Fourniture et livraison de produits ménagers, d'hygiène et de matériel d'entretien – relance (dossier gratuitement téléchargeable à l'adresse suivante : http://profilacheteur.cg55.fr)

Conseil général de la Meuse

Fourniture et livraison de produits ménagers, d'hygiène et de matériel d'entretien – relance (dossier gratuitement téléchargeable à l'adresse suivante : http://profilacheteur.cg55.fr).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-14.

Qui ?

• Conseil général de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-14	Avis de marché
2014-03-21	Informations complémentaires

Avis de marché (2013-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:

Pas de montant minimum, ni de montant maximum.Quantités estimées données ci-après lot par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre-François Gossin, CS 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-14 📅
Date limite de soumission: 2014-01-02 📅
Date de publication: 2013-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 223-387884
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Marché public passé selon les conditions des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics, marché à bons de commande sans seuils minimum ni maximum article 77 du code des marchés publics. La procédure du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. Le présent achat constitue un accord-cadre (à conclure avec plusieurs opérateurs) au sens du droit communautaire et de l'arrêt du Conseil d'État du 08/08/2008 - Commune de Nanterre n° 309636. Des échantillons seront demandés dans les conditions fixées dans le DCE. La durée initiale du marché court de sa notification jusqu'au 31/12/2014 avec possibilité de 3 reconductions annuelles (1ère reconduction : du 1er janvier au 31.12.2015 – 2ème reconduction: du 1er janvier au 31.12.2016 – 3ème reconduction : du 1er janvier au 31.12.2017) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de produits ménagers, d'hygiène et de matériel d'entretien – relance (dossier gratuitement téléchargeable à l'adresse suivante : http://profilacheteur.cg55.fr).

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits ménagers, entretien des sols, désodorisant et savons.
Quantité ou étendue: voir ci-dessous
Informations complémentaires sur les lots:

Quantités estimatives non contractuelles : différents savons liquides 470 litres ; différents désodorisants 42 unités ; lessive poudre 60kg ; lessive liquide 78 litres ; liquide vaisselle 90 litres ; désinfectant alimentaire 31 litres ; produit liquide javellisé 83 litres ; produit pour vitre 75 lites ; pastille chlorée 2100 unités ; divers produits décapant pour sol 120…

… litres.Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui ne comporte ni minimum ni maximum.Trois opérateurs économiques pour ce lot seront retenus selon des conditions définies au cahier des charges.

… litres.

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui ne comporte ni minimum ni maximum.

Trois opérateurs économiques pour ce lot seront retenus selon des conditions définies au cahier des charges.

Numéro du lot: 2
Brève description: Articles à usage unique pour la cuisine et les tables.
Quantité ou étendue: Voir ci-dessous.
Informations complémentaires sur les lots:

Quantités estimatives non contractuelles : agitateur alimentaire 10 000 unités ; gobelets 2 300 unités ; couvert alimentaire jetable 600 unités ; assiette alimentaire jetable 1000 unités ; verrine alimentaire jetable 2000 unités ; napperon dentelle alimentaire jetable 2500 unités ; nappe rouleau 40 mètres 60 unités ; filtre à café 6 500 unités ; serviette de table papier jetable 500…

… unités.Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics qui ne comporte ni minimum ni maximum.Trois opérateurs économiques pour ce lot seront retenus selon des conditions définies au cahier des charges.

… unités.

Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel d'entretien des sols, murs, vitres et vêtements.
Informations complémentaires sur les lots:

Quantités estimatives non contractuelles : différentes brosses 70 unités ; différents types de balais 100 unités ; différents types de raclettes 56 unités ; différents types de sacs aspirateurs 160…

… unités.

Trois opérateurs économiques pour ce lot seront retenus selon des conditions définies au cahier des clauses.

Quantité ou étendue:

Pas de montant minimum, ni de montant maximum.

Quantités estimées données ci-après lot par lot.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13-SAJ-07r
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse, place Pierre-François Gossin, 55012 Bar-le-Duc.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Dc1 – lettre de candidature : habilitation du mandataire par ses co-traitants à compléter entièrement par le candidat et à signer,

— Dc2 – déclaration du candidat : individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat,

— Noti 2- etat annuel des certificats reçus : document complété par l'administration fiscale : certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre de l'année précédant le mois de réception des offres ou attestation sur l'honneur,

— RC – attestation d'assurance responsabilité civile,

— la copie de jugement de redressement judiciaire, le cas échéant.

Références de service ou fournitures similaires:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critère de jugement des candidatures : garanties techniques, professionnelles et financières.

Situation économique et financière: Voir ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les fonds départementaux exclusivement. Paiement au moyen d'un mandat administratif dans les 30 jours et selon les conditions fixées au cahier des charges.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire d'entreprises à compte unique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (40)
3. Délais de livraison (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Adresse postale: place Pierre François Gossin, CS 50514
Point de contact: Service intérieur
M. Mario Lando
Téléphone: +33 329457716 📞
Courrier électronique: interieur@cg55.fr 📧
Fax: +33 329457793 📠
URL pour la participation: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-SAJ-07r
Informations complémentaires

La procédure du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. Le présent achat constitue un accord-cadre (à conclure avec plusieurs opérateurs) au sens du droit communautaire et de l'arrêt du Conseil d'État du 08/08/2008 - Commune de Nanterre n° 309636.

Des échantillons seront demandés dans les conditions fixées dans le DCE.

La durée initiale du marché court de sa notification jusqu'au 31/12/2014 avec possibilité de 3 reconductions annuelles (1ère reconduction : du 1er janvier au 31.12.2015 – 2ème reconduction: du 1er janvier au 31.12.2016 – 3ème reconduction : du 1er janvier au 31.12.2017)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place Carrière, Case officielle 20038
Source: OJS 2013/S 223-387884 (2013-11-14)

Informations complémentaires (2014-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100571
Se réfère à l'avis: 2013/S 223-387884
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2014/S 060-100571 (2014-03-21)

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