Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage

OPAC du Rhône

Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage. Les fournitures sont destinées aux 350 agents de résidences chargés de l'entretien et du nettoyage des parties communes des résidences de l'OPAC du Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Girerd Distribution

Qui ?

• OPAC du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Préparations nettoyantes › Détergents
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour sols

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-17	Avis de marché
2013-06-20	Informations complémentaires
2014-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, et un accord-cadre au sens de la directive n° 2004-18 CE du 31.4.2004. Il est conclu sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. A titre indicatif, la commande moyenne annuelle s'élève à 340 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC du Rhône
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 118-201145
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires : les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. La personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : http://www.opacdurhone.fr. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Document non payants, frais de port à la charge des candidats. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée. Date limite d'obtention des documents ou renseignements : 29.7.2013. En cas de groupement : les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par chacun des membres afin de permettre l'appréciation globale des capacités du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités requises pour l'exécution du marché. Critères d'attribution : la pondération s'effectue en pourcentage. Durée du marché: 12 mois à compter de la date de notification (et non de la date d'attribution), reconductible 3 fois par période de 12 mois. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 1.1.2014. Unité monétaire : euros. Modalités d'ouverture des offres : 7.8.2013 au siège de l'OPAC du Rhône à Lyon 3è, séance non publique. Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par les fonds communautaires. Publication antérieure concernant le même marché : non. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : - === Candidature === ; a) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant : — une " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé Cerfa Dc 1- (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéant ; b) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant : — une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé Cerfa Dc2 (-) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique f. (-) Ces documents sont joints au règlement de la consultation, — une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, — la liste des principales fournitures ou principaux services, comparables à l'objet du marché, effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant la description détaillée des prestations, le montant, la date et le destinataire public ou privé, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2013.

Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires : les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats. La personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : http://www.opacdurhone.fr. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Document non payants, frais de port à la charge des candidats. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée. Date limite d'obtention des documents ou renseignements : 29.7.2013. En cas de groupement : les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par chacun des membres afin de permettre l'appréciation globale des capacités du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités requises pour l'exécution du marché. Critères d'attribution : la pondération s'effectue en pourcentage. Durée du marché: 12 mois à compter de la date de notification (et non de la date d'attribution), reconductible 3 fois par période de 12 mois. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 1.1.2014. Unité monétaire : euros. Modalités d'ouverture des offres : 7.8.2013 au siège de l'OPAC du Rhône à Lyon 3è, séance non publique. Le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par les fonds communautaires. Publication antérieure concernant le même marché : non. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

- === Candidature === ;

a) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :

— une " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé Cerfa Dc 1- (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéant ;

b) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :

— une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé Cerfa Dc2 (-) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique f. (-) Ces documents sont joints au règlement de la consultation,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— la liste des principales fournitures ou principaux services, comparables à l'objet du marché, effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant la description détaillée des prestations, le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Dscgf fournitures
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Effectif minimum requis: 6 personnes.

Chiffre d'affaires minimum requis: 500 000,00 EUR (HT).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours à réception de la facture.

Aucune avance prévue.

Financement: fonds propres et charges récupérables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: Les candidats devront fournir gratuitement des échantillons/prototypes.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix au regard du DQE (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 779859297
Contact
Point de contact: M. le directeur général de l'OPAC du Rhône
Gérald Feroul
Téléphone: +33 478955156 📞
Courrier électronique: dferoul@opacdurhone.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.opacdurhone.fr 🌏
URL des documents: http://www.opacdurhone.fr 🌏
Point de contact: Hervé Plasse
URL pour la participation: http://www.opacdurhone.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dscgf fournitures
Informations complémentaires

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

- === Candidature === ;

a) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :

— une " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé Cerfa Dc 1- (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéant ;

b) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :

— une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé Cerfa Dc2 (-) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique f. (-) Ces documents sont joints au règlement de la consultation,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— la liste des principales fournitures ou principaux services, comparables à l'objet du marché, effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant la description détaillée des prestations, le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administatif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : se référer aux articles R421-1, L551-1 et suivants et L551-13 et suivants du code de justice administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat n° 291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2013/S 118-201145 (2013-06-17)

Informations complémentaires (2013-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-20 📅
Date de publication: 2013-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 121-206729
Se réfère à l'avis: 2013/S 118-201145
Numéro JO-S: 121
Source: OJS 2013/S 121-206729 (2013-06-20)

Avis d'attribution de marché (2014-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029298
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Montant du marché : 297 073.63 EUR HT au regard du DQE. Accord cadre au sens de la Directive nº 2004-18 CE du 31.3.2004 et marché à bons de commande conformément à l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Annonce nº 92, BOAMP 117 B du 20.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rhône

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-11 📅
Nom: Girerd Distribution
Adresse postale: Le Chevrier
Commune postale: Saint-Verand
Code postal: 69620
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande@groupe3g-hygiene-girerd.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 121-206729

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 291545 du 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

Source: OJS 2014/S 019-029298 (2014-01-23)

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