Fourniture et livraison de matériaux
Centrale d'achat public de l'Oise
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'articles de matériaux de gros oeuvre et second oeuvre ainsi que d'équipements techniques couvrant les besoins des différents domaines d'activité des équipes techniques des pouvoirs adjudicateurs de la région Picardie, bénéficiaires de la centrale d'achat public de l'Oise-Picardie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • DSC
- • le lot 1 a été déclaré irrégulier par la Commission d'appel d'offres du 4 juin 2014
- • le lot 10 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
- • le lot 2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
- • le lot 3 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
- • le lot 4 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
- • le lot 5 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
- • le lot 6 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
- • le lot 7 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
- • le lot 9 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
- • Cirages et crèmes › Agents d'étanchéité
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage › Matériel électrique
- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Matériaux de construction et articles connexes › Matériaux de construction divers
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
- • Produits connexes aux matériaux de construction › Charpentes
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Réparation et entretien de toiture
- • Picardie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-30 | Avis de marché |
| 2014-01-17 | Informations complémentaires |
| 2014-02-18 | Informations complémentaires |
| 2014-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction divers
Quantité ou étendue: 2 000 000
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat public de l'Oise
Adresse postale: 1 rue Cambry – CS 80941
Code postal: 60024
Commune postale: Beauvais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-oise.fr 🌏
Courrier électronique: centraledachatpublic@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344104265 📞
Fax: +33 344066017 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-30 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 001-000288
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériaux de construction
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ravalement, peintures extérieures et revêtement extérieur
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Carrelage et revêtement mural
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Charpente, ossature bois
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Couverture zinguerie
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Matériels électriques
Brève description: Matériels électriques.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description:
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Brève description:
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Menuiserie, agencement intérieur
Brève description:
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Métallerie
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Picardie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité du service (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51292951400010
Contact
Point de contact: Cap'Oise-Picardie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier – CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Téléphone: +33 3022336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 3022336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2014/S 001-000288 (2013-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction divers
Quantité ou étendue: 2 000 000
Valeur totale du marché: 2 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat public de l'Oise
Adresse postale: 1 rue Cambry – CS 80941
Code postal: 60024
Commune postale: Beauvais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-oise.fr 🌏
Courrier électronique: centraledachatpublic@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344104265 📞
Fax: +33 344066017 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-30 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 001-000288
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Procédure.
La consultation fait l'objet d'un appel d'offre ouvert passé selon une procédure formalisée, conformément aux articles 10, 26-i, 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics (décret nº 2011-1000 du 25 août 2011) et exécuté par émission de bons de commande en application de l'article 77 dudit code.
Le marché pourra faire l'objet de marchés complémentaires dans les conditions prévues à l'article 35-II du code des marchés publics.
Chaque entreprise souhaitant répondre à la présente consultation remet, avant la date et l'heure limites précisées en page de garde du présent règlement de la consultation, un dossier complet comprenant tous les documents cités à l'article 13 du règlement de la consultation.
L'offre économiquement la plus avantageuse, sera retenue au vu des critères d'attribution visés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le marché est à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
À titre indicatif, le montant prévisionnel sur la durée maximale du marché (48 mois) et pour la totalité des lots est de 2 MEUR.
Précision sur la durée du marché.
Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014. Il sera reconduit tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
La 1ère reconduction pourra donc intervenir à compter du 1.1.2015, pour une durée de 12 mois.
La 2e reconduction pourra donc intervenir à compter du 1.1.2016, pour une durée de 12 mois.
La 3e reconduction pourra donc intervenir à compter du 1.1.2017, pour une durée de 48 mois, à laquelle seront soustraites les durées en mois des 3 premières périodes d'exécution.
Le cas échéant, la centrale d'achat public de l'oise-picardie prendra par écrit la décision de ne pas reconduire le marché 2 mois avant la date d'échéance.
La date prévisionnelle de notification est fixée le 10.4.2014.
Si la centrale d'achat public de l'oise-picardie décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Précisions sur les conditions de retrait du dossier de consultation.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande auprès de la centrale d'achat public de l'oise-picardie. Il pourra être retiré, demandé ou téléchargé avant la date limite fixée pour la remise des offres.
1 – conditions de retrait par voie classique.
Le dossier est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande:
— par télécopie au +33 344066017,
— par courrier envoyé à l'adresse suivante.
Centrale d'achat public de l'Oise-Picardie
224 bis avenue Marcel Dassault
60000 Beauvais
Les demandes devront comporter au minimum les éléments suivants:
Nom de l'entreprise,
Adresse postale,
"E-mail" dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par la centrale d'achat public de l'oise-picardie pour informer des éventuelles modifications de DCE.
La désignation du marché.
Le dossier pourra alors être envoyé par mél ou retiré au format papier du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse sus-indiquée.
2 conditions de retrait du DCE par voie électronique.
Adresse du profil acheteur: http://www.achatpublic.com
Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation. Cliquer sur la rubrique "Vous êtes une entreprise – salle des marchés". Cliquez sur la rubrique "recherche rapide" puis, renseigner le mot " centrale d'achat public de l'Oise" dans le champ de saisie "organisme". Sélectionner le marché puis choisir "pièces de marché" et téléchargez le DCE après vous être identifié si vous le souhaitez.
Pièces constitutives du dossier de consultation des entreprises:
— le présent règlement de la consultation,
— le cahier des clauses administratives particulières,
— le cahier des clauses techniques particulières,
— l'acte d'engagement et ses annexes dont le bordereau des prix unitaires (BPU) et le détail quantitatif estimatif (DQE).
Renseignements complémentaires.
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant la centrale d'achat public de l'Oise-Picardie au plus tard 14 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 7.2.2014 à 17:00), de préférence sur la plateforme dématérialisée ou par écrit à l'adresse suivante:
Centrale d'achat public de l'Oise-Picardie
224 bis avenue Marcel Dassault
60000 Beauvais
Fax: +33 344066017
Avec pour objet: "aoo – fourniture avec livraison d'enrobés stockables à froid"
Une réponse sera alors adressée, de préférence par courriel via la plate-forme de dématérialisation à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 9 jours avant la date et l'heure limite de réception des offres soit au plus tard le 12.2.2014 à 17:00.
Conditions d'envoie ou de remise des dossiers.
1 – Conditions générales.
Les dossiers doivent parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document.
La transmission des offres par voie électronique est autorisée.
La réponse des candidats devra être:
— soit complètement électronique,
— soit complètement papier.
Les réponses pour partie "électronique" et pour le reste "papier" seront refusées.
La transmission des offres par mèl n'est pas autorisée;
2 – Réponse papier.
Le dossier est remis sous enveloppe cachetée portant les mentions:
Ne pas ouvrir – AOO – fourniture et livraison de materiaux et sera libellée à l'adresse suivante:
Centrale d'achat public de l'Oise-Picardie
224 bis avenue Marcel Dassault
60000 Beauvais
Le dépôt manuel d'un dossier peut être effectué auprès des services de la Centrale d'achat public de l'Oise-Picardie, à l'adresse indiquée ci-dessus, contre délivrance d'un récépissé mentionnant la date et l'heure du dépôt du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00;
3 – Réponse électronique.
Conformément aux dispositions du paragraphe I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les réponses électroniques sont autorisées pour la présente consultation.
Adresse du profil acheteur: http://www.achatpublic.com
Les candidats peuvent déposer une offre par voie électronique via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt électronique du dossier de consultation.
4 conditions de mise sous enveloppe en cas d'envoi électronique.
Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009, pris en application de l'article 56 du code des marchés publics.
La copie de sauvegarde peut être sur support physique électronique (cédérom, DVD Rom, clé USB) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention lisible "copie de sauvegarde" (en cas de copie de sauvegarde sur support électronique les documents figurant sur ce support doivent être signés électroniquement, pour les documents exigeant une signature).
Précision sur la section IV chapitre 2.1 critères d'attribution.
Les critères d'attribution du lot 6 sont différents de ceux des 9 autres lots:
1. Étendue, amplitude et qualité de la gamme proposée: 20 %;
2. Prix: 50 %;
3. Qualité du service: 20 %;
4. Délai de livraison: 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'articles de matériaux de gros oeuvre et second oeuvre ainsi que d'équipements techniques couvrant les besoins des différents domaines d'activité des équipes techniques des pouvoirs adjudicateurs de la région Picardie, bénéficiaires de la centrale d'achat public de l'Oise-Picardie.
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Intitulé du lot: Matériaux de construction
Brève description:
— famille matériaux de construction, sables et…
… graves,— famille dallage et chape,— famille cloison, enduit, finition, décoration en plâtre,— famille ventilation,— famille canalisation,— famille béton, mortier, coffrage, isolation, ferraillage,— famille parois verticales maçonnées.
… graves,
— famille dallage et chape,
— famille cloison, enduit, finition, décoration en plâtre,
— famille ventilation,
— famille canalisation,
— famille béton, mortier, coffrage, isolation, ferraillage,
— famille parois verticales maçonnées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ravalement, peintures extérieures et revêtement extérieur
Brève description:
— famille peinture d'apprêt,— famille peinture finitions ;— famille lasure,— famille vernis,— famille finitions revêtements,— famille isolation thermique et habillage extérieure.
— famille peinture d'apprêt,
— famille peinture finitions ;
— famille lasure,
— famille vernis,
— famille finitions revêtements,
— famille isolation thermique et habillage extérieure.
Intitulé du lot: Carrelage et revêtement mural
Brève description:
— famille carrelage au sol,— famille carrelage sur escalier,— famille plinthe en carrelage,— famille carrelage mural,— famille revêtement de façade agrafe,— famille cadre tapis brosse et grille,— famille accessoires.
— famille carrelage au sol,
— famille carrelage sur escalier,
— famille plinthe en carrelage,
— famille carrelage mural,
— famille revêtement de façade agrafe,
— famille cadre tapis brosse et grille,
— famille accessoires.
Intitulé du lot: Charpente, ossature bois
Brève description:
— famille charpente traditionnelle non assemblée,— famille panneaux supports de couverture,— famille isolation des combles,— famille bardage plan,— famille bardage profil à clin.
— famille charpente traditionnelle non assemblée,
— famille panneaux supports de couverture,
— famille isolation des combles,
— famille bardage plan,
— famille bardage profil à clin.
Intitulé du lot: Couverture zinguerie
Brève description:
— famille châssis et fenêtres de toit,— famille équipements de remariage et réparations de couverture,— famille bois, panneau couverture, sous-toiture,— famille couverture et accessoires en zinc,— famille évacuation des eaux pluviales.
— famille châssis et fenêtres de toit,
— famille équipements de remariage et réparations de couverture,
— famille bois, panneau couverture, sous-toiture,
— famille couverture et accessoires en zinc,
— famille évacuation des eaux pluviales.
Intitulé du lot: Matériels électriques
Brève description: Matériels électriques.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description:
— famille sortie de toiture et bandes diverses,— famille isolation sous étanchéité,— famille évacuation des eaux pluviales.
— famille sortie de toiture et bandes diverses,
— famille isolation sous étanchéité,
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire
Brève description:
— famille équipements pour ergothérapie et…
… ergonomie,— famille production d'eau chaude sanitaire,— famille réseau d'adduction d'eau et d'arrosage,— famille réseau de distribution EC, EF, gaz et air comprimé,— famille calorifuge,— famille réseau d'évacuation,— famille accessoires et équipements de plomberie,— famille baignoire, robinetterie et accessoires,— famille receveur de douche, robinetterie et accessoires,— famille lavabos, vasque, robinetterie,— famille bac vidoir, robinetterie et accessoires,— famille bloc WC et accessoires,— famille évier et robinetterie,— famille urinoir robinetterie et accessoires.
… ergonomie,
— famille production d'eau chaude sanitaire,
— famille réseau d'adduction d'eau et d'arrosage,
— famille réseau de distribution EC, EF, gaz et air comprimé,
— famille calorifuge,
— famille réseau d'évacuation,
— famille accessoires et équipements de plomberie,
— famille baignoire, robinetterie et accessoires,
— famille receveur de douche, robinetterie et accessoires,
— famille lavabos, vasque, robinetterie,
— famille bac vidoir, robinetterie et accessoires,
— famille bloc WC et accessoires,
— famille évier et robinetterie,
— famille urinoir robinetterie et accessoires.
Intitulé du lot: Menuiserie, agencement intérieur
Brève description:
— famille aménagement intérieur de placard,— famille aménagement salle de bains, rangement divers,— famille éléments de meuble de cuisine,— famille plinthe, habillage et coffre,— famille garde-corps et main courante en bois,— famille quincaillerie diverse sur menuiseries bois,— famille plancher parquet,— famille habillage décoratif,— famille plafond suspendu éléments décoratifs,— famille bloc-porte acoustique,— famille bloc-porte standard,— famille baie libre et poteau de tête de cloison.
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— famille aménagement intérieur de placard,
— famille aménagement salle de bains, rangement divers,
— famille éléments de meuble de cuisine,
— famille plinthe, habillage et coffre,
— famille garde-corps et main courante en bois,
— famille quincaillerie diverse sur menuiseries bois,
— famille plancher parquet,
— famille habillage décoratif,
— famille plafond suspendu éléments décoratifs,
— famille bloc-porte acoustique,
— famille bloc-porte standard,
— famille baie libre et poteau de tête de cloison.
Intitulé du lot: Métallerie
Brève description:
— famille ouvrages divers de métallerie,— famille quincaillerie spécifique,— famille main courante et barre d'appui de baie,— famille blindage de porte bois existante.
— famille ouvrages divers de métallerie,
— famille quincaillerie spécifique,
— famille main courante et barre d'appui de baie,
— famille blindage de porte bois existante.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Picardie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Dc1 (ou lettre de candidature) dûment rempli, daté et signé comprenant:
déclaration sur l'honneur datée et signée du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue à l'article 43 du code des marchés publics.
En cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— Dc2 (ou déclaration du candidat) complété par:
la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— Le ou les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société.
— au titre de la rubrique D1 du DC2:
– une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles,
– une déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif aux fournitures objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.
Au titre de la rubrique G du DC2:
Moyens:
description des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Référence:
présentation d'une liste des principales références au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public.
La preuve de la capacité technique du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en rapport avec l'objet du marché attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les fournitures seront financées sur les crédits de la centrale d'achat public de l'Oise-Picardie (ressources propres: financement par revente aux bénéficiaires de la centrale d'achat). Les paiements au titulaire du marché des sommes dues s'effectueront par virements.
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Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai maximum de 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes en application de l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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La cotraitance est autorisée.
Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement. Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement sa forme est libre au stade du dépôt de l'offre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements. Il leur est également interdit de présenter des offres en qualité de membre de plusieurs groupements.
La forme juridique que devra revêtir, le cas échéant, le groupement d'entreprises attributaire du marché, est celle du groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les candidats qui se présentent en groupement sont informés qu'ils seront contraints de transformer la forme de leur groupement si celle-ci ne correspond pas aux souhaits du pouvoir adjudicateur, et ce pour le cas où le marché leur serait attribué.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité du service (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51292951400010
Contact
Point de contact: Cap'Oise-Picardie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Procédure.
La consultation fait l'objet d'un appel d'offre ouvert passé selon une procédure formalisée, conformément aux articles 10, 26-i, 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics (décret nº 2011-1000 du 25 août 2011) et exécuté par émission de bons de commande en application de l'article 77 dudit code.
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Le marché pourra faire l'objet de marchés complémentaires dans les conditions prévues à l'article 35-II du code des marchés publics.
Chaque entreprise souhaitant répondre à la présente consultation remet, avant la date et l'heure limites précisées en page de garde du présent règlement de la consultation, un dossier complet comprenant tous les documents cités à l'article 13 du règlement de la consultation.
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L'offre économiquement la plus avantageuse, sera retenue au vu des critères d'attribution visés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le marché est à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
À titre indicatif, le montant prévisionnel sur la durée maximale du marché (48 mois) et pour la totalité des lots est de 2 MEUR.
Précision sur la durée du marché.
Le présent marché est conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2014. Il sera reconduit tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
La 1ère reconduction pourra donc intervenir à compter du 1.1.2015, pour une durée de 12 mois.
La 2e reconduction pourra donc intervenir à compter du 1.1.2016, pour une durée de 12 mois.
La 3e reconduction pourra donc intervenir à compter du 1.1.2017, pour une durée de 48 mois, à laquelle seront soustraites les durées en mois des 3 premières périodes d'exécution.
Le cas échéant, la centrale d'achat public de l'oise-picardie prendra par écrit la décision de ne pas reconduire le marché 2 mois avant la date d'échéance.
La date prévisionnelle de notification est fixée le 10.4.2014.
Si la centrale d'achat public de l'oise-picardie décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Précisions sur les conditions de retrait du dossier de consultation.
Le dossier de consultation est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande auprès de la centrale d'achat public de l'oise-picardie. Il pourra être retiré, demandé ou téléchargé avant la date limite fixée pour la remise des offres.
1 – conditions de retrait par voie classique.
Le dossier est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande:
— par télécopie au +33 344066017,
— par courrier envoyé à l'adresse suivante.
Centrale d'achat public de l'Oise-Picardie
224 bis avenue Marcel Dassault
60000 Beauvais
Les demandes devront comporter au minimum les éléments suivants:
Nom de l'entreprise,
Adresse postale,
"E-mail" dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par la centrale d'achat public de l'oise-picardie pour informer des éventuelles modifications de DCE.
La désignation du marché.
Le dossier pourra alors être envoyé par mél ou retiré au format papier du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse sus-indiquée.
2 conditions de retrait du DCE par voie électronique.
Adresse du profil acheteur: http://www.achatpublic.com
Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation. Cliquer sur la rubrique "Vous êtes une entreprise – salle des marchés". Cliquez sur la rubrique "recherche rapide" puis, renseigner le mot " centrale d'achat public de l'Oise" dans le champ de saisie "organisme". Sélectionner le marché puis choisir "pièces de marché" et téléchargez le DCE après vous être identifié si vous le souhaitez.
Afficher plus
Pièces constitutives du dossier de consultation des entreprises:
— le présent règlement de la consultation,
— le cahier des clauses administratives particulières,
— le cahier des clauses techniques particulières,
— l'acte d'engagement et ses annexes dont le bordereau des prix unitaires (BPU) et le détail quantitatif estimatif (DQE).
Renseignements complémentaires.
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant la centrale d'achat public de l'Oise-Picardie au plus tard 14 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 7.2.2014 à 17:00), de préférence sur la plateforme dématérialisée ou par écrit à l'adresse suivante:
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Fax: +33 344066017
Avec pour objet: "aoo – fourniture avec livraison d'enrobés stockables à froid"
Une réponse sera alors adressée, de préférence par courriel via la plate-forme de dématérialisation à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 9 jours avant la date et l'heure limite de réception des offres soit au plus tard le 12.2.2014 à 17:00.
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Conditions d'envoie ou de remise des dossiers.
1 – Conditions générales.
Les dossiers doivent parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document.
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La transmission des offres par voie électronique est autorisée.
La réponse des candidats devra être:
— soit complètement électronique,
— soit complètement papier.
Les réponses pour partie "électronique" et pour le reste "papier" seront refusées.
La transmission des offres par mèl n'est pas autorisée;
2 – Réponse papier.
Le dossier est remis sous enveloppe cachetée portant les mentions:
Ne pas ouvrir – AOO – fourniture et livraison de materiaux et sera libellée à l'adresse suivante:
Le dépôt manuel d'un dossier peut être effectué auprès des services de la Centrale d'achat public de l'Oise-Picardie, à l'adresse indiquée ci-dessus, contre délivrance d'un récépissé mentionnant la date et l'heure du dépôt du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00;
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3 – Réponse électronique.
Conformément aux dispositions du paragraphe I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les réponses électroniques sont autorisées pour la présente consultation.
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Les candidats peuvent déposer une offre par voie électronique via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique pour le dépôt électronique du dossier de consultation.
4 conditions de mise sous enveloppe en cas d'envoi électronique.
Une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14 décembre 2009, pris en application de l'article 56 du code des marchés publics.
La copie de sauvegarde peut être sur support physique électronique (cédérom, DVD Rom, clé USB) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention lisible "copie de sauvegarde" (en cas de copie de sauvegarde sur support électronique les documents figurant sur ce support doivent être signés électroniquement, pour les documents exigeant une signature).
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Précision sur la section IV chapitre 2.1 critères d'attribution.
Les critères d'attribution du lot 6 sont différents de ceux des 9 autres lots:
1. Étendue, amplitude et qualité de la gamme proposée: 20 %;
2. Prix: 50 %;
3. Qualité du service: 20 %;
4. Délai de livraison: 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier – CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Téléphone: +33 3022336170 📞
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 3022336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2014/S 001-000288 (2013-12-30)
Informations complémentaires (2014-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-17 📅
Date limite de soumission: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 015-022131
Se réfère à l'avis: 2014/S 1-000288
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2014/S 015-022131 (2014-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-17 📅
Date limite de soumission: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 015-022131
Se réfère à l'avis: 2014/S 1-000288
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2014/S 015-022131 (2014-01-17)
Informations complémentaires (2014-02-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-18 📅
Date limite de soumission: 2014-03-14 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-060586
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2014/S 037-060586 (2014-02-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-18 📅
Date limite de soumission: 2014-03-14 📅
Date de publication: 2014-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 037-060586
Numéro JO-S: 37
Source: OJS 2014/S 037-060586 (2014-02-18)
Avis d'attribution de marché (2014-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-266001
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Picardie
Attribution du marché
1️⃣
Nom: le lot 1 a été déclaré irrégulier par la Commission d'appel d'offres du 4 juin 2014
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: le lot 2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
3️⃣
Nom: le lot 3 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
4️⃣
Nom: le lot 4 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
5️⃣
Nom: le lot 5 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
6️⃣
Nom: le lot 6 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
7️⃣
Nom: le lot 7 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: dsc
Adresse postale: 2 Avenue des Charmes - ZAC du parc Alata - Verneuil en Halatte - BP 32
Commune postale: Creil Cedex
Code postal: 60104
9️⃣
Nom: le lot 9 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
1️⃣0️⃣
Nom: le lot 10 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2014/S 148-266001 (2014-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-266001
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Le lot 1 a été déclaré irrégulier par la Commission d'appel d'offres du 4 juin 2014.
Les lots 3, 4, 5, 7, 9 et 10 ont été déclarés infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014.
Les lots 2 et 6 ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général.
Le marché peut être consulté dans les conditions définies par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal à savoir :
-Par consultation gratuite dans les locaux de la centrale d'achat public de l'Oise - Village Mykonos Bâtiment A Hervé Carlier 36, rue Salvador Allende 60 000 Beauvais du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures (de préférence sur rendez-vous).
-Par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret no2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs.
-Par courrier électronique et sans frais.
Les demandes sont à formuler auprès de la centrale d'achat public de l'Oise - Village Mykonos Bâtiment A Hervé Carlier 36, rue Salvador Allende 60 000 Beauvais.
-Par téléphone au 03.44.10.42.65 ou par mail à l'adresse suivante : centraledachatpublic@oise.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 2 A, annonce no 34 du 3 janvier 2014.
Parution no : 2 B, annonce no 46 du 3 janvier 2014.
Références de publication rectificative
Parution no : 15 A, annonce no 152 du 22 janvier 2014.
Parution no : 15 B, annonce no 209 du 22 janvier 2014.
Parution no : 37 A, annonce no 126 du 21 février 2014.
Parution no : 37 B, annonce no 250 du 21 février 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 juillet 2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Picardie
Attribution du marché
1️⃣
Nom: le lot 1 a été déclaré irrégulier par la Commission d'appel d'offres du 4 juin 2014
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: le lot 2 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
3️⃣
Nom: le lot 3 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
4️⃣
Nom: le lot 4 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
5️⃣
Nom: le lot 5 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
6️⃣
Nom: le lot 6 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
7️⃣
Nom: le lot 7 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-17 📅
Nom: dsc
Adresse postale: 2 Avenue des Charmes - ZAC du parc Alata - Verneuil en Halatte - BP 32
Commune postale: Creil Cedex
Code postal: 60104
9️⃣
Nom: le lot 9 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
1️⃣0️⃣
Nom: le lot 10 a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 28 mars 2014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier - cS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2014/S 148-266001 (2014-07-31)
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