Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines et adaptables pour les véhicules du Conseil général de l'Hérault

Conseil général de l'Hérault

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines et adaptables pour les véhicules du Conseil général de l'Hérault.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-15	Avis de marché
2014-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Hérault
Adresse postale: Service des marchés - Hôtel du Département - 1000 rue d'Alco - Cedex 4
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@cg34.fr 📧
Téléphone: +33 467676767 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 204-352827
Se réfère à l'avis: 2013/S 120-205035
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines et adaptables pour les véhicules du Conseil général de l'Hérault.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Renault
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Renault. Au 1.8.2013, le parc était de 635 véhicules de marque Renault.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Peugeot
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Peugeot. Au 1.8.2013, le parc était de 74 véhicules de marque Peugeot

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Citroen
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Citroen. Au 1.8.2013, le parc était de 101 véhicules de marque Citroen

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Mitsubishi
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Mitsubishi. Au 1.8.2013, le parc était de 20 véhicules de marque Mitsubishi.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Nissan
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Nissan. Au 1.8.2013, le parc était de 22 véhicules de marque Nissan.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Toyota
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Toyota. Au 1.8.2013, le parc était de 9 véhicules de marque Toyota.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Fiat
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque FIAT. Au 1er août, le parc était de 11 véhicules de marque Fiat.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pièces d'origine marque Ford
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine de véhicules légers et utilitaires spécifiques à la marque Ford. Au 1.8.2013, le parc était de 21 véhicules de marque Ford.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pièces d'origine poids lourds marque Renault
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine poids lourds spécifiques la marque Renault. Au 1.8.2013 , le parc était de 47 véhicules poids lourds de marque Renault.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pièces d'origine poids lourds marque Iveco
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine poids lourds spécifiques à la marque Iveco. Au 1.8.2013, le parc était de 42 véhicules de marque Iveco.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: pièces d'origine poids lourds marques Mercedes et Mitsubishi-Fuso
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine poids lourd spécifiques aux marques Mercedes et Mitsubishi-Fuso. Au 1.8.2013, le parc était de 12 véhicules de marque Mercedes et Mitsubishi-Fuso.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Pièces d'origine poids lourds marque Isuzu
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine poids lourds spécifiques à la marque Isuzu. Au 1.8.2013, le parc était de 6 véhicules de marque Isuzu.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Pièces d'origine poids lourds marque Nissan
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces détachées d'origine poids lourds spécifiques à la marque Nissan. Au 1.8.2013, le parc était de 3 véhicules de marque Nissan.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Pièces d'origine tracteur agricole marque Claas
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces d'origine tracteur spécifiques à la marque Claas. Au 1.8.2013, le parc était de 58 tracteurs de marque Claas.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Pièces d'origine tracteur agricole marques Valtra et Massey Fergusson
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de toutes les pièces d'origine tracteur agricole spécifiques aux marques VALTRA et massey fergusson. Au 1.8.2013, le parc était de 8 tracteurs de marque Valtra et 8 tracteurs de marque Massey Fergusson.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Pièces d'origine ou adaptables matériel espaces verts
Brève description: Au 1.8.2013, le parc était de 865 matériels espaces verts.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Pièces adaptables pour véhicules poids lourds
Brève description: Au 1.8.2013, le parc de véhicules poids lourds est de 119 véhicules.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Pièces d'origine ou adaptables de première monte pour balais frontaux et tractés
Brève description: Au 1.8.2013, le parc était de 39 machines (rabaud, schmidt et Fab-Dif).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Pièces d'origine ou adaptables pour lame de déneigement, étrave et saleuse
Brève description: Au 1.8.2013, le parc était de 137 lames, étraves et saleuses.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Pièces d'origine pour tracto-pelle, pelle mécanique, et engins de TP
Brève description: Au 1.8.2013, le parc était de 30 engins de TP.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Pièces d'usures première monte pour épareuses et engins de débroussaillement
Brève description: Au 1.8.2013, le parc était de 67 engins de débroussaillement.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Pièces d'origine tracteur agricole marque John Deere
Brève description: Au 1.8.2013, le parc était de 7 tracteurs de marque John Deere.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Pièces d'origine tracteur et engin marque Merlo
Brève description: Au 1.8.2013, le parc était de 2 tracteurs et engins de marque Merlo.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Pièces d'origine tracteur agricole marque Carraro
Brève description: Au 1.8.2013, le parc était de 6 tracteurs et engins de marque Carraro.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Pièces d'origine tracteur agricole marque Landini
Brève description: Au 1.8.2013, le parc était de 6 tracteurs et engins de marque Landini.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Pièces détachées d'origine pour épareuses
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de pièces d'origine pour les épareuses de marque Rousseau, Noremat et SMA. Au 1.8.2013, le parc d'épareuses était de 51 machines.

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Pièces d'origine pour machine à peinture marque Euroliners
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de pièces d'origine pour les machines à peinture routière de marque Euroliners Au 1.8.2013, le parc de machines était de 6 unités.

Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Pièces d'origine pour engins de débroussaillement
Brève description:

Ce marché concerne la fourniture de pièces d'origine pour les engins de débroussaillement de marque Plaisance Équipement, Bugnot et Nicolas.

Numéro de référence: 13DMO23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de, 34000 Hérault France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. Par exemple Kbis, et le cas échéant, délégation de pouvoir précisant les montants délégués (si la personne signataire est différente de celle(s) désignée(s) au Kbis).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : marché(s) financé(s) par les ressources propres de la Collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:

Pour tous les lots sauf les lots 16, 17, 19, 20, 21 et 28, il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Pour les lots 16, 17, 19, 20, 21 et 28 uniquement, il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (10 maximum) (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Conseil général de L'Hérault
Adresse postale: Département des moyens opérationnels, 2600 route de Pézenas, BP 48
Commune postale: Gignac
Code postal: 34150
Point de contact: Mme Dominique Fouilhé
Téléphone: +33 467570974 📞
Courrier électronique: africard@cg34.fr 📧
Fax: +33 467570951 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.herault.fr 🌏
Nom: Via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible par www.herault.fr ou: Département des moyens opérationnels
Adresse postale: 2600 route de Pézenas, BP 48
Courrier électronique: padt-dmo-marchespublics@cg34.fr 📧
URL des documents: http://www.herault.fr 🌏
Nom: Service des marchés – bâtiment GH 5ème étage – bureau 5019 – ouvert au public du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 16:00 – Hôtel du Département
Adresse postale: 1000 rue d'Alco, Cedex 4
URL pour la participation: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DMO23
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 120-205035
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot – CS 99002
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467548156 📠
Nom: M. le président du Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région – secrétariat général pour les affaires interrégionales 30 rue Paul Peytral – Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2013/S 204-352827 (2013-10-15)

Avis d'attribution de marché (2014-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: service des marchés – Hôtel du Département – 1000 rue d'Alco
Commune postale: Montpellier Cedex 4

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-18 📅
Date de publication: 2014-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 057-095037
Se réfère à l'avis: 2013/S 204-352827
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Annonce n° 209, BOAMP 202 B du 18.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de 34000 Hérault, France.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-11 📅
Nom: SA Saint-Gély automobile
Adresse postale: zone artisanale du Puech
Commune postale: Saint-Gély-du-Fesc
Code postal: 34980
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-18 📅
Nom: Citroen Tressol
Adresse postale: route d'Agde
Commune postale: Pézenas
Code postal: 34120

3️⃣
Nom: Turbo's Hoet Parts
Adresse postale: 15 bis rue du Dronckaert, BP 39
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59223

4️⃣

5️⃣
Nom: Étoiles du Languedoc
Adresse postale: route de Sète les Hauts de Mireval
Commune postale: Mireval
Code postal: 34110

6️⃣
Nom: Pellenc lr
Adresse postale: 10 rue des Entrepreneurs, ZA de la Baume
Commune postale: Servian
Code postal: 34290

7️⃣
Nom: Xambili Agri
Adresse postale: zone industrielle du Capiscol, rue Joliot Curie
Commune postale: Beziers
Code postal: 34500

8️⃣
Nom: Santamaria SN
Adresse postale: ZAC de la Crouzette
Commune postale: Saint-Thibéry
Code postal: 34630

9️⃣
Nom: Établissement M Garric
Adresse postale: Le Manteau Bleu, route de Narbonne, BP 102
Code postal: 34502

1️⃣0️⃣
Nom: Europe Service
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Société Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

1️⃣4️⃣
Nom: Agrisud Sàrl, ZAE de la Beaume

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Euroliners
Adresse postale: 30 rue du Général de Rascas
Commune postale: Boulay
Code postal: 57220

1️⃣8️⃣
Nom: Forges Gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux, chemin des Bruyères
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920

1️⃣9️⃣
Adresse postale: parc d'activités de Tronquieres, avenue du Garric

2️⃣0️⃣
Adresse postale: parc d'activites de Tronquières, avenue du Garric

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: Acometis Production
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: Diffusion Automobile Clermontaise SAS
Adresse postale: carrefour de l'Europe
Commune postale: Clermont-l'Hérault
Code postal: 34800

2️⃣6️⃣
Nom: Sàrl Jean Villeton
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

2️⃣7️⃣
Nom: SOVB – Société Ouest Vendée Balais
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux, lieu-dit Rabalot
Commune postale: Saint-Martin-lès-Melle
Code postal: 79500

2️⃣8️⃣
Nom: Reagroup Renault Montpellier
Adresse postale: 700 rue de l'Industrie, BP 95592
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34071

2️⃣9️⃣
Commune postale: servian

3️⃣0️⃣
Nom: Rabaud SA
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cecile
Code postal: 85110

3️⃣1️⃣
Nom: Sàrl FAB-DIF
Adresse postale: 27 route de la Combe
Commune postale: Valencogne
Code postal: 38730

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣
Nom: Sicometal
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Source: OJS 2014/S 057-095037 (2014-03-18)

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