fourniture et livraison de pieces detachees captives pour les vehicules du bataillon de marins-pompiers de marseille et du service du parc automobile de la ville de marseille en 7 Lots

Ville de Marseille

le marché est un marché à bon de commande en application du premier alinéa de l'article 77 du Cmp. Les bons de commande sont émis dans les conditions et limites suivantes. lot no 1 : - minimum HT par an : 15 000 EUR - maximum HT par an : 60 000 EUR lot no 2 : - minimum HT par an : 18 000 EUR - maximum HT par an : 70 000 EUR lot no 3 : - minimum HT par an : 80 000 EUR - maximum HT par an : 260 000 EUR lot no 4 : - minimum HT par an : 60 000 EUR - maximum HT par an : 200 000 EUR lot no 5 : - minimum HT par an : 100 000 EUR - maximum HT par an : 360 000 EUR lot no 6 : - minimum HT par an : Sans minimum - maximum HT par an : 40 000 EUR lot no 7 : - minimum HT par an : Sans minimum - maximum HT par an : 30 000 EUR le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de commencement d'exécution du marché. Il est reconductible par période d'un an, dans la limite de trois reconductions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-21 Avis de marché
2013-11-18 Informations complémentaires
2014-02-26 Avis d'attribution de marché
2014-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
fourniture et livraison de pièces détachées captives et de toutes pièces commercialisées uniquement par le réseau constructeur nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des véhicules du bataillon de marins-pompiers de Marseille et du service du parc automobile de la ville de Marseille en 7 lots. Lot 1 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Iveco Lot 2 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Land Rover Lot 3 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Renault/Dacia Lot 4 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Renault Trucks Lot 5 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Mercedes Lot 6 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Man Lot 7 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Scania
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: quai du Port, Hôtel de Ville
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 491551111 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-21 📅
Date limite de soumission: 2013-08-02 📅
Date de publication: 2013-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 122-208863
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
critères de jugement des offres: voir le détail dans le règlement de consultation.La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante:bataillon des Marins Pompiers - 9 boulevard de Strasbourg 13233 Marseille Cedex 20 Du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 15:30.les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ci-dessous)- par courrier,- par fax- par e-mailmode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du Cmp): remise dématérialisée sur le profil acheteur indiqué ci-dessous. Toutefois les remises sous forme papier seront acceptées.dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr.Remise des offres contre récépissé: Service des marchés publics, rue Sainte Passage Timon David, 1e arrondissement 13001 Marseille, Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 demande de renseignements complémentaires: Ville de Marseille Bmpm M. Julien MercierDiv Arh/Fin Cellule marchés publics, 9 boulevard de Strasbourg 13233 Marseille Cedex 20- téléphone : +33 495054004 - fax : +33 495054104 - e-Mail : bureau.marches@bmpm.gouv.fr. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. attention : les formulaires DC 4 et DC 5 ont été remplacés par les formulaires DC 1 et DC 2.Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché est un marché à bon de commande en application du premier alinéa de l'article 77 du Cmp. Les bons de commande sont émis dans les conditions et limites suivantes. lot no 1 : - minimum HT par an : 15 000 EUR - maximum HT par an : 60 000 EUR lot no 2 : - minimum HT par an : 18 000 EUR - maximum HT par an : 70 000 EUR lot no 3 : - minimum HT par an : 80 000 EUR - maximum HT par an : 260 000 EUR lot no 4 : - minimum HT par an : 60 000 EUR - maximum HT par an : 200 000 EUR lot no 5 : - minimum HT par an : 100 000 EUR - maximum HT par an : 360 000 EUR lot no 6 : - minimum HT par an : Sans minimum - maximum HT par an : 40 000 EUR lot no 7 : - minimum HT par an : Sans minimum - maximum HT par an : 30 000 EUR le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de commencement d'exécution du marché. Il est reconductible par période d'un an, dans la limite de trois reconductions.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces détachées pour les véhicules de marque Iveco
Brève description: Pièces détachées pour les véhicules de marque Iveco
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces détachées pour les véhicules de marque Land Rover
Brève description: Pièces détachées pour les véhicules de marque Land Rover
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces détachées pour les véhicules de marque Renault/Dacia
Brève description: Pièces détachées pour les véhicules de marque Renault/Dacia
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pièces détachées pour les véhicules de marque Renault Trucks
Brève description: Pièces détachées pour les véhicules de marque Renault Trucks
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pièces détachées pour les véhicules de marque Mercedes
Brève description: Pièces détachées pour les véhicules de marque Mercedes
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pièces détachées pour les véhicules de marque Man
Brève description: Pièces détachées pour les véhicules de marque Man
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pièces détachées pour les véhicules de marque Scania
Brève description: Pièces détachées pour les véhicules de marque Scania
Numéro de référence: 13/12904/FCS/AO/05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de Ville quai du Port, 13233 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature DC 1- jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire)- déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
Situation économique et financière:
capacités économiques et financières : Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses moyens et comptes financiers.
Capacité technique et professionnelle:
réf. Professionnelles et capacité technique : Exigence de références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le marché est financé par ressources budgétaires de la ville de Marseille.Les règlements seront effectués par virement bancaire dans le délai précisé au Ccap.La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.Le marché est conclu à prix révisable par ajustement
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
formes des groupements acceptées pour pouvoir soumissionner en vue de l'obtention d'un des lots :Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.L' entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement conjoint après attribution du marché.en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ces obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (80)
2. Délai de livraison (20)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Marseille
Nom: Ville de Marseille
Adresse postale: Bataillon des Marins Pompiers - 9 boulevard de Strasbourg, Cedex 20
Commune postale: Marseille
Point de contact: M. Mercier Julien
Courrier électronique: jmercier@mairie-marseille.fr 📧
Téléphone: +33 495054004 📞
Courrier électronique: bureau.marches@bmpm.gouv.fr 📧
Fax: +33 495054104 📠
Adresse postale: Service des marchés publics - 39 bis rue Sainte, Cedex 20

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13/12904/FCS/AO/05
Informations complémentaires
critères de jugement des offres: voir le détail dans le règlement de consultation.La consultation vise pour tout ou partie des lots la conclusion d'un accord-cadre à opérateur unique au sens de la directive européenne, sous forme de marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place à l'adresse suivante:bataillon des Marins Pompiers - 9 boulevard de Strasbourg 13233 Marseille Cedex 20 Du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 15:30.les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée (voir Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus ci-dessous)- par courrier,- par fax- par e-mailmode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur (art. 56 du Cmp): remise dématérialisée sur le profil acheteur indiqué ci-dessous. Toutefois les remises sous forme papier seront acceptées.dans ce cas, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15 juin 2012 (J.O. 0153 du 03/07/2012) et aux stipulations du règlement de consultation. Pour la remise des candidatures et offres sous forme dématérialisée, les candidats utilisent le profil acheteur dont l'adresse Internet est marchespublics.mairie-marseille.fr.Remise des offres contre récépissé: Service des marchés publics, rue Sainte Passage Timon David, 1e arrondissement 13001 Marseille, Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 demande de renseignements complémentaires: Ville de Marseille Bmpm M. Julien MercierDiv Arh/Fin Cellule marchés publics, 9 boulevard de Strasbourg 13233 Marseille Cedex 20- téléphone : +33 495054004 - fax : +33 495054104 - e-Mail : bureau.marches@bmpm.gouv.fr.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
attention : les formulaires DC 4 et DC 5 ont été remplacés par les formulaires DC 1 et DC 2.Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil, Cedex 6
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 6
Source: OJS 2013/S 122-208863 (2013-06-21)
Informations complémentaires (2013-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 226-392951
Se réfère à l'avis: 2013/S 122-208863
Numéro JO-S: 226
Source: OJS 2013/S 226-392951 (2013-11-18)
Avis d'attribution de marché (2014-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville – quai du Port

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071374
Se réfère à l'avis: 2013/S 226-392951
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement par période de un an, dans la limite de 3 reconductions. Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - délégation générale modernisation et gestion des ressources (Dgmgr) direction des services juridiques - service des marchés publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20, fax +33 491551927, tél. +33 491551930. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 6 Tél. +33 491134833 Télécopieur +33 491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: Autodistribution Farsy
Adresse postale: place du Général Ferrié, 4 bd des Aciéries
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Renault Retail Group Marseille
Adresse postale: 134 bd Michelet
Code postal: 13008

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: Renault Trucks Marseille
Adresse postale: 33 bd du Capitaine Gèze, CS 70214
Commune postale: Marseille Cedex 14
Code postal: 13311

4️⃣
Nom: Man Camions et Bus
Adresse postale: 21 avenue de Bruxelles, BP 70141
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13744
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Source: OJS 2014/S 043-071374 (2014-02-26)
Avis d'attribution de marché (2014-05-16)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Mairie de Marseille – DGMGR –- direction des services juridiques – service des marchés publics – 39 bis rue Sainte
Commune postale: Marseille Cédex 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-16 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-169278
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Lot 1 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Iveco Lot 2 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Land Rover Lot 3 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Renault/Dacia Lot 4 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Renault Trucks Lot 5 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Mercedes Lot 6 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Man Lot 7 : Pièces détachées pour les véhicules de marque Scania. le marché est un marché à bon de commande en application du premier alinéa de l'article 77 du Cmp. Les bons de commande sont émis dans les conditions et limites suivantes. lot no 1 : - minimum (H.T.) par an : 15 000 euros - maximum (H.T.) par an : 60 000 euros lot no 2 : - minimum (H.T.) par an : 18 000 euros - maximum (H.T.) par an : 70 000 euros lot no 3 : - minimum (H.T.) par an : 80 000 euros - maximum (H.T.) par an : 260 000 euros lot no 4 : - minimum (H.T.) par an : 60 000 euros - maximum (H.T.) par an : 200 000 euros lot no 5 : - minimum (H.T.) par an : 100 000 euros - maximum (H.T.) par an : 360 000 euros lot no 6 : - minimum (H.T.) par an : Sans minimum - maximum (H.T.) par an : 40 000 euros lot no 7 : - minimum (H.T.) par an : Sans minimum - maximum (H.T.) par an : 30 000 euros le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de commencement d'exécution du marché. Il est reconductible par période d'un an, dans la limite de trois reconductions. Ville de Marseille Bataillon des marins pompiers Cellule marchés-publics 9, Boulevard de Strasbourg 13233 Marseille Cedex 20 Tél +33 495054004 - Fax : +33 495054104 Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) : Mairie de Marseille - délégation Générale Modernisation et Gestion des Ressources (Dgmgr) Direction des Services Juridiques - service des Marchés Publics - 39 bis rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20. fax +33 491551927 tél +33 491551930 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24 rue Breteuil 13281 Marseille cédex 6 Tél +33 491134833 télécopieur +33 491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 120 B, annonce no 158 du 25 juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 mai 2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: scania Méditerranée
Adresse postale: Succursale de Vitrolles RN 113 Les Cadesteaux - BP 90222
Commune postale: Vitrolles cédex
Code postal: 13746
Source: OJS 2014/S 097-169278 (2014-05-16)
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Fournisseurs:
Autodistribution Farsy MAN camions et bus Renault Retail Group Marseille Renault Trucks Marseille scania Méditerranée
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour...