Fourniture et livraison de sel de deneigement
Ville de Gennevilliers
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement sous différents conditionnements.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Quadrimex SAS
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-05 | Avis de marché |
| 2014-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gennevilliers
Adresse postale: 177 avenue Gabriel PĂ©ri, BP 217
Code postal: 92237
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 đź“…
Date limite de soumission: 2013-09-27 đź“…
Date de publication: 2013-08-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-266283
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Gennevilliers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (60)
2. DĂ©lai de livraison des fournitures (20)
3. Valeur technique de l'offre (20)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martine Monsel, maire adjoint
Nom: Ville de Gennevilliers
Adresse postale: Direction de l'environnement service Gennevilliers propreté 55 rue du Fossé Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Point de contact: Farida Terki
Téléphone: +33 140856012 📞
URL des documents: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Centre administratif W. l'Huillier direction de l'environnement 13ème étage - bureau 1317 177 avenue Gabriel Péri – BP 217
URL pour la participation: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13GP03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 153-266283 (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.montant estimatif 50 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gennevilliers
Adresse postale: 177 avenue Gabriel PĂ©ri, BP 217
Code postal: 92237
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 đź“…
Date limite de soumission: 2013-09-27 đź“…
Date de publication: 2013-08-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-266283
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les dossiers sont à retirer tous les jours du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 à l'adresse suivante : Service Gennevilliers propreté 55 rue du Fossé Blanc 92230 Gennevilliers Les dossiers sont à déposer tous les jours du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17h30 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 à l'adresse suivante : Ville de Gennevilliers Centre administratif W. l'Huillier Direction de l'environnement 13ème étage - bureau 1317 177 avenue Gabriel Péri - BP 217 92237 Gennevilliers Cedex. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .pdf ; .xls ; .doc ; .jpg ; .ppt. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement sous différents conditionnements.
Numéro de référence: 13GP03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Gennevilliers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire Dc1 Les déclarations du candidat ou formulaire Dc2 Les certificats et attestations prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales ou formulaire NOTI 2.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement s'effectuera sur les fonds propres de la commune suivant les règles de la comptabilité publique.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : le financement du marché se fera sur les fonds propres de la commune.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
– en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
– en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (60)
2. DĂ©lai de livraison des fournitures (20)
3. Valeur technique de l'offre (20)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martine Monsel, maire adjoint
Nom: Ville de Gennevilliers
Adresse postale: Direction de l'environnement service Gennevilliers propreté 55 rue du Fossé Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Point de contact: Farida Terki
Téléphone: +33 140856012 📞
URL des documents: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Centre administratif W. l'Huillier direction de l'environnement 13ème étage - bureau 1317 177 avenue Gabriel Péri – BP 217
URL pour la participation: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13GP03
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les dossiers sont à retirer tous les jours du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 à l'adresse suivante : Service Gennevilliers propreté 55 rue du Fossé Blanc 92230 Gennevilliers Les dossiers sont à déposer tous les jours du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17h30 et le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00 à l'adresse suivante : Ville de Gennevilliers Centre administratif W. l'Huillier Direction de l'environnement 13ème étage - bureau 1317 177 avenue Gabriel Péri - BP 217 92237 Gennevilliers Cedex. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .pdf ; .xls ; .doc ; .jpg ; .ppt. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
– référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat
– référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
– recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
– recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Avis d'attribution de marché (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 đź“…
Date de publication: 2014-02-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035925
Se réfère à l'avis: 2013/S 153-266283
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-17 đź“…
Nom: Quadrimex SAS
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Courrier électronique: ffillon@quadrimex.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 023-035925 (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 đź“…
Date de publication: 2014-02-01 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035925
Se réfère à l'avis: 2013/S 153-266283
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 264, BOAMP 152 B du 8.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-17 đź“…
Nom: Quadrimex SAS
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Courrier électronique: ffillon@quadrimex.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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