Fourniture et livraison des accessoires et consommables pour les équipements de monitorage cardio-vasculaire et respiratoire, ainsi que les appareils d'ECG diagnostic destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP

AP-HP – AGEPS (achats)

Fourniture et livraison des accessoires et consommables pour les équipements de monitorage cardio-vasculaire et respiratoire, ainsi que les appareils d'ECG diagnostic destinés à l'ensemble des établissements de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP – AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-24	Avis de marché
2014-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Quantité ou étendue: Dix-sept (17) lots.
Valeur totale du marché: 720 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés-Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699230 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-24 📅
Date limite de soumission: 2013-09-13 📅
Date de publication: 2013-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 145-251607
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013__UG37AQU5C sous la référence ageps ao 13-021e. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères et sous critères énoncés ci dessous avec application de la pondération indiquée : Pour les lots 1 à 13 inclus : — performances techniques et cliniques (50% de la note globale). Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants : performances de la mesure (4 % de la note du critère), robustesse (5 % de la note du critère), qualité des connectiques (5 % de la note du critère), preuves de compatibilité (4 % de la note du critère), nature des connexions (4 % de la note du critère), caractéristiques techniques (3 % de la note du critère), qualité des informations (2 % de la note du critère), caractère atraumatique confort (5 % de la note du critère), fiabilité de la mesure (5 % de la note du critère), facilité d'utilisation et d'entretien (5 % de la note du critère), étiquetage réglementaire (4 % de la note du critère), facilité de déconditionnement (4 % de la note du critère); — prix (40% de la note globale) - qualité des éléments relatifs au développement durable (5% de la note globale); — etendue de la gamme (5% de la note globale). Pour les lots 14, 15, 16 et 17 : — performances techniques et cliniques (50% de la note globale). Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants : robustesse (7 % de la note du critère), qualité des connectiques (7 % de la note du critère), preuves de compatibilité (4 % de la note du critère), nature des connexions (4 % de la notedu critère), caractéristiques techniques (3 % de la note du critère), qualité des informations (2 % de la note du critère), caractère atraumatique confort (5 % de la note du critère), fiabilité de la mesure (5 % de la note du critère), facilité d'utilisation et d'entretien (5 % de la note du critère), étiquetage réglementaire (4 % de la note du critère), facilité de déconditionnement (4 % de la note du critère), — prix (40% de la note globale), — qualité des éléments relatifs au développement durable (5% de la note globale), — etendue de la gamme (5% de la note globale). Les montants estimatifs indiqués pour chaque lot sont sur la durée du marché et donnés à titre indicatif. Aucune variante n'est autorisée. L'appel d'offres se décompose en 17 lots, répartis sur 6 catégories : — catégorie température : lot 1 ; — catégorie ECG : lots 2, 3 et 4 ; — catégorie Spo2 : lots 5, 6 et 7 ; — catégorie PNI : lots 8, 9, 10 et 11 ; — catégorie PI : lots 12 et 13 ; — catégorie Gaz : lots 14, 15, 16 et 17. Codes NUTS : Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2013.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013__UG37AQU5C sous la référence ageps ao 13-021e. Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et le cahier des clauses techniques particulières. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères et sous critères énoncés ci dessous avec application de la pondération indiquée :

Pour les lots 1 à 13 inclus :

— performances techniques et cliniques (50% de la note globale). Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants : performances de la mesure (4 % de la note du critère), robustesse (5 % de la note du critère), qualité des connectiques (5 % de la note du critère), preuves de compatibilité (4 % de la note du critère), nature des connexions (4 % de la note du critère), caractéristiques techniques (3 % de la note du critère), qualité des informations (2 % de la note du critère), caractère atraumatique confort (5 % de la note du critère), fiabilité de la mesure (5 % de la note du critère), facilité d'utilisation et d'entretien (5 % de la note du critère), étiquetage réglementaire (4 % de la note du critère), facilité de déconditionnement (4 % de la note du critère);

— prix (40% de la note globale) - qualité des éléments relatifs au développement durable (5% de la note globale);

— etendue de la gamme (5% de la note globale).

Pour les lots 14, 15, 16 et 17 :

— performances techniques et cliniques (50% de la note globale). Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants : robustesse (7 % de la note du critère), qualité des connectiques (7 % de la note du critère), preuves de compatibilité (4 % de la note du critère), nature des connexions (4 % de la notedu critère), caractéristiques techniques (3 % de la note du critère), qualité des informations (2 % de la note du critère), caractère atraumatique confort (5 % de la note du critère), fiabilité de la mesure (5 % de la note du critère), facilité d'utilisation et d'entretien (5 % de la note du critère), étiquetage réglementaire (4 % de la note du critère), facilité de déconditionnement (4 % de la note du critère),

— prix (40% de la note globale),

— qualité des éléments relatifs au développement durable (5% de la note globale),

— etendue de la gamme (5% de la note globale).

Les montants estimatifs indiqués pour chaque lot sont sur la durée du marché et donnés à titre indicatif. Aucune variante n'est autorisée. L'appel d'offres se décompose en 17 lots, répartis sur 6 catégories :

— catégorie température : lot 1 ;

— catégorie ECG : lots 2, 3 et 4 ;

— catégorie Spo2 : lots 5, 6 et 7 ;

— catégorie PNI : lots 8, 9, 10 et 11 ;

— catégorie PI : lots 12 et 13 ;

— catégorie Gaz : lots 14, 15, 16 et 17.

Codes NUTS : Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sondes de température à usage unique
Brève description: Sondes de température à usage unique
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: câbles ECG monoblocs et dissociables pour la surveillance ECG
Brève description: Câbles ECG monoblocs et dissociables pour la surveillance ECG
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: câbles monoblocs et dissociables pour l'ecg de repos et d'effort
Brève description: Câbles monoblocs et dissociables pour l'ecg de repos et d'effort
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: câbles ECG monobloc, à usage unique, avec ou sans électrodes ECG, pour utilisation en urgence
Brève description:

Câbles ECG monobloc, à usage unique, avec ou sans électrodes ECG, pour utilisation en urgence

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: capteurs Spo2 UU et UM de technologie Oximax
Brève description: Capteurs Spo2 UU et UM de technologie Oximax
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: capteurs Spo2 UU et UM de technologie Masimo
Brève description: Capteurs Spo2 UU et UM de technologie Masimo
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: capteurs Spo2 UU et UM d'autres technologies Philips, Datex Ohmeda, Novametrix et Nellcor compatibles et Câbles pour moniteurs de différentes connectiques dont Philips, Db9, Hypertronics et Nicolay
Brève description:

Capteurs Spo2 UU et UM d'autres technologies Philips, Datex Ohmeda, Novametrix et Nellcor compatibles et Câbles pour moniteurs de différentes connectiques dont Philips, Db9, Hypertronics et Nicolay

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: brassards de pression non invasive à "Patient Unique"
Brève description: Brassards de pression non invasive à "Patient Unique"
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: brassards de pression non invasive à "Patient Unique" à usage néonatalogique
Brève description: Brassards de pression non invasive à "Patient Unique" à usage néonatalogique
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: brassards de pression non invasive à usage multiple
Brève description: Brassards de pression non invasive à usage multiple
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: brassards de pression non invasive à "Usage Unique" pour durée d'utilisation limitée
Brève description:

Brassards de pression non invasive à "Usage Unique" pour durée d'utilisation limitée

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: sets de pression invasive à usage semi réutilisable
Brève description: Sets de pression invasive à usage semi réutilisable
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: sets de pression invasive à usage unique
Brève description: Sets de pression invasive à usage unique
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lignes de prélèvement UU de technologie Microstream toutes marques
Brève description: Lignes de prélèvement UU de technologie Microstream toutes marques
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lignes de prélèvement UU pour mesure du Co2 expiré technologie flux latéral aspiratif toutes marques
Brève description:

Lignes de prélèvement UU pour mesure du Co2 expiré technologie flux latéral aspiratif toutes marques

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: interfaces patient et dispositifs de mesure du Co2 de technologie Capone
Brève description: Interfaces patient et dispositifs de mesure du Co2 de technologie Capone
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: interfaces patient et dispositifs de mesure du Co2 de technologie Capnostat
Brève description: Interfaces patient et dispositifs de mesure du Co2 de technologie Capnostat
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 13-021E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

— la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli).

En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;

— les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

— en application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des t3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— budget AGEPS et des hôpitaux de l'AP-HP ;

— application des articles 86 à 118 du CMP ;

— prix unitaires, définitifs, révisables ;

— délai de paiement : 50 jours (article 98 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 300 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (sous-critères détaillés au paragraphe Vi.3 "Autres informations") (% de la note globale) (50)
2. Prix (% de la note globale) (40)
3. Qualité des éléments relatifs au développement durable (% de la note globale) (5)
4. Etendue de la gamme (% de la note globale) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps – ap-hp
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Point de contact: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013__UG37AQU5C 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013__UG37AQU5C 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013__UG37AQU5C 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-021E
Informations complémentaires

Pour les lots 1 à 13 inclus :

— performances techniques et cliniques (50% de la note globale). Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants : performances de la mesure (4 % de la note du critère), robustesse (5 % de la note du critère), qualité des connectiques (5 % de la note du critère), preuves de compatibilité (4 % de la note du critère), nature des connexions (4 % de la note du critère), caractéristiques techniques (3 % de la note du critère), qualité des informations (2 % de la note du critère), caractère atraumatique confort (5 % de la note du critère), fiabilité de la mesure (5 % de la note du critère), facilité d'utilisation et d'entretien (5 % de la note du critère), étiquetage réglementaire (4 % de la note du critère), facilité de déconditionnement (4 % de la note du critère);

— prix (40% de la note globale) - qualité des éléments relatifs au développement durable (5% de la note globale);

— etendue de la gamme (5% de la note globale).

Pour les lots 14, 15, 16 et 17 :

— performances techniques et cliniques (50% de la note globale). Pour ce critère les offres seront jugées en fonction des sous-critères et de leur pondération suivants : robustesse (7 % de la note du critère), qualité des connectiques (7 % de la note du critère), preuves de compatibilité (4 % de la note du critère), nature des connexions (4 % de la notedu critère), caractéristiques techniques (3 % de la note du critère), qualité des informations (2 % de la note du critère), caractère atraumatique confort (5 % de la note du critère), fiabilité de la mesure (5 % de la note du critère), facilité d'utilisation et d'entretien (5 % de la note du critère), étiquetage réglementaire (4 % de la note du critère), facilité de déconditionnement (4 % de la note du critère),

— prix (40% de la note globale),

— qualité des éléments relatifs au développement durable (5% de la note globale),

Les montants estimatifs indiqués pour chaque lot sont sur la durée du marché et donnés à titre indicatif. Aucune variante n'est autorisée. L'appel d'offres se décompose en 17 lots, répartis sur 6 catégories :

— catégorie température : lot 1 ;

— catégorie ECG : lots 2, 3 et 4 ;

— catégorie Spo2 : lots 5, 6 et 7 ;

— catégorie PNI : lots 8, 9, 10 et 11 ;

— catégorie PI : lots 12 et 13 ;

— catégorie Gaz : lots 14, 15, 16 et 17.

Codes NUTS : Fr10 (Île-de-France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 145-251607 (2013-07-24)

Avis d'attribution de marché (2014-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 610 710 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 111 – 1er étage – 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-25 📅
Date de publication: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 042-069679
Se réfère à l'avis: 2013/S 145-251607
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires

Les lots 6 et 17 sont déclarés infructueux et relancés en procédure négociée sans publicicité. Le lot 16 est déclaré infructueux sans suite. Annonce n° 336, BOAMP 143 B du 26.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (sous-critères détaillés au paragraphe VI.3 "Autres informations") (% de la note globale) (50)
4. Étendue de la gamme (% de la note globale) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-13 📅
Nom: Smiths Medical

2️⃣
Nom: Integral Process

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: Intégral Process

4️⃣

5️⃣
Nom: Immed

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Sebac Adhesia

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Edwards Lifesciences

1️⃣3️⃣
Nom: Philips

1️⃣4️⃣
Nom: Proact Medical
Source: OJS 2014/S 042-069679 (2014-02-25)

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