Fourniture et livraison de vehicules legers destines a l'exploitation du reseau routier departemental
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Fourniture et livraison de vehicules legers destines a l'exploitation du reseau routier departemental.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-13 | Avis de marché |
| 2013-03-18 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324, Cedex 9
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-13 📅
Date limite de soumission: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-088697
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule d'exploitation type fourgonnette
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule d'exploitation 4x4 type fourgonnette
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule d'exploitation 4x4
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 4 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Pyrénées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Drag - MMP 11 rue Gaston Manent - BP 1324 Cedex 9
Téléphone: +33 562567249 📞
Fax: +33 562567242 📠
URL des documents: http://www.cg65.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg65.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2013/S 054-088697 (2013-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324, Cedex 9
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-13 📅
Date limite de soumission: 2013-04-23 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-088697
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner (voir Rc). Cette consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de vehicules legers destines a l'exploitation du reseau routier departemental.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule d'exploitation type fourgonnette
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule d'exploitation 4x4 type fourgonnette
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison d'un véhicule d'exploitation 4x4
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 4 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hautes-Pyrénées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : ferme. Avance de 5% possible. Délai global de paiement de 30 jours (budget de la collectivité).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Drag - MMP 11 rue Gaston Manent - BP 1324 Cedex 9
Téléphone: +33 562567249 📞
Fax: +33 562567242 📠
URL des documents: http://www.cg65.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg65.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner (voir Rc). Cette consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2013/S 054-088697 (2013-03-13)
Informations complémentaires (2013-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 057-092735
Se réfère à l'avis: 2013/S 54-088697
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2013/S 057-092735 (2013-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-18 📅
Date de publication: 2013-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 057-092735
Se réfère à l'avis: 2013/S 54-088697
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2013/S 057-092735 (2013-03-18)
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