Fourniture et livraison de véhicules, matériels et engins d'occasion

Conseil général des Ardennes

Fourniture et livraison de véhicules, matériels et engins d'occasion

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-13 Avis de marché
2013-08-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification reconductible 3 fois par tacite reconduction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-13 📅
Date limite de soumission: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 093-158522
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
— Le formulaire DC 1 (lettre de candidature), joint dans les documents de consultation, ou renseignements équivalents, — le formulaire DC 2 (déclaration du candidat), joint dans les documents de consultation, ou renseignements équivalents. — et éventuellement, si le candidat souhaite communiquer ce document dès la remise de sa candidature, sachant qu'à défaut, il lui sera demandé lors de l'attribution définitive de l'accord-cadre: le formulaire NOTI 2 (attestation fiscale et sociale) ou la liasse 3666 dûment complétés et signés, tant par le candidat que par les autorités administratives compétentes. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 2 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules, matériels et engins d'occasion
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels de service hivernal d'occasion
Informations complémentaires sur les lots:
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification reconductible 3 fois par tacite reconduction. À titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif des commandes pour la durée totale de l'accord-cadre est de 500 000 EUR (TTC).
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison d'engins et matériels de travaux publics d'occasion
Informations complémentaires sur les lots:
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification reconductible 3 fois par tacite reconduction. À titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif des commandes pour la durée totale de l'accord-cadre est de 150 000 EUR (TTC).
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Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules et remorques poids-lourds d'occasion
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et livraison d'engins et matériels d'entretien des accotements et dépendances vertes routières d'occasion
Informations complémentaires sur les lots:
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification reconductible 3 fois par tacite reconduction. À titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif des commandes pour la durée totale de l'accord-cadre est de 50 000 EUR (TTC).
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Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires légers d'occasion
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture et livraison de véhicules légers d'occasion
Informations complémentaires sur les lots:
La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification reconductible 3 fois par tacite reconduction. À titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif des commandes pour la durée totale de l'accord-cadre est de 100 000 EUR (TTC).
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Description des options:
durée d'exécution de 1 année à compter de la date de notification reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013-123-DRI

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financé sur le budget départemental ou budgets annexes
Délai global de paiement de 30 jours par virement
Fonds propres et/ou emprunts
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise seule ou groupement solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général des Ardennes
Adresse postale: service des marchés publics, Hôtel du Département
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
Code postal: 08011
Téléphone: (+33) 3 24 36 62 76 📞
Fax: (+33) 3 24 36 62 77 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-ardennes.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-ardennes.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-123-DRI
Informations complémentaires
— Le formulaire DC 1 (lettre de candidature), joint dans les documents de consultation, ou renseignements équivalents,
— le formulaire DC 2 (déclaration du candidat), joint dans les documents de consultation, ou renseignements équivalents.
— et éventuellement, si le candidat souhaite communiquer ce document dès la remise de sa candidature, sachant qu'à défaut, il lui sera demandé lors de l'attribution définitive de l'accord-cadre: le formulaire NOTI 2 (attestation fiscale et sociale) ou la liasse 3666 dûment complétés et signés, tant par le candidat que par les autorités administratives compétentes.
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Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 2
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, rue du Lycée, F-51000 Châlons-en-Champagne
Téléphone: (+33) 3 26 66 86 87 📞
Fax: (+33) 3 26 21 01 87 📠
Nom: Secrétariat CCRA ou CCIRA, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet C. Erignac, CO 60031, F-54038 Nancy Cedex
Téléphone: (+33) 3 83 34 27 71 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif, rue du lycée, F-51000 Chalons-en-Champagne.Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
Source: OJS 2013/S 093-158522 (2013-05-13)
Avis d'attribution de marché (2013-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-12 📅
Date de publication: 2013-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 157-273867
Se réfère à l'avis: 2013/S 93-158522
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Le lot 4 a été déclaré sans suite. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-12 📅
Nom: Jean Villeton(ZI Rn6 38490 Saint André le Gaz)- DAGA (ZI de Proviou - BP 112, 04206 Sisteron) - Europe Service (parc d'activité de Tronquière Av du Garric 15000 Aurillac)- Rectif 15000 Salavert 15130 Ytrac)- Leignel TP (427 rue Montet 59169 Ferin).
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Touflin
Adresse postale: Zi-1 rue des moissons
Commune postale: Witry-lès-Reims
Code postal: 51420

3️⃣
Nom: Ardennes poids lourds (131 rue de l'Industrie - CS 96004 08207 Sedan Cedex)- garage Dumont (4 rue Camille Didier 08000 Charleville-Mézière) - Rectif 15000 (Salavert 15130 Ytrac)

4️⃣
Nom: sans suite

5️⃣
Nom: Pwa (16 rue Léna bernstein ZAC Croix blandin, 51100 Reims)- Ardennes Poids Lourds (131 rue de l'Industrie, CS 96004, 08207 Sedan cedex)- DAGA(ZI de Proviou - BP 112 04203 Sisteron)- Ardennes Autos Charleville ( 2 rue Camille Didier 08000 Charleville-Mézières)- Garage Dumont ( 4 rue Camille Didier 08000 Charleville-Mézières)- Citroën ("La croisette" rue Palin Richier 08000 Charleville-Mézières) - ABC Peugeot charleville (23 route de Warnécourt 08000 Prix-lès-Mézières ).

6️⃣
Nom: PWA - DAGA- Ardennes Autos Charleville- Citroën- ABC Peugeot Charleville

Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.
Référé contractuel après signature du marché : Introduction d'une requête en première instance : Article R421-1 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication attaquée.
Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Source: OJS 2013/S 157-273867 (2013-08-12)
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Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur