Fourniture et livraison de materiel de loisirs creatifs

Ville de Colombes

Nature des prestations:
achat et livraison de fournitures de loisirs créatifs pour les écoles, les accueils de loisirs, les crèches et les maisons de quartier de la ville de Colombes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arlis Interburo

Qui ?

• Ville de Colombes

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-04	Avis de marché
2013-10-16	Informations complémentaires
2014-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures pour travaux artistiques
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit :Montant minimum annuel : 50 000 EUR HTMontant maximum annuel : 200 000 EUR HTEstimation financière annuelle : 90 000 EUR HT

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures pour travaux artistiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colombes
Adresse postale: place de la République
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Téléphone: +33 147608000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338073
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr Marché à bons de commande délai de livraison : le délai de livraison ordinaire ne pourra pas dépasser 5 jours ouvrés. Le délai de livraison exceptionnel ne pourra pas dépasser 3 jours ouvrés. Durée du marché : le marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an. Unité monétaire utilisée, l'euro.l'offre comprendra la remise d'échantillons dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation. La fourniture des échantillons est obligatoire. Le défaut de réception des échantillons ou la non remise des échantillons dans le délai imparti entraînera l'irrégularité de l'offre et de ce fait ne sera pas analysée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nature des prestations:

achat et livraison de fournitures de loisirs créatifs pour les écoles, les accueils de loisirs, les crèches et les maisons de quartier de la ville de Colombes.

Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum définis comme suit :

Montant minimum annuel : 50 000 EUR HT

Montant maximum annuel : 200 000 EUR HT

Estimation financière annuelle : 90 000 EUR HT

Description des options:

Le marché sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder 4 ans.

Numéro de référence: 13FF-0445-P

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :

- lettre de candidature ou imprimé DC 1 et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant

- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC 1)

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou imprimés DC 1 et Dc2)

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L . 5212-4 du code du travail (ou imprimé DC 1)

- tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC 2).

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,

- liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement par mandat administratif, financé sur le budget communal.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix des prestations il est décomposé en deux sous-critères :- Sous-Critère no1 (30 points) : Le prix sera apprécié à partir du bordereau des prix unitaires.afin de comparer les offres financières entre elles, un détail quantitatif estimatif basé sur nos consommations habituelles a été établi par la ville de Colombes.- Sous-Critère no2 (10 points) : Le prix sera apprécié à partir du bordereau des remises concernant les besoins occasionnels % (40)
2. la qualité de l'offre sera appréciée en fonction des échantillons fournis % (20)
3. la valeur technique de l'offre sera appréciée à partir des éléments suivants :- Sous-Critère no1 (6 points) : la variété des fournitures sera appréciée à partir du mémoire technique.- Sous-Critère no2 (10 points) : la disponibilité des fournitures sera appréciée à partir du mémoire technique % (16)
4. les service associés seront appréciés à partir des éléments détaillés dans le mémoire technique.- Sous-Critère no1 (10 points) : la possibilité de fournir un catalogue dématérialisé et la forme de ce catalogue ;- Sous-Critère no2 (6 points) : la possibilité de mettre à disposition un site internet personnalisé et la forme de ce site internet % (16)
5. le service après vente sera apprécié à partir des éléments suivants détaillés dans un mémoire technique :- Sous-Critère no1 (5 points) : les modalités de retour ou d'échange des fournitures (en cas d'erreur de commande, défaut de fabrication) seront appréciées à partir du mémoire technique ;- Sous-Critère no2 (3 points) : modalités de suivi des fournitures non fournies seront appréciées à partir du mémoire technique % (8)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920025000013
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.colombes.fr 🌏
Nom: Mairie de colombes
Adresse postale: Service marchés publics, place de la République
Point de contact: Mme Delarue
Téléphone: +33 147608361 📞
Nom: Mairie de Colombes
Adresse postale: Plis en recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé au service courrier, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, place de la République

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0445-P
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.colombes.fr

Marché à bons de commande

délai de livraison : le délai de livraison ordinaire ne pourra pas dépasser 5 jours ouvrés. Le délai de livraison exceptionnel ne pourra pas dépasser 3 jours ouvrés.

Durée du marché : le marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée d'un an.

Unité monétaire utilisée, l'euro.l'offre comprendra la remise d'échantillons dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation.

La fourniture des échantillons est obligatoire. Le défaut de réception des échantillons ou la non remise des échantillons dans le délai imparti entraînera l'irrégularité de l'offre et de ce fait ne sera pas analysée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé pré-contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée)

recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.

Source: OJS 2013/S 196-338073 (2013-10-04)

Informations complémentaires (2013-10-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-16 📅
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 204-352749
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338073
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2013/S 204-352749 (2013-10-16)

Avis d'attribution de marché (2014-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-14 📅
Date de publication: 2014-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 055-091890
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Lot - Entreprise Arlis Interburo Montant HT de 50 000,00 EUR à 200 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.colombes.fr Annonce n° 539, BOAMP 195 B du 9.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-09 📅
Nom: Arlis Interburo
Adresse postale: 24 rue des Chênes
Commune postale: Boisemont
Code postal: 95000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 055-091890 (2014-03-14)

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