fourniture et livraison de matériel éducatif, ludique et didactique, de mobilier scolaire et d'autres fournitures et cahiers - année 2014, renouvelable éventuellement en 2015, 2016 et 2017

Ville d'Aulnay-sous-Bois

fourniture et livraison de matériel éducatif, ludique et didactique, de mobilier scolaire et d'autres fournitures et cahiers - année 2014, renouvelable éventuellement en 2015, 2016 et 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Mobilier › Mobilier et équipements divers
• Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton › Cahiers d'exercices

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-18	Avis de marché
2014-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux éducatifs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux éducatifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-29 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317365
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

l'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, avec maximum et un opérateur économique. Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Des échantillons sont demandés pour le lot no3 uniquement. Les modalités de remise des échantillons sont décrites au Règlement dela consultation. Le critère prix, commun à tous les lots, sera jugé sur la base des sous-critères suivants : - du Détail quantitatif estimatif (DQE) non contractuel remis par le candidat à l'appui de son offre (80%), - et, du ou des taux de remise contractuel(s) applicable(s) aux prix figurant sur la fiche remise(s) consentie(s) (20%). Le critère étendue du service après vente (Sav), pour le lot no1, sera apprécié selon les sous-critères suivants : - organisation du SAV : 30%, - frais d'échange : 25%, - délais du SAV : 45%. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.

Informations complémentaires

l'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, avec maximum et un opérateur économique. Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2014. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Conformément à l'article 16 du Code des marchés publics, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction. Des échantillons sont demandés pour le lot no3 uniquement. Les modalités de remise des échantillons sont décrites au Règlement dela consultation. Le critère prix, commun à tous les lots, sera jugé sur la base des sous-critères suivants :

- du Détail quantitatif estimatif (DQE) non contractuel remis par le candidat à l'appui de son offre (80%),

- et, du ou des taux de remise contractuel(s) applicable(s) aux prix figurant sur la fiche remise(s) consentie(s) (20%).

Le critère étendue du service après vente (Sav), pour le lot no1, sera apprécié selon les sous-critères suivants :

- organisation du SAV : 30%,

- frais d'échange : 25%,

- délais du SAV : 45%.

L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de matériel éducatif, ludique et didactique, de mobilier scolaire et d'autres fournitures et cahiers - année 2014, renouvelable éventuellement en 2015, 2016 et 2017.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: didactique
Brève description: Fourniture de matériel éducatif, ludique et didactique
Quantité ou étendue: sans minimum - montant maximum annuel EUR HT : 600 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier
Brève description:

Fourniture de mobilier scolaire aux écoles élémentaires et maternelles, de mobilier pour les structures de la direction de l'éducation.

Quantité ou étendue: sans minimum - montant maximum annuel EUR HT : 500 000.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: petites fournitures et cahiers
Brève description:

Fournitures scolaires et matériel/fournitures administratives pour les enseignants - cahiers et autres articles reliés.

Quantité ou étendue: sans minimum - montant maximum annuel EUR HT : 412 000.
Numéro de référence: ECO13003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois - autres services municipaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1); copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 rubrique : attestations sur l'honneur).

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales fournitures livrées et des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier : certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes européennes ou équivalentes.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

paiement sur budget propre, dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1 : Didactique : l'étendue du choix dans les gammes de produits (40)
2. Lot no1 : Didactique : l'étendue du service après-vente (10)
3. Lot no1 : Didactique : Prix (35)
4. Lot no1 : Didactique : Site Extranet/Internet (15)
5. Lot no2 : Mobilier : Caractéristiques du mobilier (35)
6. Lot no2 : Mobilier : Prix (30)
7. Lot no2 : Mobilier : Délai de garantie (20)
8. Lot no2 : Mobilier : Délai de livraison (15)
9. Lot no3 : Petites fournitures et cahiers : Qualité des articles proposés au BPU (40)
10. Lot no3 : Petites fournitures et cahiers : Prix (25)
11. Lot no3 : Petites fournitures et cahiers : Délai de livraison (20)
12. Lot no3 : Petites fournitures et cahiers : Site Extranet/Internet (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Gérard Segura (maire-vice-président du Conseil général)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois, service des marchés et achats publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, rez-de-chaussée bas, BP 56
Point de contact: M. Mamoudou Karim
Téléphone: +33 148796642 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel de Ville - RDC bas - BP 56
Point de contact: Mme Husson Catherine
Téléphone: +33 148796643 📞
Courrier électronique: mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
URL pour la participation: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
URL des documents: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECO13003
Informations complémentaires

- du Détail quantitatif estimatif (DQE) non contractuel remis par le candidat à l'appui de son offre (80%),

- et, du ou des taux de remise contractuel(s) applicable(s) aux prix figurant sur la fiche remise(s) consentie(s) (20%).

Le critère étendue du service après vente (Sav), pour le lot no1, sera apprécié selon les sous-critères suivants :

- organisation du SAV : 30%,

- frais d'échange : 25%,

- délais du SAV : 45%.

L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois, service marchés et achats publics
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, RDC bas, BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796643 📞
Fax: +33 148796481 📠
Source: OJS 2013/S 184-317365 (2013-09-18)

Avis d'attribution de marché (2014-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-27 📅
Date de publication: 2014-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 044-073348
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317365
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

L'accord cadre cité à la rubrique I-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum avec maximum et un opérateur économique. Le marché est conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2014.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017. Pour le lot no1 : Montant annuel maximum en euros hors taxes : 600 000 EUR HT Pour le lot no2 : Montant annuel maximum en euros hors taxes : 500 000 EUR HT Pour le lot no3 : Montant annuel maximum en euros hors taxes : 412 000 EUR HT Annonce no351, BOAMP 182 B du 20.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.2.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois - autres services municipaux.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-17 📅
Nom: Papeterie Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin - ZI Molina La Chazotte - BP 315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Lafa Collectivites
Adresse postale: 40 avenue G. Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

3️⃣
Nom: Papeteries Pichon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
03

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Segura Gérard (maire, vice-président du Conseil général)

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: Service marchés publics - BP 56 - rez de chaussée bas
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Téléphone: +33 148796642 📞
Source: OJS 2014/S 044-073348 (2014-02-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (17)

Jouets (10)

Jeux (8)