Fourniture et livraison de sels de fer pour le conditionnement de boues d'épuration et la déphosphatation des eaux usées
Haganis
Fourniture et livraison de sels de fer pour le conditionnement de boues d'épuration et la déphosphatation des eaux usées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Kemira
- • Haganis
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-02 | Avis de marché |
| 2014-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chlorure ferrique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chlorure ferrique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Fax: +33 387342283 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-333926
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: lot 1 - fourniture et livraison de sels de fer pour la déphosphatation des eaux usées
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - fourniture et livraison de chlorure ferrique pour le conditionnement des boues biologiques et tertiaires en mélange
Brève description:
Numéro de référence: 13FF004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station d'épuration de Metz
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schmitt Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz - CS 82095 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57050
Point de contact: Mme Emilienne Stefani M Mathieu Dufour
Téléphone: +33 387344021 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Mme Stefani Emilienne
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_zQaKWHO1qV 🌏
Adresse postale: nouveau Port de Metz - CS 82095 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 194-333926 (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chlorure ferrique
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chlorure ferrique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz, CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57052
Commune postale: Metz Cedex 02
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@haganis.fr 📧
Fax: +33 387342283 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-333926
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de sels de fer pour le conditionnement de boues d'épuration et la déphosphatation des eaux usées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - fourniture et livraison de sels de fer pour la déphosphatation des eaux usées
Brève description:
Lot 1 - fourniture et livraison de sels de fer pour la déphosphatation des eaux usées
Quantité ou étendue: maximum 2 500 tonnes pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - fourniture et livraison de chlorure ferrique pour le conditionnement des boues biologiques et tertiaires en mélange
Brève description:
Lot 2 - fourniture et livraison de chlorure ferrique pour le conditionnement des boues biologiques et tertiaires en mélange
Quantité ou étendue: maximum 1 500 tonnes pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 13FF004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station d'épuration de Metz
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les crédits nécessaires à la rémunération des prestations sont disponibles à l'article 60 621 du budget d'haganis.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Schmitt Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Haganis
Adresse postale: Nouveau Port de Metz - CS 82095 13 rue du Trou aux Serpents
Code postal: 57050
Point de contact: Mme Emilienne Stefani M Mathieu Dufour
Téléphone: +33 387344021 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Point de contact: Mme Stefani Emilienne
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_zQaKWHO1qV 🌏
Adresse postale: nouveau Port de Metz - CS 82095 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF004
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Greffe du tribunal administratif
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Avis d'attribution de marché (2014-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz – CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 015-022565
Se réfère à l'avis: 2013/S 194-333926
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station d'épuration de Metz.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : voir règlement de la consultation
2. Lot 2 : voir règlement de la consultation
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: Kemira
Adresse postale: route de Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 015-022565 (2014-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nouveau port de Metz – CS 82095, 13 rue du Trou aux Serpents
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-17 📅
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 015-022565
Se réfère à l'avis: 2013/S 194-333926
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Lot 1 : Quantité annuelle maximum de 2 500 tonnes et un montant de 118.50 EUR HT la tonne de sel de fer.
Lot 2 : Quantité annuelle maximum de 1 500 tonnes et un montant de 118.50 EUR HT la tonne de chlorure ferrique.
Deux périodes de reconductions sont prévues :
Première reconduction du 1.1.2015 au 31.12.2015
Deuxième reconduction du 1.1.2016 au 31.12.2016
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce no205, BOAMP 193 B du 5.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station d'épuration de Metz.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : voir règlement de la consultation
2. Lot 2 : voir règlement de la consultation
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: Kemira
Adresse postale: route de Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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