Avis de marché (2013-01-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
“Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum dont les...”
Quantité ou étendue
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Pour chaque lot, les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum dont les montants annuels, pour la période initiale et pour chaque période éventuelle de reconduction, sont fixés par lot.Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification ; il pourra être reconduit 3 fois par périodes successives d'un an. La durée de ce marché, reconductions incluses, ne pourra excéder 4 ans maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Creuse
Adresse postale: Hôtel du Département, DAG, bureau des marchés publics, 4 place Louis Lacrocq, BP 250
Code postal: 23011
Commune postale: Guéret Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-01-07 📅
Date limite de soumission: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 006-006519
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“Pour chaque lot, la livraison des fournitures sera faite, dans les conditions de l'article 20.1 et 20.2 du C.C.A.G.-F.C.S., à l'adresse suivante :”
Source: OJS 2013/S 006-006519 (2013-01-07)
Avis d'attribution de marché (2013-04-18) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-132213
Se réfère à l'avis: 2013/S 6-006519
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
“Pour chaque lot, la durée du marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification ; il pourra être reconduit 3 fois par...”
Pour chaque lot, la durée du marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification ; il pourra être reconduit 3 fois par périodes successives d'un an. La durée du marché, reconductions incluses, ne pourra excéder 4 ans maximum L'Accord-Cadre cité au ll.l.3) ci dessus est conclu avec un seul opérateur et s'entend par marché à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les montants Minimum et maximum pour la période initiale et chaque période éventuelle de reconduction sont définis comme suit : Lot no1 : Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque NOREMAT (ou équivalente)Montant minimum 20 000 EUR HT et Montant maximum 90 000 EUR HT Lot no2 : Fourniture et livraison de pièces détachées pour débroussailleuses de marque SMA (ou équivalente)Montant minimum 20 000 EUR HT et Montant maximum 90 000 EUR HT Lot no3 : Fourniture et livraison de pièces d'usure pour débroussailleuses portéesMontant minimum 10 000 EUR HT et Montant maximum 50 000 EUR HT. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Conseil général de la Creuse, BP 250, F-23011 Guéret Cedex. E-Mail : bureau-marches@cg23.fr Tél. +33 544302367.
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Source: OJS 2013/S 079-132213 (2013-04-18)