annuellement soit 390 000 euros sur la durée totale du marché), il apparaît que le seuil de 20 % est fixé à 78 000 euros. ainsi, tous les lots dont le montant minimum inférieurs à 80 000 euros ht sur la durée totale du marché et dont la somme totale ne dépassent pas 78 000 euros peuvent être passés en procédure adaptée.

Montant minimum ht hors pse : 3 000 EUR

montant minimum ht avec pse : 4 000 EUR

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pain et viennoiseries
Brève description: Fourniture et livraison de pains et viennoiseries
Valeur estimée hors TVA: 8 500 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum ht hors pse : 8 500 EURmontant minimum ht avec pse : 10 000 EURmontant maximum ht : 20 000 EUR(les montants mentionnés s'entendent de manière annuelle)le présent lot fait l'objet d'une mise en concurrence à part, sur procédure adaptée. l'article 27 iii du code des marchés publics prévoit qu'alors même que le montant total du marché atteint le seuil de procédure formalisée, il est possible de recourir à la procédure adaptée pour les " petits lots ", c'est-à-dire ceux dont le montant est inférieur à 80 000 euros ht dans le cadre des marchés de fournitures et services. le recours à la procédure adaptée n'est, toutefois, possible qu'à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de l'ensemble du marché.ainsi, eu égard au montant minimum du marché hors pse (97 500 euros annuellement soit 390 000 euros sur la durée totale du marché), il apparaît que le seuil de 20 % est fixé à 78 000 euros. ainsi, tous les lots dont le montant minimum inférieurs à 80 000 euros ht sur la durée totale du marché et dont la somme totale ne dépassent pas 78 000 euros peuvent être passés en procédure adaptée.

Montant minimum ht hors pse : 8 500 EUR

montant minimum ht avec pse : 10 000 EUR

montant maximum ht : 20 000 EUR

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: poissons frais
Brève description: Fourniture et livraison de poissons frais
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum ht hors pse : 2 000 EURmontant minimum ht avec pse : 2 800 EURmontant maximum ht : 20 000 EUR(les montants mentionnés s'entendent de manière annuelle)le présent lot fait l'objet d'une mise en concurrence à part, sur procédure adaptée. l'article 27 iii du code des marchés publics prévoit qu'alors même que le montant total du marché atteint le seuil de procédure formalisée, il est possible de recourir à la procédure adaptée pour les " petits lots ", c'est-à-dire ceux dont le montant est inférieur à 80 000 euros ht dans le cadre des marchés de fournitures et services. le recours à la procédure adaptée n'est, toutefois, possible qu'à la condition que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de l'ensemble du marché.ainsi, eu égard au montant minimum du marché hors pse (97 500 euros annuellement soit 390 000 euros sur la durée totale du marché), il apparaît que le seuil de 20 % est fixé à 78 000 euros. ainsi, tous les lots dont le montant minimum inférieurs à 80 000 euros ht sur la durée totale du marché et dont la somme totale ne dépassent pas 78 000 euros peuvent être passés en procédure adaptée.

Montant minimum ht hors pse : 2 000 EUR

montant minimum ht avec pse : 2 800 EUR

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

montant minimum ht total, tous lots confondus, hors pse : 97 500 EUR

montant minimum ht total, tous lots confondus, avec pse : 114 800 EUR

montant maximum ht total : 300 000 EUR

Description des options:

pse obligatoire

1 - prix pour produit obligatoirement d'origine française,

2 - prix pour produit label rouge,

3 - prix pour produit issu de l'agriculture biologique,

4 - prix pour produit issu du commerce équitable.

pse facultative

1 - prix pour produits assurant des performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture, et notamment des producteurs locaux situés dans un rayon maximum de 150 kilomètres autour du lieu de production des repas.

Les produits issus de l'agriculture locale peuvent aussi être en même temps des produits biologiques, réduisant de fait la part de bio obligatoire composant l'offre de base.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013M17
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA41
UA02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Pasteur, 77240 Vert-Saint-Denis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

les candidats peuvent présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Eric Bareille
Adresse du profil d'acheteur: http://vert-saint-denis.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service restauration et intendance de la ville de Vert-Saint-Denis
Point de contact: Mme Poirier Djéa
Téléphone: +33 164105914 📞
Nom: Cellule marchés publics de la ville de Vert-Saint-Denis
Point de contact: Mme Roux-Seneclauze Anne-Gaëlle

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2015-01-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013M17

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun, greffe du Tribunal
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2013/S 189-325708 (2013-09-25)

Informations complémentaires (2013-10-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-01 📅
Date de publication: 2013-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 193-332185
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-325708
Numéro JO-S: 193
Source: OJS 2013/S 193-332185 (2013-10-01)

Informations complémentaires (2013-10-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-30 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369202
Numéro JO-S: 213
Source: OJS 2013/S 213-369202 (2013-10-30)

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